Les accords-cadres ont pour objet des formations au management d'équipe.
Lot 1: management d'équipe.
Lot 2: webinaires.
Les prestations sont décrites dans le CCTP de cette procédure.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-02.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Formations au management d'équipe
BPM017227
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“Les accords-cadres ont pour objet des formations au management d'équipe.
Lot 1: management d'équipe.
Lot 2: webinaires.
Les prestations sont décrites dans...”
Brève description
Les accords-cadres ont pour objet des formations au management d'équipe.
Lot 1: management d'équipe.
Lot 2: webinaires.
Les prestations sont décrites dans le CCTP de cette procédure.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 711 660 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: management d'équipe
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Le management d'équipe s'entend à la fois dans l'individualisation des relations avec les membres de l'équipe ainsi que l'animation du collectif de travail....”
Description du marché
Le management d'équipe s'entend à la fois dans l'individualisation des relations avec les membres de l'équipe ainsi que l'animation du collectif de travail. Il comprend quatorze modules. Les prestations sont décrites dans le CCTP de cette procédure.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: valeur technique de la proposition pour chacun des modules
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: proposition pédagogique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous critère 2: moyens humains dédiés
Critère de coût (nom): Critère 2: prix (montant total du DQE)
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 645 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible trois fois par période de douze mois dans la limite d'une durée maximale de 48 mois à compter de la date de notification.”
Informations complémentaires:
“Reconductible trois fois par période de douze mois dans la limite d'une durée maximale de 48 mois à compter de la date de notification.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: webinaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Pour l'ensemble des modules qui composent le présent marché, les prestataires retenus devront être en mesure de pouvoir concevoir, communiquer et animer des...”
Description du marché
Pour l'ensemble des modules qui composent le présent marché, les prestataires retenus devront être en mesure de pouvoir concevoir, communiquer et animer des webinaires, entendu comme étant des séminaires menés à distance grâce aux outils numériques. Ces webinaires seront afférents au contenu des modules de formations pour lesquels les prestataires auront été déclarés attributaires. Les prestations sont décrites dans le CCTP de cette procédure.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66 660 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats ont le choix de présenter leur candidature:
— sous forme de Document unique de marché européen électronique (DUME) en utilisant le service...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats ont le choix de présenter leur candidature:
— sous forme de Document unique de marché européen électronique (DUME) en utilisant le service DUME ou le service exposé de PLACE;
— sous forme de candidature standard en utilisant les formulaires DC1 et DC2;
— lettre de candidature ou formulaire DC1 (téléchargeable à partir du lien https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ou équivalent, dûment rempli, et daté. Dans le cas d'un groupement d'opérateurs économiques, le formulaire DC1 sera complété pour chaque membre du groupement;
— déclaration du candidat ou formulaire DC2 (téléchargeable à partir du lien https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat), ou équivalent, dûment rempli et daté; en cas de candidature groupée, le DC2 est rempli par chaque membre du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs lorsque l'acheteur peut les obtenir:
— directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel;
— d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans son dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès soit gratuit.
Le candidat n'est pas tenu de fournir les documents justificatifs déjà transmis à l'acheteur dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, il indique les moyens de preuves concernés ainsi que la référence de la ou des consultation(s) pour la ou lesquelles ces moyens de preuve ont déjà été transmis. En cas d'impossibilité de se procurer les documents justificatifs directement auprès des administrations ou organismes, l'acheteur en demande communication au candidat.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Cette liste peut être complétée par l'expérience datant de plus de trois ans.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est passé selon la procédure adaptée de services sociaux et autres services spécifiques prévue à l'article R. 2123-1 du code de la commande...”
L'accord-cadre est passé selon la procédure adaptée de services sociaux et autres services spécifiques prévue à l'article R. 2123-1 du code de la commande publique. Il est conclu sans minimum et sans maximum. Il est exécuté par l'émission de bons de commande et chaque lot est mono-attributaire.
Lieux d'exécution: les sessions de formation se déroulent dans les locaux des Ministères sociaux:
— 14 avenue Duquesne — 75007 Paris,
— 18 place des Cinq Martyrs du Lycée Buffon — 75014 Paris,
— 39-43 quai André Citroën — 75015 Paris.
En région: dans les services déconcentrés métropolitains et DROM des ministères sociaux. Les sites parisiens sont susceptibles de changer au cours du marché, tout en restant en 1 couronne de la région parisienne. Le nombre de sites et leur adresse sont susceptibles d'évoluer au cours de l'exécution du marché sans que la conclusion d'un avenant soit nécessaire, sous réserve du respect de l'équilibre économique du marché.
Considérations environnementales: le titulaire doit mettre en œuvre ses moyens techniques afin de réduire son empreinte carbone pendant la durée d'exécution du marché. En cas d'impossibilité de transmission des documents par voie dématérialisée, le prestataire devra utiliser du papier recyclé ou éco-labellisé. De manière générale, toute transmission de documents et éventuels livrables par le ou les prestataires au prescripteur se fait par la voie dématérialisée. À défaut, l'utilisation de papier recyclé/éco-labellisé ou de papier intégralement issu de forêts gérées durablement est à privilégier.
Négociation: le représentant du pouvoir adjudicateur négociera avec les trois candidats ayant déposé les offres les plus intéressantes, classées au regard des critères de jugement des offres indiquées ci-dessus. Si le nombre total d'offres est inférieur ou égal à trois, la négociation sera engagée avec l'ensemble des candidats. En cas d'insuffisance d'offres appropriées, régulières et acceptables (moins de trois), l'acheteur se réserve le droit d'inviter tous les soumissionnaires à la négociation avec possibilité de régularisation. Cependant, la régularisation des offres n'est pas possible pour les offres inappropriées et anormalement basses conformément à l'article R. 2152-1 du code de la commande publique. L'acheteur se réserve également la possibilité de ne négocier qu'avec les seuls candidats ayant présenté une offre régulière. Enfin, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. La négociation se fera lot par lot. La négociation pourra être menée oralement ou par écrit et fera l'objet d'un procès-verbal. Les soumissionnaires seront informés par courrier électronique des conditions d'organisation, de la date et de l'heure de la tenue de la négociation. La négociation sera menée au regard des critères de jugement des offres et ne peut porter sur l'objet du marché ni modifier substantiellement les caractéristiques et les conditions d'exécution du marché telles qu'elles sont définies dans les documents de la consultation. Au terme de la négociation, les offres qui demeurent irrégulières ou inacceptables sont éliminées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) Le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) Le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat;
2) Le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;
3) Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 041-102814 (2021-02-24)
Avis d'attribution de marché (2021-11-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ministères santé, travail et sport
Objet Champ d'application du marché
Titre: formations au management d'équipe
BPM017227
Brève description:
“les accords-cadres ont pour objet des formations au management d'équipe. Lot 1 : Management d'équipe - lot 2 : webinaires Les prestations sont décrites dans...”
Brève description
les accords-cadres ont pour objet des formations au management d'équipe. Lot 1 : Management d'équipe - lot 2 : webinaires Les prestations sont décrites dans le CCTP de cette procédure
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 178 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : Management d?équipe
Description
Description du marché:
“le management d'équipe s'entend à la fois dans l'individualisation des relations avec les membres de l'équipe ainsi que l'animation du collectif de travail....”
Description du marché
le management d'équipe s'entend à la fois dans l'individualisation des relations avec les membres de l'équipe ainsi que l'animation du collectif de travail. Il comprend 14 modules.Les prestations sont décrites dans le CCTP de cette procédure
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Valeur technique de la proposition pour chacun des modules
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : Proposition pédagogique
Critère de qualité (nom): Sous critère 2 : Moyens humains dédiés
Critère de coût (nom): Critère 2 : prix (Montant total du DQE)
Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : webinaires
Description
Description du marché:
“pour l'ensemble des modules qui composent le présent marché, les prestataires retenus devront être en mesure de pouvoir concevoir, communiquer et animer des...”
Description du marché
pour l'ensemble des modules qui composent le présent marché, les prestataires retenus devront être en mesure de pouvoir concevoir, communiquer et animer des webinaires, entendu comme étant des séminaires menés à distance grâce aux outils numériques. Ces webinaires seront afférents au contenu des modules de formations pour lesquels les prestataires auront été déclarés attributaires.Les prestations sont décrites dans le CCTP de cette procédure
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 041-102814
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: BPM017227
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: formations au Management d'équipe
Date de conclusion du contrat: 2021-09-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: reor fsp
Adresse postale: 191 Avenue Aristide Briand
Commune postale: Cachan
Code postal: 94230
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: https://reor.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 645 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 163 600 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: webinaire
Date de conclusion du contrat: 2021-10-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 66 660 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat ;2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ;3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, req. no358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 233-614437 (2021-11-26)