Avis de marché (2021-10-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Numéro d'enregistrement national: 775 685 019 00587
Adresse postale: CEA Paris Saclay - Bâtiment 482 - PC n°70
Commune postale: Gif sur Yvette Cedex
Code postal: 91191
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Marie-Paule ENILORAC
Téléphone: +33 0169085394📞
Courrier électronique: marie-paule.enilorac@cea.fr📧
Région: France🏙️
URL: www.cea.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Formation en anglais à distance
B20-07936-Anglais distance 2022
Produits/services: Fourniture de cours de langues📦
Brève description:
“Formation en anglais à distance (téléphone/Visio, digital et blended) pour tous les centres CEA.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Logiciels pédagogiques📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ensemble des centres du CEA : Bruyères-le-Châtel (91), Le Ripault (37), Cesta (33), Gramat (46), Valduc (21), Grenoble (38), Marcoule (30), Cadarache (13),...”
Site principal ou lieu d'exécution
Ensemble des centres du CEA : Bruyères-le-Châtel (91), Le Ripault (37), Cesta (33), Gramat (46), Valduc (21), Grenoble (38), Marcoule (30), Cadarache (13), Saclay (91) et Fontenay-aux-Roses (92).
Afficher plus
Description du marché:
“Formation en anglais à distance (téléphone/Visio, digital et blended) pour tous les centres CEA :
- La formation individuelle en anglais par téléphone ou...”
Description du marché
Formation en anglais à distance (téléphone/Visio, digital et blended) pour tous les centres CEA :
- La formation individuelle en anglais par téléphone ou Visio
- La formation via l’accès à une plateforme digitale ou eLearning en illimité sur la période
- La formation blended : combinant la formation en individuelle par téléphone/Visio et l’accès à la plateforme eLearning en illimité sur la période.
- La formation blended de façon collective, pour un groupe de 2 à 5 personnes maximum en Visio avec le formateur, accès illimité au eLearning sur la période
- Réalisation de certification officielle type TOEIC, BULATS ou BRIGHT
La volumétrie sur 2021 pour les centres CEA civil, est d’environ 15 000 heures de connexion (5500 heures en e-Learning seul, 9 500 heures en blended) et 1500 heures de formation individuelle par téléphone pour environ 240 apprenants.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-10 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La reconduction éventuelle de 12 mois sera formalisée par courrier recommandé se référant au présent accord cadre en respectant un préavis de 2 mois avant...”
Description des renouvellements
La reconduction éventuelle de 12 mois sera formalisée par courrier recommandé se référant au présent accord cadre en respectant un préavis de 2 mois avant la date d'échéance de l'accord-cadre initial.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, R. 2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante: https:// ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Dans le cadre de leurs relations contractuelles, les parties s’engagent à respecter la réglementation en vigueur applicable au traitement de données à...”
Conditions d'exécution du contrat
Dans le cadre de leurs relations contractuelles, les parties s’engagent à respecter la réglementation en vigueur applicable au traitement de données à caractère personnel et, en particulier, le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable à compter du 25 mai 2018 (ci-après, « le règlement européen sur la protection des données »).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2017/S 080-154272
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-25
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-25
10:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans 4 ans
Informations complémentaires
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de jouy
Commune postale: PARIS Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de jouy
Commune postale: PARIS Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Source: OJS 2021/S 211-553954 (2021-10-25)