Le présent avis de marché vise à établir un accord-cadre à commandes, mono-attributaire, et deux accords-cadres à marchés subséquents, multi-attributaires, sans montant minimal et avec montant maximal, relatifs à des prestations portent sur l'animation et le suivi de formations standards générales issues du catalogue du fournisseur. Ces formations sont réalisées majoritairement en inter entreprises et, accessoirement, en intra-entreprise dans les locaux du fournisseur ou de la RATP. Les formations peuvent également avoir lieu en format distanciel.
La consultation est constituée de trois lots correspondant aux domaines suivants:
— lot 1: formations bureautiques;
— lot 2: formations informatiques;
— lot 3: formations générales hors bureautique et hors informatique.
Le lot 1 sera attribué à un titulaire. Les lots 2 et 3 seront respectivement attribués à deux titulaires, remis en compétition à survenance de besoin.
À titre indicatif, la mise en place de ces accords-cadres est prévue pour février 2022.
Pour ces trois lots, les catalogues seront mis en ligne sur une plate-forme d'e-Procurement.
Les accords-cadres sont valables pour la RATP EPIC et tous ses départements ainsi que ses filiales autorisées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-21.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Formations standards générales inter-entreprises
Produits/services: Services de formation📦
Brève description:
“Le présent avis de marché vise à établir un accord-cadre à commandes, mono-attributaire, et deux accords-cadres à marchés subséquents, multi-attributaires,...”
Brève description
Le présent avis de marché vise à établir un accord-cadre à commandes, mono-attributaire, et deux accords-cadres à marchés subséquents, multi-attributaires, sans montant minimal et avec montant maximal, relatifs à des prestations portent sur l'animation et le suivi de formations standards générales issues du catalogue du fournisseur. Ces formations sont réalisées majoritairement en inter entreprises et, accessoirement, en intra-entreprise dans les locaux du fournisseur ou de la RATP. Les formations peuvent également avoir lieu en format distanciel.
La consultation est constituée de trois lots correspondant aux domaines suivants:
— lot 1: formations bureautiques;
— lot 2: formations informatiques;
— lot 3: formations générales hors bureautique et hors informatique.
Le lot 1 sera attribué à un titulaire. Les lots 2 et 3 seront respectivement attribués à deux titulaires, remis en compétition à survenance de besoin.
À titre indicatif, la mise en place de ces accords-cadres est prévue pour février 2022.
Pour ces trois lots, les catalogues seront mis en ligne sur une plate-forme d'e-Procurement.
Les accords-cadres sont valables pour la RATP EPIC et tous ses départements ainsi que ses filiales autorisées.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: formations bureautiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Les prestations de ce lot portent sur l'animation et le suivi de formations standards générales principalement du catalogue général du fournisseur dans le...”
Description du marché
Les prestations de ce lot portent sur l'animation et le suivi de formations standards générales principalement du catalogue général du fournisseur dans le domaine de la bureautique. Ces formations recouvrent au minimum les domaines suivants:
— Office 365: Word, Excel, PowerPoint, Acces, Outlook, Power BI, Power Apps, Teams, Yammer, SharePoint, OneNote, etc.
— outils graphiques multimédia (PAO, CAO, DAO, Photoshop…);
— etc.
Les prestations sont attribuées à un seul titulaire et font l'objet d'un accord-cadre à commandes sans montant minimal et avec montant maximal.
Le volume moyen de formations est de l'ordre de 1 400 stagiaires environ, sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 48 mois. Cette estimation est donnée à titre indicatif et n'engage pas la RATP.
Le catalogue sera mis en ligne sur une plate-forme d'e-Procurement.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une période de 24 mois, prorogeable par tacite reconduction deux fois douze mois, soit une durée totale de 48 mois,...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est conclu pour une période de 24 mois, prorogeable par tacite reconduction deux fois douze mois, soit une durée totale de 48 mois, à compter de sa date de signature.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique. La RATP se réserve la...”
Description des options
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Classification achat RATP: C71 Formations standards générales.
Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base...”
Informations complémentaires
Classification achat RATP: C71 Formations standards générales.
Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
La RATP attire l'attention des candidats sur le fait que les négociations pourront avoir lieu par voie dématérialisée, via l'application Microsoft Teams. Les candidats sont invités à anticiper cette demande.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: formations informatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'enseignement primaire📦
Description du marché:
“Les prestations de ce lot portent sur l'animation et le suivi de formations standards générales issues principalement du catalogue général du fournisseur...”
Description du marché
Les prestations de ce lot portent sur l'animation et le suivi de formations standards générales issues principalement du catalogue général du fournisseur dans le domaine de l'informatique.
Ces formations recouvrent au minimum les domaines suivants:
— système d'exploitation;
— réseaux et sécurité;
— développement logiciel;
— web;
— base de données décisionnelles;
— virtualisation;
— etc.
Les prestations sont attribuées à deux titulaires différents, remis en compétition à survenance de besoin, et font l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimal et avec montant maximal.
Le volume moyen de formations est entre 1 100 et 1 500 stagiaires environ sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 48 mois. Cette estimation est donnée à titre indicatif et n'engage pas la RATP.
Les catalogues seront mis en ligne sur une plate-forme d'e-Procurement.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: autres formations
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Les prestations de ce lot portent sur l'animation et le suivi de formations standards générales issues principalement du catalogue général du...”
Description du marché
Les prestations de ce lot portent sur l'animation et le suivi de formations standards générales issues principalement du catalogue général du fournisseur.
Ces formations recouvrent au minimum les domaines suivants:
— compétences métier;
— efficacité professionnelle;
— développement personnel;
— etc.
Les prestations sont attribuées à deux titulaires différents, remis en compétition à survenance de besoin, et font l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents, sans montant minimal et avec montant maximal.
Le volume moyen de formations est estimé à 2 500 stagiaires environ sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 48 mois. Cette estimation est donnée à titre indicatif et n'engage pas la RATP.
Les catalogues seront mis en ligne sur une plate-forme d'e-Procurement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l’adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les cotraitants. Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans des deux (2) dernières années, les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat, soit d’un engagement écrit.
“Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat...”
Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat représente au moins deux fois le montant total annuel du lot considéré et estimé par la RATP. Toutefois, dans l'éventualité où un soumissionnaire se verrait attribuer plusieurs lots à exécuter en même temps, son CA annuel minimal devra représenter au moins deux fois le montant annuel cumulé de ces lots.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”
Liste et brève description des critères de sélection
Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4) et II.2.4). Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous:
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront notamment renseigner un cadre de réponse. Pour l'obtenir, les candidats devront préalablement manifester leur intérêt sur le portail Achats Bravosolution.
Ce cadre de réponse, dûment complété et transmis sous le format Excel, devra être joint au dossier de candidature.
Le candidat fournira en complément du cadre de réponse, tous documents relatifs aux points 1, 2, 3 et 4 ci-dessous, permettant de compléter, enrichir et détailler les éléments fournis dans le cadre de réponse.
Le cadre de réponse complété comprendra lui-même, les éléments suivants:
1) une présentation succincte de l'entreprise;
2) une liste des principales prestations de formation effectuées au cours des deux dernières années, en lien avec le lot candidaté, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
3) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les deux dernières années;
4) des certificats de qualification professionnelle (Qualiopi, norme ISO 29993) établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l’acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres états membres.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit. Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement: sur ressources propres.
Pour le lot 1: paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Les...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Modalités essentielles de financement: sur ressources propres.
Pour le lot 1: paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Les prix sont révisables annuellement.
Pour les lots 2 et 3: le paiement des fournisseurs se fera par carte d'achat (CPS). Les prix sont révisables annuellement.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire. Toutefois, le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en qualité de candidat individuel et en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements. Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées sera rejetée. L'attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition de celui-ci, définie au stade de la candidature, ne pourra pas être modifiée.
En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en «groupement conjoint avec mandataire solidaire» s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mai 2025.
Informations complémentaires
“A) examen des candidatures:
La RATP vérifie que les entreprises ont bien remis l'ensemble des documents demandés aux points III.1.1), III.1.2) et III.1.3)...”
A) examen des candidatures:
La RATP vérifie que les entreprises ont bien remis l'ensemble des documents demandés aux points III.1.1), III.1.2) et III.1.3) et ne se trouvent pas dans une situation leur interdisant de soumissionner à un marché public. Toute candidature ne comprenant pas l'ensemble des documents et renseignements demandés et/ou ne répondant pas à l'un des points demandés pourra être rejetée;
B) conditions de remise des candidatures:
Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr — Le candidat se référera aux prérequis techniques disponibles sur la plate-forme. Il sélectionne la consultation DHA_2021VAL16848 puis candidate en ligne et clique sur le bouton «Publier la réponse». La procédure complète est détaillée dans le cadre de réponse dans l'onglet «Remise candidatures»;
C) informations importantes:
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres. Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention «copie de sauvegarde» à l'adresse suivante: maison de la RATP, département Val, LAC LC81, consultation DHA_2021VAL16848, à l'attention de Colin Maillebuau, 54 quai de la Râpée, 75599 Paris Cedex 12, ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 à l'adresse indiquée ci-dessus. Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues: les CS seront alors examinées. En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé, les CS seront rejetées et retournées au candidat sans avoir été examinées. Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée. Les candidatures/offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. La candidature et l'offre devront être remises en français. Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plate-forme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels;
D) négociations: la RATP attire l’attention des candidats sur le fait que les négociations pourront avoir lieu par voie dématérialisée, via Teams.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: RATP, département juridique — unités «Projets et contrats»
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
Fax: +33 158772123 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP, département juridique — unités «Projets et contrats»
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2021/S 108-286025 (2021-06-02)
Avis d'attribution de marché (2022-06-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris cedex 12
Personne de contact: Jérôme Palay
Courrier électronique: jerome.palay@ratp.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent avis de marché vise à établir un accord-cadre à commandes, mono-attributaire, et deux accords-cadres à marchés subséquents, multi-attributaires,...”
Brève description
Le présent avis de marché vise à établir un accord-cadre à commandes, mono-attributaire, et deux accords-cadres à marchés subséquents, multi-attributaires, sans montant minimum et avec montant maximum, relatifs à des prestations portent sur l'animation et le suivi de formations standards générales issues du catalogue du fournisseur. Ces formations sont réalisées majoritairement en inter entreprises et, accessoirement, en intra entreprise dans les locaux du fournisseur ou de la RATP. Les formations peuvent également avoir lieu en format distanciel.
La consultation est constituée de trois lots correspondant aux domaines suivants :
— Lot 1 : formations bureautiques,
— Lot 2 : formations informatiques,
— Lot 3 : formations générales hors bureautique et hors informatique
Le lot 1 sera attribué à 1 Titulaire. Les lots 2 et 3 seront respectivement attribués à 2 Titulaires, remis en compétition à survenance de besoin.
A titre indicatif, la mise en place de ces accords-cadres est prévue pour février 2022.
Pour ces 3 lots, les catalogues seront mis en ligne sur une plateforme d'e-procurement.
Les accords-cadres sont valables pour la RATP EPIC et tous ses départements ainsi que ses filiales autorisées.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 108-286025
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: DPG220058
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Formations standards générales générales - Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2022-05-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Orsys
Commune postale: La defense
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
2️⃣
Numéro de contrat: DPG220059
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Formations standards générales générales - Lot 2
Date de conclusion du contrat: 2022-06-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Global knowledge
Commune postale: Rueil malmaison
3️⃣
Numéro de contrat: DPG220060
4️⃣
Numéro de contrat: DPG220061
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Formations standards générales générales - Lot 3
Date de conclusion du contrat: 2022-06-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Cegos
Commune postale: Issy les moulineaux
5️⃣
Numéro de contrat: DPG220062
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: RATP Département juridique - Unités projets et contrats
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique - Unité projets et contrats
Source: OJS 2022/S 127-363022 (2022-06-30)