Le marché a pour objet la mise en œuvre de prestations de formation à destination des agents techniques des services de l'État en charge de l'inspection des Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Le présent marché consiste en la réalisation de sessions de formation selon des thématiques réparties en dix-sept lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formations thématiques ICPE
2021_SRT_Formations_ICPE
Produits/services: Services relatifs aux programmes de formation📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la mise en œuvre de prestations de formation à destination des agents techniques des services de l'État en charge de l'inspection des...”
Brève description
Le marché a pour objet la mise en œuvre de prestations de formation à destination des agents techniques des services de l'État en charge de l'inspection des Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Le présent marché consiste en la réalisation de sessions de formation selon des thématiques réparties en dix-sept lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
— la logistique d'organisation et de gestion des stages, dont la fourniture des salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des évaluations;
— l'animation des stages, dont la gestion des formateurs chargés de l'animation, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires. Trois modules de formation représentant un total prévisionnel de quatre sessions par an;
— géologie: les fondamentaux;
— impact hydraulique des installations classées;
— formation géotechnique appliquée aux analyses de stabilité CCTP: annexe lot 1.
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Air et odeurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— la logistique d'organisation et de gestion des stages, dont la fourniture des salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des...”
Description du marché
— la logistique d'organisation et de gestion des stages, dont la fourniture des salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des évaluations;
— l'animation des stages, dont la gestion des formateurs chargés de l'animation, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires. Un module de formation représentant un total prévisionnel de quatre sessions par an;
— l'air et les odeurs CCTP: annexe lot 2.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Risques chimiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“— la logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fourniture des salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des...”
Description du marché
— la logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fourniture des salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des évaluations;
— l'animation des stages, dont la gestion des formateurs chargés de l animation, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires. Un module de formation représentant un total prévisionnel de deux sessions par an;
— maîtrise des risques chimiques CCTP: annexe lot 3.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Émissions aqueuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“— la logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fourniture des salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des...”
Description du marché
— la logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fourniture des salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des évaluations;
— l'animation des stages, dont la gestion des formateurs chargés de l'animation, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires. Deux modules de formation représentant un total prévisionnel de sept sessions par an;
— prévention de la pollution des eaux d origine industrielle;
— traitement des effluents industriels CCTP: annexe lot 4.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Risques chroniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“— la logistique d'organisation et de gestion des stages, dont la fourniture des salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des...”
Description du marché
— la logistique d'organisation et de gestion des stages, dont la fourniture des salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des évaluations;
— l'animation des stages, dont la gestion des formateurs chargés de l'animation, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires. Un module de formation représentant un total prévisionnel de quatre sessions par an;
— prévention et gestion des risques sanitaires chroniques CCTP: annexe lot 5.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Méthodologie de gestion des Sites et sols pollués (SSP)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“— la logistique d'organisation et de gestion des stages, dont la fourniture des salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des...”
Description du marché
— la logistique d'organisation et de gestion des stages, dont la fourniture des salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des évaluations;
— l'animation des stages, dont la gestion des formateurs chargés de l'animation, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires. Un module de formation représentant un total prévisionnel de trois sessions par an;
— méthodologie de gestion des SSP CCTP: annexe lot 6.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prévention et gestion des pollutions de sols des ICPE
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“— la logistique d'organisation et de gestion des stages, dont la fourniture des salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des...”
Description du marché
— la logistique d'organisation et de gestion des stages, dont la fourniture des salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des évaluations;
— l'animation des stages, dont la gestion des formateurs chargés de l animation, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires. Un module de formation représentant un total prévisionnel de trois sessions par an;
— bases légales et réglementaires pour prévenir et gérer les pollutions de sols des ICPE CCTP: annexe lot 7.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sous-sol
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“— la logistique d'organisation et de gestion des stages, dont la fourniture des salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des...”
Description du marché
— la logistique d'organisation et de gestion des stages, dont la fourniture des salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des évaluations;
— l'animation des stages, dont la gestion des formateurs chargés de l'animation, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires. Deux modules de formation représentant un total prévisionnel de trois sessions par an;
— initiation aux métiers du sous-sol: module carrières;
— initiation aux métiers du sous-sol: module mines, après mine CCTP: annexe lot 8.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ICPE Carrières
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“— la logistique d'organisation et de gestion des stages, dont la fourniture des salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des...”
Description du marché
— la logistique d'organisation et de gestion des stages, dont la fourniture des salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des évaluations;
— l'animation des stages, dont la gestion des formateurs chargés de l'animation, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires. Trois modules de formation représentant un total prévisionnel de cinq sessions par an;
— autorisation d'une exploitation de carrière: étude d'impact, biodiversité et AP d'autorisation;
— explosifs dans les industries extractives;
— remise en état des carrières CCTP: annexe lot 9.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrières souterraines
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“— la logistique d'organisation et de gestion des stages, dont la fourniture des salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des...”
Description du marché
— la logistique d'organisation et de gestion des stages, dont la fourniture des salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des évaluations;
— l'animation des stages, dont la gestion des formateurs chargés de l'animation, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires. Deux modules de formation représentant un total prévisionnel de deux sessions par an;
— carrières souterraines;
— contrôle de la santé et la sécurité au travail dans les industries extractives souterraines CCTP: annexe lot 10.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Risques accidentels
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“— la logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fourniture des salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des...”
Description du marché
— la logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fourniture des salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des évaluations;
— l'animation des stages, dont la gestion des formateurs chargés de l'animation, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires. Deux modules de formation représentant un total prévisionnel de neuf sessions par an;
— les risques accidentels et l'étude de danger — (EDD) niveau 1;
— les risques accidentels et l'étude de danger — (EDD) niveau 2 CCTP: annexe lot 11.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Appareils à pression (AP) et canalisations
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“— la logistique d'organisation et de gestion des stages, dont la fourniture des salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des...”
Description du marché
— la logistique d'organisation et de gestion des stages, dont la fourniture des salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des évaluations;
— l'animation des stages, dont la gestion des formateurs chargés de l'animation, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires. Sept modules de formation représentant un total prévisionnel de neuf à dix sessions par an;
— présentation et pratiques générales du management de la qualité et de l'audit des systèmes de management de la qualité;
— canalisations de transport, réglementation anti-endommagement et sécurité du gaz;
— les Services d'inspection reconnus (SIR);
— connaissances générales des Appareils à pression (AP);
— connaissances techniques des Appareils à pression (AP);
— examen approfondi de dossiers équipements neufs et en service;
— inspection et audit des Appareils à pression (AP) CCTP: annexe lot 12.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Prestation d'animation des stages, dont la mise à disposition des formateurs externes, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la...”
Description du marché
Prestation d'animation des stages, dont la mise à disposition des formateurs externes, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires un module de formation représentant un total prévisionnel de une session par an -mise en œuvre du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre CCTP: annexe lot 13.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Risques Natech
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“— prestation d'animation des stages, dont la mise à disposition des formateurs externes, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la...”
Description du marché
— prestation d'animation des stages, dont la mise à disposition des formateurs externes, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires trois modules de formation représentant un total prévisionnel de neuf sessions par an;
— prévention des risques d origine naturelle dans les ICPE;
— inondation;
— prévention des risques d'origine naturelle dans les ICPE;
— séisme;
— prévention des risques d'origine naturelle dans les ICPE;
— foudre CCTP: annexe lot 14.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Risques incendie dans les ICPE
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“— prestation d'animation des stages, dont la mise à disposition des formateurs externes, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la...”
Description du marché
— prestation d'animation des stages, dont la mise à disposition des formateurs externes, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires un module de formation représentant un total prévisionnel de quatre sessions par an;
— prévention du risque incendie dans les ICPE CCTP: annexe lot 15.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plan de modernisation des installations industrielles (PM2I)
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“— prestation d'animation des stages, dont la mise à disposition des formateurs externes, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la...”
Description du marché
— prestation d'animation des stages, dont la mise à disposition des formateurs externes, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires un module de formation représentant un total prévisionnel de une session par an;
— Plan de modernisation des installations industrielles (PM2I) CCTP: annexe lot 16.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion des impacts environnementaux et sanitaires en situation post-accidentelle” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“— prestation d'animation des stages, dont la mise à disposition des formateurs externes, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la...”
Description du marché
— prestation d'animation des stages, dont la mise à disposition des formateurs externes, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires un module de formation représentant un total prévisionnel de deux sessions par an;
— gestion des impacts environnementaux et sanitaires en situation post-accidentelle CCTP: annexe lot 17.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Cf. règlement de consultation.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Ressources propres, budget de l'état, programme 181 — marché de services à bon de commande de quatre ans. Avance de 30 % pour chaque bon de commande d'un...”
Conditions d'exécution du contrat
Ressources propres, budget de l'état, programme 181 — marché de services à bon de commande de quatre ans. Avance de 30 % pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois, sous réserve des dispositions prévues cf. article 11.1 du CCAP. Prestations facturées trimestriellement.
Procédure Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
Néant.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des litiges (CCRA), préfecture de la Région Île-de-France”
Adresse postale: préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2021/S 096-251751 (2021-05-14)
Avis d'attribution de marché (2022-12-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ministere developpement durable_dgpr
Adresse postale: tour Séquoia - 1 place Carpeaux
Objet Champ d'application du marché
Titre: formations thématiques ICPE
2021_SRT_Formations_ICPE
Brève description:
“le marché a pour objet la mise en oeuvre de prestations de formation à destination des agents techniques de services de l'état en charge de l'inspection des...”
Brève description
le marché a pour objet la mise en oeuvre de prestations de formation à destination des agents techniques de services de l'état en charge de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement (Icpe). Le présent marché consiste en la réalisation de sessions de formation selon les thématiques réparties en dix-sept lots
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2802062.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: géologie
Description
Description du marché:
“-La logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fournituredes salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des...”
Description du marché
-La logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fournituredes salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des évaluations.-l animation des stages, dont la gestion des formateurs chargés de l animation, la mise à jour des supports deformation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires.3 modules de formation représentant un total prévisionnel de 4 sessions par an-géologie: les fondamentaux-impact hydraulique des installations classées-formation géotechnique appliquée aux analyses de stabilitécctp: annexe lot1
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: air et odeurs
Description
Description du marché:
“la logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fournituredes salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des...”
Description du marché
la logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fournituredes salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des évaluations.-l animation des stages, dont la gestion des formateurs chargés de l animation, la mise à jour des supports deformation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires.1 module de formation représentant un total prévisionnel de 4 sessions par an-l air et les odeurscctp: annexe lot2
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: risques chimiques
Description
Description du marché:
“la logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fournituredes salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des...”
Description du marché
la logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fournituredes salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des évaluations.-l animation des stages, dont la gestion des formateurs chargés de l animation, la mise à jour des supports deformation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires.1 module de formation représentant un total prévisionnel de 2 sessions par an-maitrise des risques chimiquescctp: annexe lot3
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: emissions aqueuses
Description
Description du marché:
“la logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fourniture des salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des...”
Description du marché
la logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fourniture des salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des évaluations.-l animation des stages, dont la gestion des formateurs chargés de l animation, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires.2 modules de formation représentant un total prévisionnel de 7 sessions par an-prévention de la pollution des eaux d origine industrielle-traitement des effluents industrielscctp: annexe lot4
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: risques chroniques
Description
Description du marché:
“-La logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fournituredes salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des...”
Description du marché
-La logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fournituredes salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des évaluations.-l animation des stages, dont la gestion des formateurs chargés de l animation, la mise à jour des supports deformation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires.1 module de formation représentant un total prévisionnel de 4 sessions par an-prévention et gestion des risques sanitaires chroniquescctp: annexe lot5
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: méthodologie de gestion des sites et sols pollués (Ssp)
Description
Description du marché:
“la logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fournituredes salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des...”
Description du marché
la logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fournituredes salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des évaluations.-l animation des stages, dont la gestion des formateurs chargés de l animation, la mise à jour des supports deformation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires.1 module de formation représentant un total prévisionnel de 3 sessions par an-méthodologie de gestion des SSPCCTP: annexe lot6
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: prévention et gestion des pollutions de sols des ICPE
Description
Description du marché:
“-La logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fournituredes salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des...”
Description du marché
-La logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fournituredes salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des évaluations.-l animation des stages, dont la gestion des formateurs chargés de l animation, la mise à jour des supports deformation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires.1 module de formation représentant un total prévisionnel de 3 sessions par an-bases légales et réglementaires pour prévenir et gérer les pollutions de sols des ICPECCTP: annexe lot7
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: sous-Sol
Description
Description du marché:
“-La logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fournituredes salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des...”
Description du marché
-La logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fournituredes salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des évaluations.-l animation des stages, dont la gestion des formateurs chargés de l animation, la mise à jour des supports deformation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires.2 modules de formation représentant un total prévisionnel de 3 sessions par an-initiation aux métiers du sous-sol : module carrières-initiation aux métiers du sous-sol : module mines, après minecctp: annexe lot8
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: icpe Carrières
Description
Description du marché:
“-La logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fournituredes salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des...”
Description du marché
-La logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fournituredes salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des évaluations.-l animation des stages, dont la gestion des formateurs chargés de l animation, la mise à jour des supports deformation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires.3 modules de formation représentant un total prévisionnel de 5 sessions par an-autorisation d une exploitation de carrière : Etude d impact, biodiversité et AP d autorisation-explosifs dans les industries extractives-remise en état des carrièrescctp: annexe lot9
Afficher plus
Description du marché:
“-La logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fournituredes salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des...”
Description du marché
-La logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fournituredes salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des évaluations.-l animation des stages, dont la gestion des formateurs chargés de l animation, la mise à jour des supports depage 6 / 10formation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires.2 modules de formation représentant un total prévisionnel de 2 sessions par an-carrières souterraines-contrôle de la santé et la sécurité au travail dans les industries extractives souterrainescctp: annexe lot10
Afficher plus
Description du marché:
“-La logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fournituredes salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des...”
Description du marché
-La logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fournituredes salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des évaluations.-l animation des stages, dont la gestion des formateurs chargés de l animation, la mise à jour des supports deformation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires.2 modules de formation représentant un total prévisionnel de 9 sessions par an-les risques accidentels et l étude de danger - (edd ) Niveau 1-les risques accidentels et l étude de danger - (Edd) Niveau 2cctp: annexe lot11
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: appareils à pression (Ap) et canalisations
Description
Description du marché:
“-La logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fournituredes salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des...”
Description du marché
-La logistique d organisation et de gestion des stages, dont la fournituredes salles de formation, la gestion des plannings, des inscriptions et des évaluations.-l animation des stages, dont la gestion des formateurs chargés de l animation, la mise à jour des supports deformation le cas échéant et la réalisation du bilan des évaluations de la formation remises par les stagiaires.7 modules de formation représentant un total prévisionnel de 9 à 10 sessions par an-présentation et pratiques générales du management de la qualité et de l audit des systèmes de managementde la qualité-canalisations de transport, réglementation anti-endommagement et sécurité du gaz-les services d inspection reconnus (Sir)-Connaissances générales des appareils à pression (Ap)-Connaissances techniques des appareils à pression (Ap)-Examen approfondi de dossiers Equipements neufs et en servicepage 7 / 10-inspection et audit des appareils à pression (Ap)Cctp: annexe lot12
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: système d échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre
Description
Description du marché:
“prestation d animation des stages, dont la mise à disposition desformateurs externes, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la...”
Description du marché
prestation d animation des stages, dont la mise à disposition desformateurs externes, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la réalisation du bilan desévaluations de la formation remises par les stagiaires1 module de formation représentant un total prévisionnel de 1 session par an-mise en oeuvre du système d échange de quotas d émission de gaz à effet de serrecctp: annexe lot13
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: risques NATECH
Description
Description du marché:
“prestation d animation des stages, dont la mise à disposition desformateurs externes, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la...”
Description du marché
prestation d animation des stages, dont la mise à disposition desformateurs externes, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la réalisation du bilan desévaluations de la formation remises par les stagiaires3 modules de formation représentant un total prévisionnel de 9 sessions par an-prévention des risques d origine naturelle dans les ICPE - inondation-Prévention des risques d origine naturelle dans les ICPE - seisme-Prévention des risques d origine naturelle dans les ICPE - fOUDRECCTP: annexe lot14
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: risques incendie dans les ICPE
Description
Description du marché:
“prestation d animation des stages, dont la mise à disposition desformateurs externes, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la...”
Description du marché
prestation d animation des stages, dont la mise à disposition desformateurs externes, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la réalisation du bilan desévaluations de la formation remises par les stagiaires1 module de formation représentant un total prévisionnel de 4 sessions par an-prévention du risque incendie dans les ICPECCTP: annexe lot15
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: plan de modernisation des installations industrielles (Pm2i)
Description
Description du marché:
“prestation d animation des stages, dont la mise à disposition desformateurs externes, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la...”
Description du marché
prestation d animation des stages, dont la mise à disposition desformateurs externes, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la réalisation du bilan desévaluations de la formation remises par les stagiaires1 module de formation représentant un total prévisionnel de 1 session par an-plan de modernisation des installations industrielles (Pm2i)Cctp: annexe lot16
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“gestion des impacts environnementaux et sanitaires en situation post-accidentelle” Description
Description du marché:
“prestation d animation des stages, dont la mise à disposition desformateurs externes, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la...”
Description du marché
prestation d animation des stages, dont la mise à disposition desformateurs externes, la mise à jour des supports de formation le cas échéant et la réalisation du bilan desévaluations de la formation remises par les stagiaires1 module de formation représentant un total prévisionnel de 2 sessions par anpage 9 / 10-gestion des impacts environnementaux et sanitaires en situation post-accidentellecctp: annexe lot17
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 096-251751
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1300171970
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1- formation " géologie "
Date de conclusion du contrat: 2021-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: imt Mines d'alès
Adresse postale: 6 avenue de Clavières
Commune postale: Ales Cedex
Code postal: 30319
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
URL: https://www.imt-mines-ales.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 147566.40 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 1300171980
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3- formation " risques chimiques "
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79 020 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 1300171990
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: lot no8- formation " sous-sols "
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 708 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 1300171926
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: lot no9- formation " icpe carrières "
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 186590.40 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 1300171917
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: lot no10- formation " carrières souterraines "
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 442 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 1300171809
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2- formation " air et odeurs "
Nom et adresse du contractant
Nom: imt nord Europe
Adresse postale: cité scientifique, Rue Guglielmo Marconi
Commune postale: Villeuneuve D'Ascq
Code postal: 59650
Région: Nord🏙️
URL: https://imt-nord-europe.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 127 596 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 1300171916
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: lot no7- formation " prévention et gestion des pollutions de sols des icpe "
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: cité scientifique, Rue Guglielmo Marconi,
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117 036 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 1300171961
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: lot no12- formation " appareils à pression et canalisations "
Nom et adresse du contractant
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 331 332 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 1300171918
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“lot no13- formation " système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre "” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 664 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 1300171952
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot no6- formation " Méthodologie de gestion des sites et sols pollués "
Nom et adresse du contractant
Nom: brgm- brgm Formation
Adresse postale: 3 Av Claude Guillemin - bP 36009
Commune postale: Orleans Cedex 2
Code postal: 45060
Région: Loiret🏙️
URL: https://formation.brgm.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 400 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 1300171927
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot no4- formation " Emissions aqueuses "
Nom et adresse du contractant
Nom: cci France
Adresse postale: 8-10 rue Pierre Brossolette Cs90166
Commune postale: Levallois Perrret
Code postal: 92309
URL: https://www.cci.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 430 798 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 1300171972
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot no5- formation " Risques chroniques "
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 341 510 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 91 200 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: prestations de formation
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 1300171962
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: lot no11- formation " risques accidentels "
Nom et adresse du contractant
Nom: ineris formation
Adresse postale: parc technologique Alata Bp2
Commune postale: Verneuil-en-Halatte
Code postal: 60550
URL: https://www.ineris-formation.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 535 200 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 20 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 1300171971
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: lot no14- formation " risques natech "
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 900 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 1300171924
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: lot no15- formation " risques incendie dans les icpe "
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 300 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 24 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: lot no16-plan de modernisation des installations industrielles (Pm2i)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“lot no17-gestion des impacts environnementaux et sanitaires en situation post-accidentelle”
Informations complémentaires Informations complémentaires
néant
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil - bP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif de règlement amiable des litiges (Ccra) Préfecture de la région Ile-De-France” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil - bP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Source: OJS 2022/S 238-686918 (2022-12-06)