en octobre 2020, les onze lots de la consultation initiale relative aux formations à la sécurité au travail 2020-2024 ont été attribués. En juin 2021, sept de ces 11 lots n'ont pas été reconduits et font l'objet de la présente relance. Un lot supplémentaire relatif à la formation de sauveteur secouriste au travail s'ajoute à la présente consultation afin de couvrir les besoins de la ville en la matière.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel par lot.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: formations à la sécurité au travail - relance - 7 lots
21023
Produits/services: Services de formation en matière de sécurité📦
Brève description:
“en octobre 2020, les onze lots de la consultation initiale relative aux formations à la sécurité au travail 2020-2024 ont été attribués. En juin 2021, sept...”
Brève description
en octobre 2020, les onze lots de la consultation initiale relative aux formations à la sécurité au travail 2020-2024 ont été attribués. En juin 2021, sept de ces 11 lots n'ont pas été reconduits et font l'objet de la présente relance. Un lot supplémentaire relatif à la formation de sauveteur secouriste au travail s'ajoute à la présente consultation afin de couvrir les besoins de la ville en la matière.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel par lot.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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Valeur estimée hors TVA: EUR 51 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: relance lot no2: Conduite en sécurité des engins
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation en matière de sécurité📦
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“sur les sites de la ville de Rodez (12 000 Rodez) ou conformément au Cctp du lot 12000 - rodez”
Description du marché: relance lot no2: Conduite en sécurité des engins
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée de l'accord
Date de fin: 2022-10-06 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu de sa date de notification jusqu'au 6 octobre 2022.L'accord-cadre peut être reconduit deux fois pour une période de un an chacune”
Informations complémentaires: sans montant minimum annuel, montant maximum annuel: 14 000e (H.T.)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: relance lot no4: Travaux en hauteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: relance lot no4: Travaux en hauteur
Informations complémentaires: sans montant minimum annuel, montant maximum annuel: 6 000e (H.T.)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“relance lots no6 et no7: Préparation à l'habilitation électrique hors tension et sous tension” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“relance lots no6 et no7: Préparation à l'habilitation électrique hors tension et sous tension”
Informations complémentaires:
“sans montant minimum annuel, montant maximum annuel: 6 000e (H.T.).Pour les lots no6, 9, 11 et 12 uniquement, une prestation supplémentaire éventuelle (Pse)...”
Informations complémentaires
sans montant minimum annuel, montant maximum annuel: 6 000e (H.T.).Pour les lots no6, 9, 11 et 12 uniquement, une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative est présente. La Pse no1 : proposition d'un lieu de formation en dehors des sites de la ville de Rodez est présentée à l'article 2.4 du règlement de consultation
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: relance lot no8: Sécurité incendie et assistance aux personnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: relance lot no8: Sécurité incendie et assistance aux personnes
Informations complémentaires: sans montant minimum annuel, montant maximum annuel: 4 000e (H.T.)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“relance lot no9: Préparation à la délivrance de l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“relance lot no9: Préparation à la délivrance de l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux”
Informations complémentaires:
“sans montant minimum annuel, montant maximum annuel: 12 000e (H.T.).Pour les lots no6, 9, 11 et 12 uniquement, une prestation supplémentaire éventuelle...”
Informations complémentaires
sans montant minimum annuel, montant maximum annuel: 12 000e (H.T.).Pour les lots no6, 9, 11 et 12 uniquement, une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative est présente. La Pse no1 : proposition d'un lieu de formation en dehors des sites de la ville de Rodez est présentée à l'article 2.4 du règlement de consultation
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: relance lot no11: Utilisation de produits pharmaceutiques et biocides
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: relance lot no11: Utilisation de produits pharmaceutiques et biocides
Informations complémentaires:
“sans montant minimum annuel, montant maximum annuel: 3 000e (H.T.).Pour les lots no6, 9, 11 et 12 uniquement, une prestation supplémentaire éventuelle (Pse)...”
Informations complémentaires
sans montant minimum annuel, montant maximum annuel: 3 000e (H.T.).Pour les lots no6, 9, 11 et 12 uniquement, une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative est présente. La Pse no1 : proposition d'un lieu de formation en dehors des sites de la ville de Rodez est présentée à l'article 2.4 du règlement de consultation
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no12: Formation sauveteur secouriste du travail
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: lot no12: Formation sauveteur secouriste du travail
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants (imprimé Dc1)Attestations fiscale et sociale (datant de moins de 6 mois)renseignements...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants (imprimé Dc1)Attestations fiscale et sociale (datant de moins de 6 mois)renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé Dc2)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“la qualification des formateursindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des...”
Liste et brève description des critères de sélection
la qualification des formateursindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratl'agrément de l'organisme de formation
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Budget de la commune
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-08
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): rodez
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: deuxième - troisième trimestre 2024
Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.e-occitanie.fr/fr/marches-publics -La candidature est présentée soit sous la forme...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.e-occitanie.fr/fr/marches-publics -La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le réglement de la consultation. Numéro de la consultation : 21023
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 198-516892 (2021-10-07)
Avis d'attribution de marché (2022-01-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“formations en matière de sécurité au travail à destination des agents de la ville de Rodez.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 153 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: formations en matière de conduite en sécurité des engins
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 70
Description
Description du marché: formations en matière de travaux en hauteur
Description du marché:
“formations en matière de préparation à l'habilitation électrique hors tension et sous tension”
Description du marché: formations en matière de sécurité incendie et d'assistance aux personnes
Description du marché:
“formations en matière de préparation à la délivrance de l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux”
Description du marché: formations en matière d'utilisation de produits pharmaceutiques et biocides
Description du marché: formations en matière de sauveteur secouriste du travail
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 198-516892
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21023-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: conduite en sécurité des engins - relance
Date de conclusion du contrat: 2022-01-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cfpr
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21023-04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: travaux en hauteur - relance
Date de conclusion du contrat: 2022-01-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sofis
Commune postale: Belz
Code postal: 56550
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21023-06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: préparation à l'habilitation électrique hors et sous tension - relance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21023-08
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: sécurité incendie et assistance aux personnes - relance
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21023-09
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“préparation à la délivrance de l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux - relance” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: ecf formation
Commune postale: Baraqueville
Code postal: 12160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21023-11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: utilisation de produits pharmaceutiques et biocides - relance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: biova
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne
Code postal: 31520
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 21023-12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: formation sauveteur secouriste du travail
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: aura prev - groupe UFPS
Commune postale: Donreze
Code postal: 26290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
Source: OJS 2022/S 015-034905 (2022-01-17)