La présente consultation comporte deux volets. Un premier volet consiste pour le titulaire, à fabriquer et fournir au mobilier national et à la BNF des chaises dont les caractéristiques et les quantités sont fixées par les pièces du marché. Ce premier volet se concrétisera par la signature de deux marchés publics similaires, l'un avec le mobilier national, l'autre avec la BNF. Le second volet consiste pour le titulaire, à fabriquer distribuer et diffuser auprès du public la chaise dont les caractéristiques techniques sont décrites par les pièces du contrat. Ce second volet donnera lieu à la signature par le titulaire, d'une part d'un contrat avec designer de la chaise l'autorisant à exploiter commercialement le dessin de ladite chaise, et d'autre part d'un contrat tripartite portant concession par le mobilier national et la BNF d'un droit d'exploitation des noms et logos du mobilier national et de la BNF dans le cadre de la commercialisation de la chaise auprès du public.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-11.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-11.
Avis de marché (2021-05-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Sièges et chaises divers
Numéro de référence: BNF-DAJ-2021-ChaiseSalleOvale
Brève description:
“La présente consultation comporte deux volets. Un premier volet consiste pour le titulaire, à fabriquer et fournir au mobilier national et à la BNF des...”
Brève description
La présente consultation comporte deux volets. Un premier volet consiste pour le titulaire, à fabriquer et fournir au mobilier national et à la BNF des chaises dont les caractéristiques et les quantités sont fixées par les pièces du marché. Ce premier volet se concrétisera par la signature de deux marchés publics similaires, l'un avec le mobilier national, l'autre avec la BNF. Le second volet consiste pour le titulaire, à fabriquer distribuer et diffuser auprès du public la chaise dont les caractéristiques techniques sont décrites par les pièces du contrat. Ce second volet donnera lieu à la signature par le titulaire, d'une part d'un contrat avec designer de la chaise l'autorisant à exploiter commercialement le dessin de ladite chaise, et d'autre part d'un contrat tripartite portant concession par le mobilier national et la BNF d'un droit d'exploitation des noms et logos du mobilier national et de la BNF dans le cadre de la commercialisation de la chaise auprès du public.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sièges et chaises divers📦
Code CPV supplémentaire: Chaises📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique