Fabrication et fourniture du guide de neutrons pour le diffractomètre Magic de l'ESS (European spallation source)

CNRS

Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS, agissant au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC est en charge de la fourniture et de la livraison du guide de neutrons du diffractomètre Magic.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• mirrotron Ltd
• swissneutronics ag

Qui ?

• CNRS

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel de polarisation › Miroirs

Où ?

• Ile-de-France › Essonne
• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-19	Avis de marché
2021-10-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Miroirs
Numéro de référence: 2020-16-LLB
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Miroirs 📦
Code CPV supplémentaire: Miroirs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnrs
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Code postal: 92190
Commune postale: Meudon
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marches.ddai@cnrs.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-19 📅
Date limite de soumission: 2021-02-19 📅
Date de publication: 2021-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 015-030891
Se réfère à l'avis: 2020/S 120-291616
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Le montant estimatif indiqué dans le présent avis de marché est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel. Le marché prend effet à compter de la date de notification du marché au titulaire et expire le dernier jour du délai de garantie de la section de guide objet du présent lot, conformément à l'article 14 du CCAP.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 1 BH: fabrication et fourniture de la section de guide elliptique sur substrat aluminium
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le marché comprend les prestations suivantes détaillées dans le CCTP:

— la production du dossier de fabrication pour chacun des éléments fabriqués. La fabrication des différents éléments qui composent les sections du guide de neutrons pour le diffractomètre Magic de l'ESS;

— l'assemblage par technique de collage des différents éléments qui composent les sections du guide;

— la réalisation des tests de fin de fabrication en usine permettant d'assurer que les ensembles à fournir sont conformes aux prescriptions techniques (collage, dimensionnels, réflectivité etc.);

— la production du dossier constructeur pour chacun des éléments fabriqués;

— le conditionnement, la manutention, le transport et la livraison des équipements sur le site de l'ESS à Lund en Suède;

— la garantie des prestations réalisées pour une durée minimale de 24 mois.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 41 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Lot nº 2 BW: fabrication et fourniture de la section de guide elliptique sur substrat cuivre
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 43 mois
Intitulé du lot: Lot nº 3 GH: fabrication et fourniture de la section de guide elliptique sur substrat Borkron
Numéro du lot: 3
Brève description:

— la production du dossier de fabrication pour chacun des éléments fabriqués;

— la fabrication des différents éléments qui composent les sections du guide de neutrons pour le diffractomètre Magic de l'ESS;

Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 53 mois
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FG11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Localisation de l'autorité signataire du marché: Gif-s/-Yvette, France (91). Lieu de livraison des…

… équipements: Lund, Suède.

… fournitures: Lund, Suède.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Exécution du marché dans les délais et contraintes calendaires mentionnés aux articles 4.2.1, 5.2.1, et 6.2.1 du CCTP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901303720
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

1) le CNRS agit au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC (European spallation source — European research infrastructure consortium). À ce titre, les prestations, objet de cette consultation, sont exonérées de TVA;

2) passation selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique;

3) le dossier de consultation des entreprises est à télécharger, gratuitement, de manière dématérialisée sur le profil d'acheteur dont l'adresse est indiquée au I.1) ci-dessus.

Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la présente consultation. Pour ce faire, la seule voie autorisée est le portail de dématérialisation PLACE (Plate-forme des achats de l'état). Uniquement en cas de dysfonctionnement de celui-ci, par courriel, à: marches.ddai@cnrs.fr — en précisant l'intitulé du lot du marché en objet. La remise des offres se fait de manière dématérialisée, au plus tard à la date et à l'heure limites précisées dans le présent avis et en page de garde du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours:

1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

3) recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE. Ass., 4.4.2014, REQ. nº 358994).

Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 015-030891 (2021-01-19)

Avis d'attribution de marché (2021-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS, agissant au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC est en charge de la fourniture et de la livraison du guide de neutrons du diffractomètre Magic

Valeur totale du marché: 1 544 290 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cnrs

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-01 📅
Date de publication: 2021-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 194-505134
Se réfère à l'avis: 2021/S 015-030891
Numéro JO-S: 194

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot no1 BH: Fabrication et fourniture de la section de guide elliptique sur substrat aluminium
Brève description:

le marché comprend les prestations suivantes détaillées dans le CCTP : - la production du dossier de fabrication pour chacun des éléments fabriqués. - La fabrication des différents éléments qui composent les sections du guide de neutrons pour le diffractomètre Magic de l'ess. - L'Assemblage par technique de collage des différents éléments qui composent les sections du guide. - La réalisation des tests de fin de fabrication en usine permettant d'assurer que les ensembles à fournir sont conformes aux prescriptions techniques (collage, dimensionnels, réflectivité etc.) - la production du dossier constructeur pour chacun des éléments fabriqués. - Le conditionnement, la manutention, le transport et la livraison des équipements sur le site de l'ess à Lund en Suède. - La garantie des prestations réalisées pour une durée minimale de 24 mois

Intitulé du lot: lot no2 BW: Fabrication et fourniture de la section de guide elliptique sur substrat cuivre
Brève description:

le marché comprend les prestations suivantes détaillées dans le CCTP : - la production du dossier de fabrication pour chacun des éléments fabriqués. La fabrication des différents éléments qui composent les sections du guide de neutrons pour le diffractomètre Magic de l'ess. - L'Assemblage par technique de collage des différents éléments qui composent les sections du guide. - La réalisation des tests de fin de fabrication en usine permettant d'assurer que les ensembles à fournir sont conformes aux prescriptions techniques (collage, dimensionnels, réflectivité etc.) - la production du dossier constructeur pour chacun des éléments fabriqués. - Le conditionnement, la manutention, le transport et la livraison des équipements sur le site de l'ess à Lund en Suède. - La garantie des prestations réalisées pour une durée minimale de 24 mois

Intitulé du lot: lot no3 GH: Fabrication et fourniture de la section de guide elliptique sur substrat Borkron
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

localisation de l'autorité signataire du marché: Gif…

… s/yvette, France (91) Lieu de livraison des fournitures: Lund, Suède

… s/ Yvette, France (91) Lieu de livraison des fournitures: Lund, Suède

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-03 📅
Nom: swissneutronics ag
Commune postale: Klingnau
Pays: Suisse 🇨🇭
Valeur totale du marché: 345 470 EUR 💰
98 820 EUR 💰
Nom: mirrotron Ltd
Commune postale: Budapest
Pays: Hongrie 🇭🇺
Valeur totale du marché: 1 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Informations sur les délais d'introduction des recours:

la date de signature du marché 698 est le 02/09/2021 et la date de notification est le 03/09/2021

la date de signature du marché 699 est le 02/09/2021 et la date de notification est le 03/09/2021

la date de signature du marché 700 est le 02/09/2021 et la date de notification est le 03/09/2021

un référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du Code de justice administrative (Cja) peut être exercé dans un délai de trente et un (31) jours à l'encontre de l'accord-cadre à compter de la publication du présent avis d'attribution. Un recours de pleine juridiction contestant la validité de l'accord-cadre peut être introduit dans un délai de deux (2)mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1, après une demande écrite adressée à la DDAI du CNRS (par courriel à ddai.marches@cnrs.fr ) et uniquement sur prise de rendez-vous avec un préavis d'au moins 15 jours calendaires du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site

Source: OJS 2021/S 194-505134 (2021-10-01)

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