Exploitation et maintenance des systèmes de chauffage collectif et individuel, de production d'eau chaude sanitaire, de traitement d'air, de climatisation et de VMC
Accord-cadre à bons de commande d'exploitation et maintenance des systèmes de chauffage collectif et individuel, de production d'eau chaude sanitaire, de traitement d'air, de climatisation et de VMC.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-18.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exploitation et maintenance des systèmes de chauffage collectif et individuel, de production d'eau chaude sanitaire, de traitement d'air, de climatisation...”
Titre
Exploitation et maintenance des systèmes de chauffage collectif et individuel, de production d'eau chaude sanitaire, de traitement d'air, de climatisation et de VMC
DAF_2021_000028
Accord-cadre à bons de commande d'exploitation et maintenance des systèmes de chauffage collectif et individuel, de production d'eau chaude sanitaire, de traitement d'air, de climatisation et de VMC.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Emprises de Colmar
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Description du marché:
“Les prestations seront réalisées conformément aux prescriptions du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Elles comprennent notamment: la...”
Description du marché
Les prestations seront réalisées conformément aux prescriptions du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Elles comprennent notamment: la réalisation des opérations de maintenance préventive, corrective palliative (dépannage), corrective curative (réparation), de suivi et d'exploitation des installations de chauffage collectif et individuel, de production d'eau chaude sanitaire, de traitement d'air, de climatisation et de VMC des organismes listés au 1.2 du RC.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 49
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre fait l'objet, à compter de la date de notification de celui-ci, d'une période de préparation d'un (1) mois non incluse dans le délai...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre fait l'objet, à compter de la date de notification de celui-ci, d'une période de préparation d'un (1) mois non incluse dans le délai d'exécution de la première période de l'accord-cadre. Il est conclu pour une période d'un an. Il est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans et un mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Emprises de Meyenheim/Mulhouse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre fait l'objet, à compter de la date de notification de celui-ci, d'une période de préparation d'un (1) mois non incluse dans le délai...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre fait l'objet, à compter de la date de notification de celui-ci, d'une période de préparation d'un (1) mois non incluse dans le délai d'exécution de la première période de l'accord-cadre. Il est conclu pour une période d'un (1) an. Il est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans et un (1) mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-19
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Renouvellement en 2025.
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est financé sur le budget de l'état et payé par virement administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la...”
L'accord-cadre est financé sur le budget de l'état et payé par virement administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire. L'accord-cadre sera conclu selon une formule de prix mixtes: la prestation de maintenance annuelle à un prix forfaitaire, les prestations ponctuelles sont à prix unitaires. Avance sous conditions, correspondant à 5 % (20 % pour une PME) du montant minimal de l'accord-cadre. Acomptes trimestriels par virements pour la prestation forfaitaire; paiement à réception des prestations pour les prestations ponctuelles. Prix révisables.
L'accord-cadre sera conclu:
— soit avec un opérateur économique unique,
— soit avec un groupement d'opérateurs économiques.
Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même accord-cadre. Il est interdit de présenter une offre en agissant à la fois en tant que candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. En cas de groupement d'opérateurs économiques, aucune forme juridique n'est imposée par le représentant du pouvoir adjudicateur. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du représentant du pouvoir adjudicateur. La composition du groupement ne pourra être modifiée entre la date de remise des offres et la date de signature de l'accord-cadre, que dans les conditions prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique.
La visite des lieux est obligatoire pour chaque lot. Les entreprises devront, pour se rendre sur le(s) site(s) de Colmar, s'adresser à l'adjudant chef Tribout Yves — tél. +33 369493068 — yves.tribout@intrradef.gouv.fr ou M. Montmaurs Philippe — tél. +33 369493070 — philippe.montmaurs@intradef.gouv.fr afin de convenir d'un rendez-vous.
Un préavis de cinq jours devra être respecté. Les entreprises devront, pour se rendre sur le(s) site(s) de Meyenheim/Mulhouse s'adresser à M. Koebele Vincent — tél. +33 369212563 — vincent.koebele@intradef.gouv.fr ou l'adjudant chef Griczan Karl — tél. +33 369212427 — karl.griczan@intradef.gouv.fr afin de convenir d'un rendez-vous. Un préavis de cinq jours devra être respecté.
Une attestation de visite des lieux sera délivrée, signée d'un représentant du service, et devra être jointe à l'offre. Son absence entraînera l'élimination de l'offre. Le dossier de consultation est disponible et peut être téléchargé sur le site: www.marches-publics.gouv.fr sous la référence de la consultation, Daf_2021_000028.
Pour obtenir des renseignements d'importance secondaire, les candidats pourront prendre contact aux coordonnées ci-dessous:
Renseignements administratifs:
Service «Achats infrastructure» — Adj. Grundheber — tél. +33 355748042 ou Mme Gallien — tél. +33 355748041 — courriel: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr
Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi, sauf jours fériés, de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h00; le vendredi de 8h30 à 11h30.
Renseignements techniques:
USID de Strasbourg — Haguenau — Colmar/ou SIM Dessoublieu Leslie — Aubert Aline — tél. +33 390233756 ou +33 390233680.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2021/S 069-175678 (2021-04-06)
Avis d'attribution de marché (2021-08-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: esid de Metz
Adresse postale: caserne Ney Rue du Maréchal LYAUTEY - bP 30 001
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“exploitation et maintenance des systèmes de chauffage collectif et individuel, de production d'eau chaude sanitaire, de traitement d'air, de climatisation...”
Titre
exploitation et maintenance des systèmes de chauffage collectif et individuel, de production d'eau chaude sanitaire, de traitement d'air, de climatisation et de VMC
DAF_2021_000028
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Brève description:
“accord cadre à bons de commande d'exploitation et maintenance des systèmes de chauffage collectif et individuel, de production d'eau chaude sanitaire, de...”
Brève description
accord cadre à bons de commande d'exploitation et maintenance des systèmes de chauffage collectif et individuel, de production d'eau chaude sanitaire, de traitement d'air, de climatisation et de VMC
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2035450.04 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: emprises de Colmar
Description
Description du marché:
“les prestations seront réalisées conformément aux prescriptions du cahier des clauses techniques particulières (Cctp) .Elles comprennent notamment : la...”
Description du marché
les prestations seront réalisées conformément aux prescriptions du cahier des clauses techniques particulières (Cctp) .Elles comprennent notamment : la réalisation des opérations de maintenance préventive, corrective palliative (dépannage), corrective curative (réparation), de suivi et d'exploitation des installations de chauffage collectif et individuel, de production d'eau chaude sanitaire, de traitement d'air, de climatisation et de VMC des organismes listés au 1.2 du RC
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre: emprises de Meyenheim / Mulhouse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 069-175678
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300168025
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: emprises de COLMAR
Date de conclusion du contrat: 2021-08-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: defense environnement services
Adresse postale: 30, Rue Madeleine Vionnet
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1032393.14 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300168002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: emprises de MEYENHEIM-MULHOUSE
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1003056.90 💰
“l'Accord-Cadre peut être consulté sur rendez-vous au service achats infrastructure de l'établissement du service infrastructure de la défense de Metz - 1...”
l'Accord-Cadre peut être consulté sur rendez-vous au service achats infrastructure de l'établissement du service infrastructure de la défense de Metz - 1 rue du maréchal Lyautey - caserne ney - 57000 Metz - tél : 03.55.74.80.41référence annonce BOAMP : 21-45402 du 08/04/2021
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix Bp51038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix Bp51038
Source: OJS 2021/S 161-424534 (2021-08-17)