exploitation de service de transports scolaires en Haute-Corse - relance 20 lots

Collectivité de Corse

exploitation de services de transports scolaires- relance 20 lots: 10-12-13-14-18-19-21-22-26-28-32-34-37-41-49-52-58-59-68-69.La prestation consiste à mettre en oeuvre les circuits de transports scolaires concernés suivant les itinéraires et horaires définis dans le cahier des charges. Le nombre de jours prévisionnels de fonctionnement pour la rentrée scolaire 2020-2021donné à titre indicatif, pourrait s'établir comme suit :-Pour les collèges et lycées : 175 jours/an-pour les écoles primaires : 140 jours/an-1 aller (matin/1 retour soir) par jour selon calendrier scolaireles prestations sont alloties, chaque lot étant un Accord cadre à bons de commande assorti d'un minimum et d'un maximum exprimé en quantité précisé ci-après :Lots 26, 30, 35, 38, 40, 47, 56, 57 : Minimum 540 joursmaximum 600 joursautres lots : Minimum 660 joursmaximum 720 joursl'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Collectivité de Corse

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier public

Où ?

• Corse › Haute-Corse

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-10-26	Avis de marché
2022-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2021-3dtm-0377
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: collectivite de corse
Adresse postale: direction de la Commande Publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval
Code postal: 20187
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.isula.corsica 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.isula.corsica 🌏
URL pour la participation: http://www.isula.corsica 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-26 📅
Date limite de soumission: 2021-11-15 📅
Date de publication: 2021-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 211-554334
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica -Cette consultation fait suite à quatre précédentes procédures déclarées sans suite :- procédure initiale portant la référence 2020-3dtm-0362 décomposée en 73 lots, envoyée à la publication le 30/11/2020 et dont la date limite de remise des offres était fixée au 18/01/2021- procédure 2021-3dtm-0047 : relance de 17 lots (10-13-14-19-20-21-25-27-28-33-42-52-59-66-67-68-69) de la procédure 2020-3dtm-0362 ayant été déclarés sans suite, envoyée à la publication le 19/02/2021 et dont la date limite de remise des offres était fixée au 22/03/2021- procédure 2021-3dtm-0174 : relance des lots 4-5-9-10-12-14-17-18-19-20-21-22-23-24-25-27-28-29-31-32-33-34-36-37-40-41-42-43-49-50-52-53-56-57-58-59-60-62-64-65-68-69-70 envoyée à la publication le 26/05/2021et dont la date limitede remise des offres était fixée au 10/06/2021- procédure 2021-3dtm-0168 - relance Des lots 8-13-26-30-35-38 envoyée à la publication le 26/05/2021 et dont la remise des offres était fixée au 10/06/2021l'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification au Titulaire.A titre indicatif, et sans engagement de la part du Pouvoir Adjudicateur, la date prévisionnelle du début d'exécution des prestations est fixée au 3 janvier 2022.Durée d'exécution de l'accord-cadre:la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 48 Mois maximum pour se terminer au plus tard au 31 aout 2025.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "Hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annuleet remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: cl417
Numéro du lot: Tsb010
Brève description: cl417 Macinaggio - bastia
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: cl415, Cl418, Cl401
Numéro du lot: Tsb012
Brève description:

cl415 Sisco Village - sisco Marine ( Correspondance avec la ligne Cl418 ) // Cl418 Sisco Marine - bastia // Cl401 Brando Pozzo Lavasina ( Corespondance avec la ligne Cl418 )

Intitulé du lot: cl416
Numéro du lot: Tsb013
Brève description: cl416 Venzolasca - bastia
Intitulé du lot: cl419
Numéro du lot: Tsb014
Brève description: cl419 Penta Di Casinca - bastia
Intitulé du lot: cl575
Numéro du lot: Tsb018
Brève description: cl575 Ponte Leccia - barchetta ? Bastia
Intitulé du lot: co428,Co534,Co560
Numéro du lot: Tsb019
Brève description: co428 Lumio - calvi //Co534 Zilia - calvi // Co560 Calenzana - calvi
Intitulé du lot: co432
Numéro du lot: Tsb021
Brève description: co432 Galeria - calvi
Intitulé du lot: cl480,Cl483,Cl484
Numéro du lot: Tsb022
Brève description:

cl480 Costa ? Occhiatana ? Belgodere - ile Rousse // Cl483 Speloncato ? Ile Rousse // Cl484 Speloncato ? Ile Rousse

Intitulé du lot: pm535 , Pm536
Numéro du lot: Tsb026
Brève description: pm535 Rpi Montegrosso //Pm536 Rpi Montegrosso
Intitulé du lot: cl490
Numéro du lot: Tsb028
Brève description: cl490 Pioggiolla ? Olmi Capella ? Ile-Rousse
Intitulé du lot: co435, Co436, Co437
Numéro du lot: Tsb032
Brève description:

co435 Vescovato ? Folelli // Co436 Suertolo-Plaine Vescovato-Folelli // Co437 Croce - folelli

Intitulé du lot: co438
Numéro du lot: Tsb034
Brève description: co438 Penta Di Casinca - folelli
Intitulé du lot: co587,Pm539
Numéro du lot: Tsb037
Brève description: co587 Erbaggio - folelli // Pm539 Monaccia D'Orezza - ep Piedicroce
Intitulé du lot: pc445,Pc446,Pc447,Co448
Numéro du lot: Tsb041
Brève description:

pc445 Figareto - cervione // Pc446 Figareto - cervione // Pc447 Moriani Plage Carrefour - cervione // Co448 Moriani Plage Carrefour - cervione

Intitulé du lot: pl465, Pc 467,pc468
Numéro du lot: Tsb049
Brève description:

pl465 Prunelli Di Fiumorbo ? Ecole Primaire D?Abazzia - college Et Lycee Du Fiumorbu // Pc 467 Isolaccio Di Fiumorbo ? Ecole Primaire D?Abazzia - college Et Lycee Du Fiumorbu // Pc468 Poggio Di Nazza ? Ecole Primaire D?Abazzia - college Et Lycee Du Fiumorbu

Intitulé du lot: cl473,Cl474,Cl530,Cl531
Numéro du lot: Tsb052
Brève description:

cl473 Pancheraccia - college Et Lycee Du Fiumorbu //Cl474 Aghione - college Et Lycee Du Fiumorbu // Cl530 Ghisonaccia Gare ? College Et Lycee Du Fiumorbo // Cl531 Ghisonaccia Gare ? College Et Lycee Du Fiumorbo

Intitulé du lot: co491
Numéro du lot: Tsb058
Brève description: co491 Camping San Damiano ? College De Lucciana
Intitulé du lot: co492,Co493,Co550
Numéro du lot: Tsb059
Brève description:

co492 Borgo ? College De Lucciana //Co493 Lot. Pughjalellu ? College De Lucciana //Co550 Route De Paterno ? College De Lucciana

Intitulé du lot: co596,Co508,Co510
Numéro du lot: Tsb068
Brève description:

co596 Asco - moltifao // Co508 Barchetta - moltifao // Co510 Castello Di Rostino ? Ponte-Novu (en correspondance avec la ligne Co508 )

Intitulé du lot: co511,Co585,Pc512
Numéro du lot: Tsb069
Brève description:

co511 Pietralba - moltifao // Co585 Lama ? College De Moltifao // Pc512 Popolasca- ep Ponte Leccia - c.Moltifao

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ( lettre de candidature Dc1 ci-jointe sur laquelle le candidat veillera à cocher la case F1+ formulaire de désignation du mandataire le cas échéant également ci-joint)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le C.A du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration candidat individuel ou membres du groupement Dc 2 ci-jointe)

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesetendue de la flotte disponiblela licence communautaire ou la licence de transport intérieur pour les circuits nécessitant un véhicule de 9 places maxi. Les candidats qui ne pourraient pas justifier de leur délivrance et dont l'offre aurait été retenue, devront prouver avoir engagé des mesures en vue de leur obtention au plus tard à la date de notification du contratl'attestation d'assurance couvrant la responsabilité civile et professionnelle de l'entreprise pour la couverture des risques " tiers et passagers transportés " de l'année en cours de validité

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.- Le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la Cdc.- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).- Forme des prix : Révisables.- Une avance au taux de 10% est prévue dans les conditions fixées aux articles R2191-3 à R2191-12 du Code de la commande publique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée:

les délais normaux de réception de candidatures et des offres sont rendus impraticables,du fait notamment de l'obligation d'assurer la continuité du service public de transports scolaires à compter de la rentrée de janvier 2022et de l'impossibilité d'attribuer les marchés malgré de multiples relances,le pouvoir adjudicateur réduit les délais de remise des offres à 15 jours(cf.art. R2161-15 du Ccp)

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007695800012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica 🌏
URL des documents: http://www.isula.corsica 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché.- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'etat du 4 avril 2014 " Département du Tarn-Et-Garonne ", un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée

Source: OJS 2021/S 211-554334 (2021-10-26)

Avis d'attribution de marché (2022-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 2611121.11 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-14 📅
Date de publication: 2022-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 013-030151
Se réfère à l'avis: 2021/S 211-554334
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

" Modalités de consultation du marché : Direction de la commande publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica, rond-point du Maréchal Leclerc, 20405 Bastia cedex 9 ou Direction de la Commande Publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica22, cours Grandval, Bp 215 - 20187 Aiacciu cedex 1, Tél : 04 95 55 57 85 / 04 95 29 80 30, courriel : dap@isula.corsica. Les modalités de consultation seront réalisées dans le respect des secrets protégés de la loi. "

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-23 📅
Nom: stib
Adresse postale: quartier de Toga
Commune postale: Bastia
Code postal: 20200
Pays: France 🇫🇷
Corse 🏙️
Valeur totale du marché: 221630.50 EUR 💰
Nom: autobus De La Casinca
Adresse postale: lieu dit Suertolu
Commune postale: Vescovato
Code postal: 20215
Valeur totale du marché: 115099.25 EUR 💰
Nom: transports voyageurs
Adresse postale: u Carrughju
Commune postale: Penta Di Casinca
Code postal: 20213
Valeur totale du marché: 81145.75 EUR 💰
Nom: autocars Mariani
Adresse postale: t30 - val al Legno
Commune postale: Calvi
Code postal: 20260
Valeur totale du marché: 218116.50 EUR 💰
Nom: corsicar
Adresse postale: 3 rue Joffre
Valeur totale du marché: 55 804 EUR 💰
Nom: autocars Les Supers
Adresse postale: 18 Bd Pierre Pasquini
Commune postale: L'Ile Rousse
Code postal: 20220
Valeur totale du marché: 175 770 EUR 💰
77 882 EUR 💰
Nom: sarl transports de l'ampugnani
Adresse postale: la porta
Commune postale: La Porta
Code postal: 20237
Valeur totale du marché: 203129.50 EUR 💰
78809.50 EUR 💰
Nom: autocars Giovannoni
Adresse postale: 20229 Valle D'Orezza
Commune postale: Valle D'Orezza
Code postal: 20229
Valeur totale du marché: 81914.35 EUR 💰
Nom: voyages Renosi
Adresse postale: figaretto
Commune postale: Poggio Mezzana
Code postal: 20230
Valeur totale du marché: 263186.01 EUR 💰
Nom: autocars benassi
Adresse postale: 20240
Commune postale: Ghisonaccia
Code postal: 20240
Valeur totale du marché: 231689.50 EUR 💰
Nom: sarl
Adresse postale: pont Du Travo
Commune postale: Ventiseri
Valeur totale du marché: 310052.75 EUR 💰
Nom: autocar A Marana
Adresse postale: 299 route de micoria
Commune postale: Lucciana
Code postal: 20290
Valeur totale du marché: 109 396 EUR 💰
Nom: kallistour Transports
Adresse postale: 6 Avenue Marechal Sebastiani
Valeur totale du marché: 255377.50 EUR 💰
Nom: la tyreneene jul's
Adresse postale: hameau santarella
Commune postale: Lama
Code postal: 20218
Valeur totale du marché: 132 118 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 013-030151 (2022-01-14)

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