l?Objet du marché consiste à former les agents de la collectivité aux outils et techniques visant à améliorer leur mieux vivre et leur mieux être dans leur environnement de travail tout en préservant leur capital santé. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: formations pour " Favoriser la santé et l'épanouissement au travail "
Produits/services: Services de formation dans le domaine de la santé📦
Brève description:
“l?Objet du marché consiste à former les agents de la collectivité aux outils et techniques visant à améliorer leur mieux vivre et leur mieux être dans leur...”
Brève description
l?Objet du marché consiste à former les agents de la collectivité aux outils et techniques visant à améliorer leur mieux vivre et leur mieux être dans leur environnement de travail tout en préservant leur capital santé. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: formations concernant la santé
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation dans le domaine de la santé📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation du personnel📦
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Description du marché:
“formations concernant la santé. Montant maximum par période d'exécution du lot : 40 000 euros (H.T.). Valeur maximale estimative sur la durée totale du...”
Description du marché
formations concernant la santé. Montant maximum par période d'exécution du lot : 40 000 euros (H.T.). Valeur maximale estimative sur la durée totale du marché : 160 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: formations concernant la prévention des risques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“formations concernant la prévention des risques. Montant maximum par période d'exécution du lot : 26 000 euros (H.T.). Valeur maximale estimative sur la...”
Description du marché
formations concernant la prévention des risques. Montant maximum par période d'exécution du lot : 26 000 euros (H.T.). Valeur maximale estimative sur la durée totale du marché : 104 000 euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“formations concernant l'épanouissement et le bien-être dans l'environnement professionnel” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“formations concernant l'épanouissement et le bien être dans l'environnement professionnel. Montant maximum par période d'exécution du lot : 64 000 euros...”
Description du marché
formations concernant l'épanouissement et le bien être dans l'environnement professionnel. Montant maximum par période d'exécution du lot : 64 000 euros (H.T.). Valeur maximale estimative sur la durée totale du marché : 256 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: dume ou Dc1/Dc2 (www.economie.gouv.fr);
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-23
09:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Numéro de la consultation : 2021-fcs-deco-0318
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3 à 5 rue Arthur Leduc Cedex 4 BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 206-538303 (2021-10-19)
Avis d'attribution de marché (2022-05-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Région Normandie
Commune postale: Caen
Objet Champ d'application du marché
Titre: Formations pour « Favoriser la santé et l’épanouissement au travail »
Brève description: Formations pour « Favoriser la santé et l’épanouissement au travail »
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 328 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Formations concernant la santé
Description
Description du marché: Formations concernant la santé
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains dédiés au marché (nombre, profils, compétences et organisation)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique et supports remis aux stagiaires
Critère de qualité (nom): Moyens matériels et techniques pour la formation
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre: Formations concernant la prévention des risques
Description
Description du marché: Formations concernant la prévention des risques
Champ d'application du marché
Titre:
“Formations concernant l'épanouissement et le bien être dans l'environnement professionnel” Description
Description du marché:
“Formations concernant l'épanouissement et le bien être dans l'environnement professionnel”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 206-538303
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-0160
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Formations concernant la santé
Date de conclusion du contrat: 2022-05-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: FPC Sud Ouest
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Région: Normandie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-0104
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Formations concernant la prévention des risques
Date de conclusion du contrat: 2022-04-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: AD Conseil
Commune postale: Malakoff
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-0105
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Formations concernant l'épanouissement et le bien être dans l'environnement professionnel” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Excellens Formation
Commune postale: Plaisir
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 256 000 💰
“Les marchés sont consultable sur rendez-vous au : sdm-caen@normandie.fr
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est...”
Les marchés sont consultable sur rendez-vous au : sdm-caen@normandie.fr
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.
L'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-
13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le montant indiqué au II.1.7 correspond au montant estimatif de tous les lots confondu.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 098-271126 (2022-05-17)