F_M07_2021 Accord-cadre de prestations de conservation-restauration d'œuvres textiles
Château de Fontainebleau
F_M07_2021 Accord-cadre de prestations de conservation-restauration d'œuvres textiles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires › Œuvres d'art
- • Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel › Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-03-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Œuvres d'art
Numéro de référence: F_M07_2021
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Œuvres d'art 📦
Code CPV supplémentaire: Œuvres d'art 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Château de Fontainebleau
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: christelle.lebrun@chateaudefontainebleau.fr 📧
Téléphone: +33 160715080 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-01 📅
Date limite de soumission: 2021-04-01 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-111824
Numéro JO-S: 45
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Accord-cadre de prestations de conservation-restauration d'œuvres textiles
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord-cadre de prestations de conservation-restauration d'œuvres textiles.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-04-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public administratif
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 045-111824 (2021-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Œuvres d'art
Numéro de référence: F_M07_2021
Brève description:
F_M07_2021 Accord-cadre de prestations de conservation-restauration d'œuvres textiles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Œuvres d'art 📦
Code CPV supplémentaire: Œuvres d'art 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Château de Fontainebleau
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: christelle.lebrun@chateaudefontainebleau.fr 📧
Téléphone: +33 160715080 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-01 📅
Date limite de soumission: 2021-04-01 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-111824
Numéro JO-S: 45
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Accord-cadre de prestations de conservation-restauration d'œuvres textiles
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord-cadre de prestations de conservation-restauration d'œuvres textiles.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
— période initiale: de la notification au 31.12.2021;
— reconduction 1: du 1.1.2022 au 31.12.2022;
— reconduction 2: du 1.1.2023 au 31.12.2023;
— reconduction 3: du 1.1.2024 au 31.12.2024.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-04-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public administratif
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (articles L. 5511 à 12 et R. 5511 à 6 du code de justice administrative);
— référé contractuel: 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L. 55113 à 23 et R. 5517 à 10 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir: dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 4211 et R. 4213 du code de justice administrative);
— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité de l'attribution du marché.
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