Exploitation de la plate-forme de déchets verts du Sictom de la zone de Dole
Sictom de la zone de Dole
Exploitation de la compostière du Sictom de la zone de Dole.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-01-20 | Avis de marché |
| 2021-04-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de compostage
Brève description: Exploitation de la compostière du Sictom de la zone de Dole.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de compostage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de compostage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sictom de la zone de Dole
Adresse postale: 22 allée du Bois
Code postal: 39100
Commune postale: Brevans
Contact
Adresse Internet: http://www.sictomdole.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@sictomdole.fr 📧
Téléphone: +33 384823334 📞
Fax: +33 384724353 📠
URL des documents: http://sictomdole.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sictomdole.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-20 📅
Date limite de soumission: 2021-03-03 📅
Date de publication: 2021-01-25 📅
Date de début: 2021-04-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 016-036631
Numéro JO-S: 16
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Exploitation de la compostière.
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Brevans (39100).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://sictomdole.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sictomdole.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: Service «Marchés»
Adresse Internet: http://sictomdole.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 016-036631 (2021-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de compostage
Brève description: Exploitation de la compostière du Sictom de la zone de Dole.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de compostage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de compostage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sictom de la zone de Dole
Adresse postale: 22 allée du Bois
Code postal: 39100
Commune postale: Brevans
Contact
Adresse Internet: http://www.sictomdole.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@sictomdole.fr 📧
Téléphone: +33 384823334 📞
Fax: +33 384724353 📠
URL des documents: http://sictomdole.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sictomdole.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-20 📅
Date limite de soumission: 2021-03-03 📅
Date de publication: 2021-01-25 📅
Date de début: 2021-04-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 016-036631
Numéro JO-S: 16
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Exploitation de la compostière.
Description des renouvellements:
Reconduction expresse pour une nouvelle période d'un an calendaire (01/01 au 31/12) sans que la durée maximale ne puisse excéder deux ans et neuf mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Brevans (39100).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://sictomdole.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sictomdole.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: Service «Marchés»
Adresse Internet: http://sictomdole.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 016-036631 (2021-01-20)
Avis d'attribution de marché (2021-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Exploitation de la compostière du SICTOM de la Zone de Dole.
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SICTOM de la Zone de Dole
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-21 📅
Date de publication: 2021-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 080-206421
Se réfère à l'avis: 2021/S 016-036631
Numéro JO-S: 80
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Exploitation de la plate-forme de déchets verts.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-20 📅
Nom: Agricompost 70
Adresse postale: 10 rue de la Pérouse
Commune postale: Montigny-les-Vesoul
Code postal: 70000
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 213 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2021/S 080-206421 (2021-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Exploitation de la compostière du SICTOM de la Zone de Dole.
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SICTOM de la Zone de Dole
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-21 📅
Date de publication: 2021-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 080-206421
Se réfère à l'avis: 2021/S 016-036631
Numéro JO-S: 80
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Exploitation de la plate-forme de déchets verts.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-20 📅
Nom: Agricompost 70
Adresse postale: 10 rue de la Pérouse
Commune postale: Montigny-les-Vesoul
Code postal: 70000
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 213 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2021/S 080-206421 (2021-04-21)
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