Fabrication de pièces mécaniques en titane pour le projet SARAF

Commissariat a l’énergie atomique et aux energies alternatives – CEA Paris-Saclay

Le marché objet du présent avis s'inscrit dans le cadre de l’accord de collaboration signé entre le CEA et le Soreq Nuclear Research Center basé à Tel Aviv (Israël) pour la réalisation du projet d’accélérateur SARAF. Selon les termes de cet accord, le CEA a en charge la conception, la réalisation et le montage jusqu’à la mise
en service sur site des systèmes et des lots d’équipements composant cet accélérateur. Cet équipement sera utilisé pour la recherche fondamentale en médecine et en biologie.
L’objet de ce marché est la fourniture d'outillages nécessaires à l'assemblage en salle blanche des composants de l'accélérateur. Ces pièces mécaniques en titane seront utilisées à l'intérieur de trois cryomodules : CM2, CM3 et CM4.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-15.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-09-15 Avis de marché
2022-02-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-09-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom:
“COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES – CEA Paris-Saclay”
Adresse postale: CEA Paris-Saclay Service des Marchés et Achats Bâtiment 530
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Code postal: 91191
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169085464 📞
Courrier électronique: francoise.berthon@cea.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: http://www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fabrication de pièces mécaniques en titane pour le projet SARAF B21 02852
Produits/services: Titane 📦
Brève description:
“Le marché objet du présent avis s'inscrit dans le cadre de l’accord de collaboration signé entre le CEA et le Soreq Nuclear Research Center basé à Tel Aviv...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché:
“Le présent avis porte sur la fourniture et la livraison des pièces mécaniques en titane dans le but d'assembler les cryomodules CM2, CM3 et CM4. La...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 8

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-20 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-22 15:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 Avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 Avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Source: OJS 2021/S 182-472820 (2021-09-15)
Avis d'attribution de marché (2022-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 131 922 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“la compréhension des contraintes techniques et le développement des moyens envisagés pour la fabrication des pièces mécaniques usinées situées dans un...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 30 points
Critère de qualité (nom):
“la compréhension des contrôles associés à la fabrication et pour la maîtrise des délais”
Critère de qualité (pondération): 20 points
Critère de qualité (nom): la description de l’assurance qualité appliquée au projet
Critère de qualité (pondération): 10 points
Prix (pondération): 40 points

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 182-472820

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 4000943954
Titre: Fabrication de pièces mécaniques en titane pour le projet SARAF
Date de conclusion du contrat: 2022-01-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier NORMAFIL
Adresse postale: 215 rue des Perdrix
Commune postale: Martainville
Code postal: 76116
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 131 922 💰
Source: OJS 2022/S 038-097961 (2022-02-18)