Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS, agissant au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC est en charge de la fourniture et de la livraison du guide de neutrons du diffractomètre Magic.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fabrication et fourniture du guide de neutrons pour le diffractomètre Magic de l'ESS (European spallation source)
2020-16-LLB”
Produits/services: Miroirs📦
Produits/services: FG11
📦
Brève description:
“Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS, agissant au nom et pour le compte du consortium...”
Brève description
Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS, agissant au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC est en charge de la fourniture et de la livraison du guide de neutrons du diffractomètre Magic.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 1 BH: fabrication et fourniture de la section de guide elliptique sur substrat aluminium” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Miroirs📦
Produits/services supplémentaires: FG11
📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Localisation de l'autorité signataire du marché: Gif-s/-Yvette, France (91). Lieu de livraison des équipements: Lund, Suède.”
Description du marché:
“Le marché comprend les prestations suivantes détaillées dans le CCTP:
— la production du dossier de fabrication pour chacun des éléments fabriqués. La...”
Description du marché
Le marché comprend les prestations suivantes détaillées dans le CCTP:
— la production du dossier de fabrication pour chacun des éléments fabriqués. La fabrication des différents éléments qui composent les sections du guide de neutrons pour le diffractomètre Magic de l'ESS;
— l'assemblage par technique de collage des différents éléments qui composent les sections du guide;
— la réalisation des tests de fin de fabrication en usine permettant d'assurer que les ensembles à fournir sont conformes aux prescriptions techniques (collage, dimensionnels, réflectivité etc.);
— la production du dossier constructeur pour chacun des éléments fabriqués;
— le conditionnement, la manutention, le transport et la livraison des équipements sur le site de l'ESS à Lund en Suède;
— la garantie des prestations réalisées pour une durée minimale de 24 mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 41
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 3
Description
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif indiqué dans le présent avis de marché est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel. Le marché prend effet à compter de la date...”
Informations complémentaires
Le montant estimatif indiqué dans le présent avis de marché est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel. Le marché prend effet à compter de la date de notification du marché au titulaire et expire le dernier jour du délai de garantie de la section de guide objet du présent lot, conformément à l'article 14 du CCAP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 2 BW: fabrication et fourniture de la section de guide elliptique sur substrat cuivre” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Localisation de l'autorité signataire du marché: Gif-s/-Yvette, France (91). Lieu de livraison des fournitures: Lund, Suède.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Durée de l'accord: 43
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 3 GH: fabrication et fourniture de la section de guide elliptique sur substrat Borkron” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le marché comprend les prestations suivantes détaillées dans le CCTP:
— la production du dossier de fabrication pour chacun des éléments fabriqués;
— la...”
Description du marché
Le marché comprend les prestations suivantes détaillées dans le CCTP:
— la production du dossier de fabrication pour chacun des éléments fabriqués;
— la fabrication des différents éléments qui composent les sections du guide de neutrons pour le diffractomètre Magic de l'ESS;
— l'assemblage par technique de collage des différents éléments qui composent les sections du guide;
— la réalisation des tests de fin de fabrication en usine permettant d'assurer que les ensembles à fournir sont conformes aux prescriptions techniques (collage, dimensionnels, réflectivité etc.);
— la production du dossier constructeur pour chacun des éléments fabriqués;
— le conditionnement, la manutention, le transport et la livraison des équipements sur le site de l'ESS à Lund en Suède;
— la garantie des prestations réalisées pour une durée minimale de 24 mois.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Description
Durée de l'accord: 53
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Exécution du marché dans les délais et contraintes calendaires mentionnés aux articles 4.2.1, 5.2.1, et 6.2.1 du CCTP.”
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 120-291616
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“1) le CNRS agit au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC (European spallation source — European research infrastructure consortium). À ce titre, les...”
1) le CNRS agit au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC (European spallation source — European research infrastructure consortium). À ce titre, les prestations, objet de cette consultation, sont exonérées de TVA;
2) passation selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique;
3) le dossier de consultation des entreprises est à télécharger, gratuitement, de manière dématérialisée sur le profil d'acheteur dont l'adresse est indiquée au I.1) ci-dessus.
Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la présente consultation. Pour ce faire, la seule voie autorisée est le portail de dématérialisation PLACE (Plate-forme des achats de l'état). Uniquement en cas de dysfonctionnement de celui-ci, par courriel, à: marches.ddai@cnrs.fr — en précisant l'intitulé du lot du marché en objet. La remise des offres se fait de manière dématérialisée, au plus tard à la date et à l'heure limites précisées dans le présent avis et en page de garde du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours:
1) référé précontractuel prévu aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours:
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
3) recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE. Ass., 4.4.2014, REQ. nº 358994).
Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 015-030891 (2021-01-19)
Avis d'attribution de marché (2021-10-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: cnrs
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fabrication et fourniture du guide de neutrons pour le diffractomètre Magic de l'ess (European Spallation Source)
2020-16-LLB”
Brève description:
“dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS, agissant au nom et pour le compte du consortium...”
Brève description
dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS, agissant au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC est en charge de la fourniture et de la livraison du guide de neutrons du diffractomètre Magic
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 544 290 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no1 BH: Fabrication et fourniture de la section de guide elliptique sur substrat aluminium” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“localisation de l'autorité signataire du marché: Gif s/yvette, France (91) Lieu de livraison des fournitures: Lund, Suède”
Description du marché:
“le marché comprend les prestations suivantes détaillées dans le CCTP : - la production du dossier de fabrication pour chacun des éléments fabriqués. - La...”
Description du marché
le marché comprend les prestations suivantes détaillées dans le CCTP : - la production du dossier de fabrication pour chacun des éléments fabriqués. - La fabrication des différents éléments qui composent les sections du guide de neutrons pour le diffractomètre Magic de l'ess. - L'Assemblage par technique de collage des différents éléments qui composent les sections du guide. - La réalisation des tests de fin de fabrication en usine permettant d'assurer que les ensembles à fournir sont conformes aux prescriptions techniques (collage, dimensionnels, réflectivité etc.) - la production du dossier constructeur pour chacun des éléments fabriqués. - Le conditionnement, la manutention, le transport et la livraison des équipements sur le site de l'ess à Lund en Suède. - La garantie des prestations réalisées pour une durée minimale de 24 mois
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Titre:
“lot no2 BW: Fabrication et fourniture de la section de guide elliptique sur substrat cuivre” Description
Description du marché:
“le marché comprend les prestations suivantes détaillées dans le CCTP : - la production du dossier de fabrication pour chacun des éléments fabriqués. La...”
Description du marché
le marché comprend les prestations suivantes détaillées dans le CCTP : - la production du dossier de fabrication pour chacun des éléments fabriqués. La fabrication des différents éléments qui composent les sections du guide de neutrons pour le diffractomètre Magic de l'ess. - L'Assemblage par technique de collage des différents éléments qui composent les sections du guide. - La réalisation des tests de fin de fabrication en usine permettant d'assurer que les ensembles à fournir sont conformes aux prescriptions techniques (collage, dimensionnels, réflectivité etc.) - la production du dossier constructeur pour chacun des éléments fabriqués. - Le conditionnement, la manutention, le transport et la livraison des équipements sur le site de l'ess à Lund en Suède. - La garantie des prestations réalisées pour une durée minimale de 24 mois
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“lot no3 GH: Fabrication et fourniture de la section de guide elliptique sur substrat Borkron” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“localisation de l'autorité signataire du marché: Gif s/ Yvette, France (91) Lieu de livraison des fournitures: Lund, Suède”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 015-030891
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 698
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“bh: Fabrication et fourniture de la section de guide elliptique sur substrat aluminium”
Date de conclusion du contrat: 2021-09-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: swissneutronics ag
Commune postale: Klingnau
Pays: Suisse 🇨🇭
Région: Schweiz/Suisse/Svizzera 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 345 470 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 699
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“bw: Fabrication et fourniture de la section de guide elliptique sur substrat cuivre” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98 820 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 700
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“gh: Fabrication et fourniture de la section de guide elliptique sur substrat Borkron” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: mirrotron Ltd
Commune postale: Budapest
Pays: Hongrie 🇭🇺
Région: Magyarország 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 100 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la date de signature du marché 698 est le 02/09/2021 et la date de notification est le 03/09/2021
la date de signature du marché 699 est le 02/09/2021 et la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la date de signature du marché 698 est le 02/09/2021 et la date de notification est le 03/09/2021
la date de signature du marché 699 est le 02/09/2021 et la date de notification est le 03/09/2021
la date de signature du marché 700 est le 02/09/2021 et la date de notification est le 03/09/2021
un référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du Code de justice administrative (Cja) peut être exercé dans un délai de trente et un (31) jours à l'encontre de l'accord-cadre à compter de la publication du présent avis d'attribution. Un recours de pleine juridiction contestant la validité de l'accord-cadre peut être introduit dans un délai de deux (2)mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1, après une demande écrite adressée à la DDAI du CNRS (par courriel à ddai.marches@cnrs.fr ) et uniquement sur prise de rendez-vous avec un préavis d'au moins 15 jours calendaires du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2021/S 194-505134 (2021-10-01)