Exploitation du réseau de bus sur le territoire de Vallée Sud — Grand Paris
Vallée Sud — Grand Paris
Exploitation du réseau de bus sur le territoire de Vallée Sud — Grand Paris.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-22.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-07-22 | Avis de marché |
| 2021-08-05 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2021-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 21s27
Brève description: Exploitation du réseau de bus sur le territoire de Vallée Sud — Grand Paris.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Vallée Sud — Grand Paris
Adresse postale: 28 rue de la Redoute
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: http://www.valleesud.fr 🌏
Courrier électronique: elif.imrek@valleesud.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-22 📅
Date limite de soumission: 2021-09-23 📅
Date de publication: 2021-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 143-380644
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 15 300 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 15 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 30 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:05
Lieu: Fontenay-aux-Roses.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005796600018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Versailles
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524000 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ile-de-france.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 143-380644 (2021-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 21s27
Brève description: Exploitation du réseau de bus sur le territoire de Vallée Sud — Grand Paris.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Vallée Sud — Grand Paris
Adresse postale: 28 rue de la Redoute
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: http://www.valleesud.fr 🌏
Courrier électronique: elif.imrek@valleesud.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-22 📅
Date limite de soumission: 2021-09-23 📅
Date de publication: 2021-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 143-380644
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le marché est composite et comprend:
— des prestations traitées à prix forfaitaires suivant les montants indiqués dans la Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF). Les prix forfaitaires contenus dans la DPGF sont contractuels;
— des prestations traitées à prix unitaires suivant les limites financières suivantes:
—— sans montant minimal sur la durée du marché;
—— sans montant maximal sur la durée du marché.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Les prix contenus au sein du BPU sont contractuels. Le présent accord-cadre contient une variante obligatoire et une ou plusieurs variantes libres (deux au maximum). Le candidat devra transmettre une offre correspondant à la variante obligatoire en plus de son offre de base sous peine de se voir déclarer irrégulier. Le candidat pourra proposer des variantes libres, dans la limite de deux, en plus de son offre de base. Les variantes doivent être numérotées et distinctes entre elles et avec l'offre de base.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 15 300 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 15 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 30 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement une fois pour une période de douze mois, sa durée totale ne pouvant excéder 42 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Un document relatif aux capacités techniques, financières et professionnelles du candidat exposant notamment:
— les moyens en personnel et la structure de l'organisme (notamment l'importance du personnel d'encadrement);
— liste des principales références et/ou prestations, en lien avec l'objet de l'accord-cadre, effectuées ces trois dernières années ainsi que si possible la preuve de la réalisation de ces prestations (attestations);
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
— tout autre document apportant la preuve que le candidat dispose des capacités et des qualifications nécessaires pour répondre aux prestations demandées dans le marché.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:05
Lieu: Fontenay-aux-Roses.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005796600018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord-cadre prendra effet à sa date de notification pour une durée de 30 mois. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement une fois pour une période de douze mois, sa durée totale ne pouvant excéder 42 mois.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le marché est composite et comprend:
Afficher plus
— des prestations traitées à prix forfaitaires suivant les montants indiqués dans la Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF). Les prix forfaitaires contenus dans la DPGF sont contractuels;
— des prestations traitées à prix unitaires suivant les limites financières suivantes:
—— sans montant minimal sur la durée du marché;
—— sans montant maximal sur la durée du marché.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Les prix contenus au sein du BPU sont contractuels. Le présent accord-cadre contient une variante obligatoire et une ou plusieurs variantes libres (deux au maximum). Le candidat devra transmettre une offre correspondant à la variante obligatoire en plus de son offre de base sous peine de se voir déclarer irrégulier. Le candidat pourra proposer des variantes libres, dans la limite de deux, en plus de son offre de base. Les variantes doivent être numérotées et distinctes entre elles et avec l'offre de base.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Versailles
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524000 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ile-de-france.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 143-380644 (2021-07-22)
Informations complémentaires (2021-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: exploitation du réseau de bus sur le territoire de Vallée Sud Grand Paris
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: vallée Sud - grand Paris
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-05 📅
Date limite de soumission: 2021-09-30 📅
Date de publication: 2021-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 153-407780
Se réfère à l'avis: 2021/S 143-380644
Numéro JO-S: 153
Source: OJS 2021/S 153-407780 (2021-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: exploitation du réseau de bus sur le territoire de Vallée Sud Grand Paris
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: vallée Sud - grand Paris
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-05 📅
Date limite de soumission: 2021-09-30 📅
Date de publication: 2021-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 153-407780
Se réfère à l'avis: 2021/S 143-380644
Numéro JO-S: 153
Source: OJS 2021/S 153-407780 (2021-08-05)
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