chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (Ccap) concernent :ola prestation forfaitaire de conduite et d?entretien courant des installations thermiques et de production Ecs avec intéressement aux économies d?énergies (Poste P2) ;oles prestations de moyens concernant la prévention contre la prolifération de la légionnelle et du traitement des unités de production E.C.S. (Poste P2) pour les sites concernés ;ola fourniture unitaire de traitement d?eau comptabilisée en m³ d?eau traitée (Poste P9) ;ola prestation forfaitaire de garantie de fonctionnement (P3) ;ola gestion des visites réglementaires des installations techniques concernées
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“exploitation Et Maintenance Des Installations Thermiques Des Batiments De Communaute D'Agglomeration De La Rochelle
2021.Fcs.Pat.0360”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (Ccap) concernent :ola...”
Brève description
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (Ccap) concernent :ola prestation forfaitaire de conduite et d?entretien courant des installations thermiques et de production Ecs avec intéressement aux économies d?énergies (Poste P2) ;oles prestations de moyens concernant la prévention contre la prolifération de la légionnelle et du traitement des unités de production E.C.S. (Poste P2) pour les sites concernés ;ola fourniture unitaire de traitement d?eau comptabilisée en m³ d?eau traitée (Poste P9) ;ola prestation forfaitaire de garantie de fonctionnement (P3) ;ola gestion des visites réglementaires des installations techniques concernées
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: exploitation Et Maintenance Des Installations Des Batiments Administratifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'appareils à gaz📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chauffage central📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché: exploitation Et Maintenance Des Installations Des Batiments Administratifs
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 394 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“exploitation Et Maintenance Des Installations Des Batiments Industriels Et Tertiaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“exploitation Et Maintenance Des Installations Des Batiments Industriels Et Tertiaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 212 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: exploitation Et Maintenance Des Installations Des Batiments Culturels
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: exploitation Et Maintenance Des Installations Des Batiments Culturels
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 232 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“uniquement pour le lot 3 /V1 Variante Exigee Type Prestation Supplementaire Eventuelle : Fourniture d'énergie avec une clause d'intéressement sur les...”
Informations complémentaires
uniquement pour le lot 3 /V1 Variante Exigee Type Prestation Supplementaire Eventuelle : Fourniture d'énergie avec une clause d'intéressement sur les consommations de chauffage (poste P1). Médiathèque uniquement
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: formulaire Dc1
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“formulaire Dc2Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune forme de groupement n'est imposée. L'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune forme de groupement n'est imposée. L'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres de la Cda Lr
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-20
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-21
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.Précisions concernant les délais d'introduction de recours :Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Cja, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 228-600512 (2021-11-19)
Avis d'attribution de marché (2022-05-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 362 930 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 228-600512
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: exploitation Et Maintenance Des Installations Des Batiments Administratifs
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 22ap036
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“exploitation Et Maintenance Des Installations Des Batiments Industriels Et Tertiaires”
Date de conclusion du contrat: 2022-04-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: spie Facilities
Adresse postale: 1 Rue Des Entreprises
Commune postale: Migné Auxances
Code postal: 86440
Pays: France 🇫🇷
Région: Vienne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 362 930 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: exploitation Et Maintenance Des Installations Des Batiments Culturels
Source: OJS 2022/S 095-263338 (2022-05-12)