Formations professionnelles 5 campagne programme régional de formation 2021

Région Nouvelle-Aquitaine

Il s'agit d'un accord-cadre mixte, s'exécutant à bons de commande et à marchés subséquents, avec minimum exprimé en quantité et sans maximum passé avec un seul opérateur économique en application des articles L. 2125-1, articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Le minimum de chaque lot, exprimé en quantité, est indiqué en annexe 1 du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). À titre indicatif, concernant les composantes obligatoires, il y est également indiqué le nombre d'heures estimé ainsi que le nombre estimé de stagiaires pour chaque lot (cf. annexe 1 du CCTP — liste des lots).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-20.

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Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-20 Avis de marché
2021-08-31 Informations complémentaires
Avis de marché (2021-07-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Nouvelle-Aquitaine
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: unite.formationdacp@nouvelle-aquitaine.fr 📧
Région: Gironde 🏙️
URL: http://www.nouvelle-aquitaine.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sam.nouvelle-aquitaine.pro 🌏
Communication
URL des documents: http://www.sam.nouvelle-aquitaine.pro 🌏
URL de participation: http://www.sam.nouvelle-aquitaine.pro 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Formations professionnelles 5 campagne programme régional de formation 2021 A2021P000S04970”
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre mixte, s'exécutant à bons de commande et à marchés subséquents, avec minimum exprimé en quantité et sans maximum passé avec un...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 254 490 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Métiers de la déconstruction Nouvelle-Aquitaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Description du marché:
“Pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 24, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Cf. rubrique VI «Informations complémentaires».

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Métiers de la rénovation énergétique du bâtiment Vienne, Deux-Sèvres, Charente, Charente-Maritime”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de douze, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Métiers de l'industrie navale Charente-Maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 20, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Métiers de l'industrie pharmaceutique Dordogne, Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées-Atlantiques”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Description du marché:
“Pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de dix, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Métiers de l'électronique Dordogne, Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées-Atlantiques”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 54, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Métiers de l'électronique Haute-Vienne, Corrèze, Creuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 30, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Métiers de l'électronique Vienne, Deux-Sèvres, Charente, Charente-Maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 20, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Métiers de la dépollution en milieu sensible Dordogne, Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées-Atlantiques”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de huit, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”    Afficher plus

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Métiers de la maintenance Charente
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Description du marché:
“Pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 20, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”    Afficher plus

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Métiers de la maintenance Gironde, Landes
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 60, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”    Afficher plus

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Métiers de la maintenance Haute-Vienne, Corrèze, Creuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 11

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Métiers de la sécurité environnementale Nouvelle-Aquitaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 40, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”    Afficher plus

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Métiers des nouvelles énergies Nouvelle-Aquitaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de huit, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”    Afficher plus

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Métiers du recyclage Dordogne, Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées-Atlantiques”
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 36, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”    Afficher plus

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Métiers du recyclage Haute-Vienne, Corrèze, Creuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 20, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”    Afficher plus

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Métiers du recyclage Vienne, Deux-Sèvres, Charente, Charente-Maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 24, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”    Afficher plus

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Drones Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 42, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”    Afficher plus

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Métiers d'arts Dordogne, Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées-Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 20, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (DC1 ou équivalent), datée et signée électroniquement, incluant la déclaration sur l'honneur du candidat telle que mentionnée à...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; 2)...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-15 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-15 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Critères de jugement des offres: — valeur technique de la proposition aux composantes obligatoires (50 %); — valeur technique de la proposition aux marchés...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.tabordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
URL: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 103 bis rue de Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557019751 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.tabordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
URL: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 141-374829 (2021-07-20)
Informations complémentaires (2021-08-31)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: région Nouvelle Aquitaine

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“formations profesionnelles 5ème campagne programme regional de formation 2021 A2021P000S04970”
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre mixte, s'exécutant à bons de commande et à marchés subséquents, avec minimum exprimé en quantité et sans maximum passé avec un...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 141-374829

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4)
Ancienne valeur
Texte:
“il s'agit d'un accord-cadre mixte, s'exécutant à bons de commande et à marchés subséquents, avec minimum exprimé en quantité et sans maximum passé avec un...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“il s'agit d'un accord-cadre mixte, s'exécutant à bons de commande et à marchés subséquents, avec minimum exprimé en quantité et avec un maximum passé avec...”    Afficher plus
Autres informations complémentaires

“les montants maximums, exprimés en (T.T.C.), sont : Lot 1- 270 000 euros, Lot 2- 640 000 euros, Lot 3- 775 000 euros, Lot 4- 1 100 000 euros, Lot 5- 725 000...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 171-447303 (2021-08-31)