La Téléphonie Ferroviaire (TF) est utilisée pour les communications, de sécurité essentiellement, entre :
- Les organismes régionaux (Poste de Commandement, Centre Circulation, Central Sous-Stations) ;
- Les établissements (Gare, Poste d'Aiguillages, Centre Circulation) ;
- Et la pleine ligne (Téléphones extérieurs, Interphones, Téléphones de chantier).
SNCF Réseau (ou SA) souhaite acquérir la fourniture et le Maintien en condition Opérationnelle (MCO) d’une solution de téléphonie ferroviaire (hardware, software et prestation intellectuelle) pour les besoins de son activité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre: FERCOM Renouveau Téléphonie Ferroviaire
2021DOS0229667
Produits/services: Système de télécommunications📦
Brève description:
“La Téléphonie Ferroviaire (TF) est utilisée pour les communications, de sécurité essentiellement, entre :
- Les organismes régionaux (Poste de Commandement,...”
Brève description
La Téléphonie Ferroviaire (TF) est utilisée pour les communications, de sécurité essentiellement, entre :
- Les organismes régionaux (Poste de Commandement, Centre Circulation, Central Sous-Stations) ;
- Les établissements (Gare, Poste d'Aiguillages, Centre Circulation) ;
- Et la pleine ligne (Téléphones extérieurs, Interphones, Téléphones de chantier).
SNCF Réseau (ou SA) souhaite acquérir la fourniture et le Maintien en condition Opérationnelle (MCO) d’une solution de téléphonie ferroviaire (hardware, software et prestation intellectuelle) pour les besoins de son activité.
1️⃣
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Toute France
Description du marché:
“Une liste non exhaustive est donnée ci-dessous :
La fourniture de matériels :
* Deux sites serveurs géo redondés représentant le cœur de réseau,
* Un...”
Description du marché
Une liste non exhaustive est donnée ci-dessous :
La fourniture de matériels :
* Deux sites serveurs géo redondés représentant le cœur de réseau,
* Un enregistreur centralisé géo redondé
* Un répondeur centralisé
* Les outils nécessaires d’exploitation / maintenance du Réseau
* Des Pupitres Opérateurs ou unités centrales
* Des passerelles Tetra IP
* La fourniture des périphériques associés (casque, écran etc…)
* La fourniture des environnements, pré-production et de formation nécessaires
L’achat des licences idoines (cœur, enregistreur, répondeurs, pupitres, etc) ;
Des prestations intellectuelles de développement avec les environnements de Tests associés ;
La régénération régulière des équipements centraux en tant que de besoin
Des prestations de services : support terrain, configuration, suivi du projet, conseil, formation, etc
Le Maintien en Condition Opérationnelle (MCO) et de Sécurité (MCS) de la solution jusqu’en 2036 comprenant :
* L’assistance technique et maintenance de niveau 4 & 5 ;
* Hotline et support technique 5/7
* Veilles technologiques et gestion prévisionnelle des obsolescences
* Réparation et SAV (sur devis)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 156
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 13 ans dont 7 ans de Fournitures et 12 ans de MCO/MCS
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Volet 1 : Référence(s) et reconnaissance du candidat : 30%
Sous critère 1 : Référence(s) du candidat et Documents permettant de juger de la qualité de la...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Volet 1 : Référence(s) et reconnaissance du candidat : 30%
Sous critère 1 : Référence(s) du candidat et Documents permettant de juger de la qualité de la référence ; 20%
Sous critère 2 : Note de compréhension du besoin et du contrat de performance ; 10%
Volet 2 : Moyens Humains du candidat : 10%
Sous critère 1 : Nombre de salariés par type de profils en 2019, dont le nombre d'ingénieur en R&D avec l'expérience moyenne sur le poste pour chaque salarié par type de profils et niveau de qualification. Précisez les moyens humains spécifiques pour le projet ; 5%
Sous critère 2 : Dispositif de formation et gestion des compétences ; 5%
Volet 3 : Moyens et gestion de la production du candidat : 15%
Sous critère 1 : Capacité de production, localisation, fournisseur de rang 1, outils, machine, technologie ; 10%
Sous critère 2 : Cartographie des processus, gestion de la qualité et des défaillances ; 5%
Volet 4 : Santé financière du candidat : 30%
Volet 5 : Vision stratégique du candidat : 15%
Sous critère 1 : Présentation de l'entreprise avec un focus sur la Stratégie Télécom, la Stratégie d'innovation et les Dépenses en R&D ; 10%
Sous critère 2 : Présenter les prix remportés, brevets, les certifications obtenues et/ou en cours, Participation aux organismes de standardisation ; 5%
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La quantité estimée qui pourra être passée au titre du marché est de quatre mille neuf cents trente-six (4 936) pupitres.
La quantité maximale de pupitres,...”
Informations complémentaires
La quantité estimée qui pourra être passée au titre du marché est de quatre mille neuf cents trente-six (4 936) pupitres.
La quantité maximale de pupitres, qui pourra être passée au titre de la phase deux (2) du marché, ne pourra pas être supérieure à six mille cinq-cent (6 500) pupitres.
Selon les conditions du projet de contrat, le minimum d'engagement est de deux milles (2 000) pupitres.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent)
- L'imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété
- L'imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété
- Le Candidat précise s’il a l’intention de sous-traiter à des tiers une partie de l’exécution du marché ainsi que les sous-traitants proposés (si envisagée au stade de la candiature, transmettre la déclaration de sous-traitance et les tâches concernées)
Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante : https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Volet 4 :
Dans le cadre de la complétude du Questionnaire Santé Financière, veuillez nous transmettre les documents suivants :
- Document du registre local...”
Liste et brève description des critères de sélection
Volet 4 :
Dans le cadre de la complétude du Questionnaire Santé Financière, veuillez nous transmettre les documents suivants :
- Document du registre local (Kbis et ou équivalent) datée de moins de 3 mois
- Organigramme juridique permettant d'identifier la société dans le groupe et son actionnariat
- Comptes Consolidés et/ou comptes sociaux certifiés par les Commissaires aux Comptes accompagnés des Annexes 2018, 2019 et 2020
NB: les comptes doivent être a minima communiqués en Français ou en Anglais.
Précision : L'exercice de l'année 2020 ne sera pas prit en compte dans la notation des candidatures
- N°ISIN (pour les sociétés cotées en bourse) le cas échéant
- Description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère (le cas échéant)
- Le Questionnaire Santé Financière du Candidat dument complété (au format excel)
Afficher plus Conditions de participation
Critères de recevabilité : CA annuel minimum de 15 000 000 euros HT
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Volet 1 :
- Le candidat présente les références significatives et les plus représentatives par rapport à l'objet du marché, de moins de 5ans (Annexe 1 à...”
Liste et brève description des critères de sélection
Volet 1 :
- Le candidat présente les références significatives et les plus représentatives par rapport à l'objet du marché, de moins de 5ans (Annexe 1 à compléter)
Tout autres documents permettant de juger de la qualité de la référence (exemples : taux de satisfaction, lettre de satisfaction, publication de presse, prix lors d'un concours…)"
- Note de compréhension du besoin et du contrat de performance.
Volet 2 :
- Description des moyens humains : Le nombre de salariées par type de profils (ingénieur, technicien, développeur,administratif…) en 2019 dont le nombre d'ingénieur en R&D.
Veuillez préciser les moyens humains spécifiques pour le projet object du marché et également l'expérience moyenne sur le poste pour chaque salarié par type de profils et le niveau de qualification.
- Présenter les dispositifs de formation en place, de maintien des compétences et plan de veille (Tout documents permettant d'apprécier cet élément, plan de GPEC, par exemple)
Volet 3 :
- Description des moyens de production : capacité de production, localisation des sites de production, liste fournisseur de rang 1, outils, machines, technologie .. (Tout documents permettant d'apprécier cet élément)
- Certification ISO 9001 ou équivalent avec la description de la gestion de la qualité et satisfaction client, gestions des défaillances… (Tout documents permettant d'apprécier cet élément)
Volet 4 : détaillé ci-dessus au III.1.2.
Volet 5 :
- Présentation de l'entreprise (présence en France, organigramme, cœur de métier, secteur d'activité, business unit en lien avec le marché…).
Avec également une présentation de la vision stratégique télécom et la vision stratégique en termes d'innovation (Tout documents permettant d'apprécier cet élément)
Veuillez indiquer le CA en Télécom et les dépenses en R&D.
- Présenter les prix remportés, brevets, les certifications obtenues et/ou en cours, participation aux organismes de standardisation"
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande de 10% du montant de la phase 1 (cf "article Garantie Financière" du CPS)”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF Réseau.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“Il s’agit d’un marché « hybride » construit en deux grandes phases :
* Phase 1 : Affermie dès la notification du marché et rémunérée au forfait
* Phase 2 :...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
Il s’agit d’un marché « hybride » construit en deux grandes phases :
* Phase 1 : Affermie dès la notification du marché et rémunérée au forfait
* Phase 2 : Affermie par OS et rémunérée au bordereau de prix en fonction des déploiements.
* Prestations de MCO dès l'installation du 1er équipement
Se référer à l'article "Forme du marché" dans le CPS.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-17
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La société nationale SNCF Réseau , émet cet avis de marché en son nom et pour son compte
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la...”
La société nationale SNCF Réseau , émet cet avis de marché en son nom et pour son compte
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.
L’entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice.
Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plateforme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme EASI. En cas de non réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I.
Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de fournitures de la SNCF, disponible sur le site sncf.com : http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
A titre informatif, le planning estimé des grands jalons de la procédure est le suivant :
- Date de remise des candidatures : 17 décembre 2021
- Choix des 3 candidats invités à soumissionner à la RFQ : janvier/février 2022
- Date estimée de remise d'offre : avril 2022
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de...
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont :
- le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours applicables sont :
- le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
- le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de …
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 228-601545 (2021-11-19)
Avis d'attribution de marché (2023-04-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
Commune postale: La Plaine Saint-Denis Cedex
Code postal: 93418
Personne de contact: Pierre FRANCOIS
Courrier électronique: pierre.francois@reseau.sncf.fr📧
URL: https://www.sncf.com/fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: FERCOM Renouveau de la Tépéhonie Ferroviaire
2021DOS0229667
Brève description:
“La Téléphonie Ferroviaire (TF) est utilisée pour les communications, de sécurité
essentiellement, entre :
- Les organismes régionaux (Poste de Commandement,...”
Brève description
La Téléphonie Ferroviaire (TF) est utilisée pour les communications, de sécurité
essentiellement, entre :
- Les organismes régionaux (Poste de Commandement, Centre Circulation, Central
Sous-Stations) ;
- Les établissements (Gare, Poste d'Aiguillages, Centre Circulation) ;
- Et la pleine ligne (Téléphones extérieurs, Interphones, Téléphones de chantier).
SNCF Réseau (ou SA) souhaite acquérir la fourniture et le Maintien en condition
Opérationnelle (MCO) d’une solution de téléphonie ferroviaire (hardware, software
et prestation intellectuelle) pour les besoins de son activité
Afficher plus Description
Description du marché:
“Une liste non exhaustive est donnée ci-dessous :
La fourniture de matériels :
* Deux sites serveurs géo redondés représentant le cœur de réseau,
* Un...”
Description du marché
Une liste non exhaustive est donnée ci-dessous :
La fourniture de matériels :
* Deux sites serveurs géo redondés représentant le cœur de réseau,
* Un enregistreur centralisé géo redondé
* Un répondeur centralisé
* Les outils nécessaires d’exploitation / maintenance du Réseau
* Des Pupitres Opérateurs ou unités centrales
* Des passerelles Tetra IP
* La fourniture des périphériques associés (casque, écran etc…)
* La fourniture des environnements, pré-production et de formation nécessaires
L’achat des licences idoines (cœur, enregistreur, répondeurs, pupitres, etc) ;
Des prestations intellectuelles de développement avec les environnements de
Tests associés ;
La régénération régulière des équipements centraux en tant que de besoin
Des prestations de services : support terrain, configuration, suivi du projet,
conseil, formation, etc
Le Maintien en Condition Opérationnelle (MCO) et de Sécurité (MCS) de la solution
jusqu’en 2036 comprenant :
* L’assistance technique et maintenance de niveau 4 & 5 ;
* Hotline et support technique 5/7
* Veilles technologiques et gestion prévisionnelle des obsolescences
* Réparation et SAV
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Stratégique et RSE
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 50%
Description
Informations complémentaires:
“La quantité maximale de pupitres, qui pourra être passée au titre de la phase deux
(2) du marché, ne pourra pas être supérieure à six mille cinq-cent (6...”
Informations complémentaires
La quantité maximale de pupitres, qui pourra être passée au titre de la phase deux
(2) du marché, ne pourra pas être supérieure à six mille cinq-cent (6 500)
pupitres.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 228-601545
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: CTR00140041/2023CTC0336705
Titre: FERCOM Renouveau de la Téléphonie Ferroviaire
Date de conclusion du contrat: 2023-04-04 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Les procédures de recours applicables sont :
- le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s)...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Les procédures de recours applicables sont :
- le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la
signature du marché ;
- le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai
de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les
marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion
du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis
d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat
n’a été effectuée ;
- le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses
(dans un délai de
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 071-217144 (2023-04-06)