Exposition «Jean Bouchaud (1891-1977), regards sur le monde» musée années 30 ville de Boulogne-Billancourt

Commune de Boulogne-Billancourt

Marché subséquent nº 1 relatif à l'emballage, le déballage, l'installation et le transport aller — le décrochage, l'emballage et le transport retour des œuvres présentées dans l'exposition « Jean Bouchaud (1891-1977), regards sur le monde» du 1.10.2021 au 9.1.2022 au musée des années 30 de la ville de Boulogne-Billancourt.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-15.

Qui ?

• Commune de Boulogne-Billancourt

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de musées et de préservation des sites historiques et des services connexes › Services de musées

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-15	Avis de marché
2021-02-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de musées
Numéro de référence: 21017
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de musées 📦
Code CPV supplémentaire: Services de musées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Boulogne-Billancourt
Adresse postale: 26 avenue André Morizet
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Contact
Adresse Internet: http://www.boulognebillancourt.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-15 📅
Date limite de soumission: 2021-03-23 📅
Date de publication: 2021-02-19 📅
Date de début: 2021-10-01 📅
Date de fin: 2022-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 035-086433
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Les soumissionnaires au présent marché subséquent devront avoir répondu à l'accord-cadre nº 21017 publié en parallèle sur la plateforme maximilien relatif à des prestations d'emballage, de transport et d'installation A/R d'œuvres pour les expositions et les mouvements des collections des musées municipaux — lot 1: expositions temporaires organisées par les musées municipaux.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 45 000 EUR 💰
Brève description:

Marché subséquent nº 1 du lot 1 qui porte sur l'emballage, le déballage, l'installation et le transport aller — le décrochage, l'emballage et le transport retour des œuvres présentées dans l'exposition «Jean Bouchaud (1891-1977), regards sur le monde» du 1.10.2021 au 9.1.2022 au musée des années 30 ville de Boulogne-Billancourt.

Description des options:

Les candidats devront répondre obligatoirement aux PSE définies au CCTP. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas donner suite à ces PSE. Pour le cas où le pouvoir adjudicateur retiendrait les PSE, le marché sera alors modifié en conséquence lors de sa mise au point.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Boulogne-Billancourt.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) la lettre de candidature: formulaire DC1 ou équivalent à jour de la réforme du 25.3.2016; https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

2) le cas échéant les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager; 3) si le DC1 n'est pas utilisé: une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée certifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141- 5 et L. 20141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des personnes handicapées; une attestation-type rassemblant les déclarations sur l'honneur exigées pour le présent marché est jointe en annexe au règlement de consultation;

4) le cas échéant, copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (article R. 2143-9 du code de la commande publique);

5) le cas échéant, pour les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la procédure: copie du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises ou de toute autre pièce officielle attestant de sa naissance dans l'année.

Situation économique et financière:

1) formulaire DC2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois dernières années; https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

2) formulaire DC2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois dernières années; si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité professionnelle par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

3) une liste des principaux marchés exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant annuel, la date et le destinataire public ou privé (préciser les coordonnées des personnes à contacter). Ils sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

4) les moyens humains, notamment les capacités professionnelles de l'entreprise, de l'équipe chargée des prestations sur les trois dernières années;

5) si le candidat est affilié à un réseau international de correspondants spécialisés dans le transport des œuvres d'art: agrément Icefat et/ou Artim (ou certificat/attestation affiliation équivalent), il pourra fournir une attestation ou un certificat; condition optionnelle;

6) certificat d'inscription au registre des commissionnaires de transport (Ministère des Transports) — fournir attestation ou certificat;

7) agrément IATA. Pour les candidats du lot 1 — fournir attestation ou certificat;

8) agrément «Agent habilité» permettant de sécuriser le fret aérien pour les candidats du lot 1. Le candidat et ses correspondants doivent posséder les accréditations nécessaires pour accéder à toutes les zones de fret (supervision de la palettisation des caisses et de l'embarquement de ces dernières) et d'embarquement (y compris à l'intérieur des avions) pour les transports aériens — le candidat pourra également fournir son offre s'il a fait la demande de l'agrément et que ce dernier est en cours d'obtention. Fournir attestation/certificat ou documents officiels attestant d'une procédure d'obtention de l'agrément en cours par les services compétents;

9) agrément de commissionnaire en douane permettant d'effectuer en propre toutes les déclarations en douane. Le candidat et ses correspondants doivent être capables d'effectuer pour le compte du Musée, les formalités douanières liées à l'exportation et à l'importation temporaires des œuvres. Fournir attestation ou certificat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Ressources propres. Paiement sur facture dans le délai maximum de trente jours à compter de la réception de la demande via le portail Chorus Pro Acomptes Avance 10 %.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée par rapport au mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920012800011
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique et des achats
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La visite des lieux est obligatoire et se déroulera au musée des années 30 situé 28, avenue André Morizet, à Boulogne-Billancourt. Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'à restitution de l'ensemble des œuvres à leur propriétaire, soit approximativement vers le 14.3.2022.

Documents relatifs à l'offre à fournir:

— l'acte d'engagement valant cahier des clauses administratives particulières complété, daté, signé par une personne habilitée à engager le candidat;

— la décomposition du prix global et forfaitaire;

— un mémoire technique élaboré selon le cadre de mémoire technique joint au dossier de consultation. La valeur technique au regard du mémoire technique sera notée sur 100 points (60 %) dont:

—— organisation générale (60/100) — moyens matériels et humains (40/100) les candidats inscrits ont la possibilité d'effectuer des demandes de précisions au plus tard 10 (dix) jours calendaires avant la date limite de remise des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2021/S 035-086433 (2021-02-15)

Avis d'attribution de marché (2021-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché subséquent n
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 26 avenue André-Morizet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-23 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-099967
Se réfère à l'avis: 2021/S 035-086433
Numéro JO-S: 40
Source: OJS 2021/S 040-099967 (2021-02-23)

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