Fabrication de présentoirs promotionnels en carton ou en matériau durable destinés à la mise en place des cartes de l'IGN dans les magasins effectuant la vente de ces produits

Institut Geographique National

Le marché a pour objet la fourniture de présentoirs promotionnels en carton ou en matériau durable de différents modèles destinés à la présentation des produits grand public IGN (cartes et éventuellement atlas routiers) dans les magasins effectuant la vente de ces produits.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CJS PLV
• PBPLV
• Siref

Qui ?

• Institut Geographique National

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier de bureau › Présentoirs

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-11	Avis de marché
2021-05-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Présentoirs
Numéro de référence: Gbm 20047
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Présentoirs 📦
Code CPV supplémentaire: Présentoirs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut géographique national
Adresse postale: IGN — SAM — département des marchés, 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988216 📞
Fax: +33 143988538 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-11 📅
Date limite de soumission: 2021-02-26 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-016584
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La remise des échantillons est obligatoire, pour chacun des lots auquel il se présente, le candidat doit fournir, à titre gracieux, un modèle de présentoir (en blanc) décrit à l'article 9 du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Présentoirs promotionnels en matériau durable fixes de différents modèles accompagnés de leurs accessoires de montage et de pieds éventuels (hors tourniquets)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Présentoirs promotionnels en matériau durable fixes de différents modèles accompagnés de leurs accessoires de montage et de pieds éventuels (hors tourniquets).

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable par reconduction tacite pour deux nouvelles périodes d'un an à la date anniversaire de la notification. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans.

Intitulé du lot: Présentoirs promotionnels en matériau durable tourniquets sur pieds à roulette
Numéro du lot: 2
Brève description: Présentoirs promotionnels en matériau durable tourniquets sur pieds à roulette.
Intitulé du lot: Présentoirs promotionnels en carton
Numéro du lot: 3
Brève description: Présentoirs promotionnels en carton.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Camp des Landes — 41200 Villefranche-sur-Cher.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un document attestant que la personne signataire a le pouvoir d'engager la société;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— capacité, moyens techniques et humains;

— références contrôlables pour des prestations de même nature sur les trois derniers exercices;

— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Échantillons
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18006701900430
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours administratif: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux);

— référé précontractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur;

— référé contractuel: un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; six mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA;

— recours contentieux de droit commun: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les deux mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA;

— référé-suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA;

— recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2021/S 010-016584 (2021-01-11)

Avis d'attribution de marché (2021-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 330 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-21 📅
Date de publication: 2021-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 100-263778
Se réfère à l'avis: 2021/S 010-016584
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires

En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à IGN, service achats et marchés, département des marchés, 73 avenue de Paris, 94165 Saint-Mandé Cedex.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Camp des Landes 41200 Villefranche-sur-Cher.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-11 📅
Nom: Siref
Adresse postale: 6 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Roissy-en-France
Code postal: 95700
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Cjs plv
Adresse postale: 0 route Nationale 7
Commune postale: Dordives
Code postal: 45680
Pays: Loiret 🏙️
Nom: Pbplv
Adresse postale: 6 rue des Oziers
Commune postale: Saint-Ouen-l'Aumône
Code postal: 95310
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours administratif: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux).

Référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du Ta avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur.

Référé contractuel: un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; six mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du tribunal administratif.

Recours contentieux de droit commun: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les deux mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du tribunal administratif.

Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du tribunal administratif.

Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du tribunal administratif, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2021/S 100-263778 (2021-05-21)

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