Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution du service hivernal sur certaines routes départementales de la Corrèze
2021AFF022”
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description:
“La consultation porte sur l'exécution d'opérations de déneigement et de traitement du réseau routier départemental, pendant la période hivernale.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Meymac
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Corrèze🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Corrèze.
Description du marché: Lot n 1: secteur de Meymac.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 750 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Durée initiale de l'accord-cadre d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois fois pour la même durée.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Valeur estimée annuelle donnée à titre informatif.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteurs Sornac/Ussel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot n 2: secteurs Sornac/Ussel.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Neuvic
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lot n 2: secteur Neuvic.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— DC 1 lettre de candidature;
— DC 2 déclaration du candidat;
— DC 4 Déclaration d'un sous-traitant, si sous-traitance déclarée au stade du dépôt de l'offre...”
Liste et brève description des conditions
— DC 1 lettre de candidature;
— DC 2 déclaration du candidat;
— DC 4 Déclaration d'un sous-traitant, si sous-traitance déclarée au stade du dépôt de l'offre pour la présentation des éléments de leur candidature, les candidats pourront faire usage des formulaires DC 1 et DC 2 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— Pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société;
— Déclaration sur l'honneur;
— Situation de redressement judiciaire lorsque le candidat est en redressement judiciaire - attestations de régularité fiscales et sociales datant de moins de six mois;
— Attestations d'assurances en cours de validité;
— Extrait k bis ou situation au répertoire SIREN.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Certificats de qualifications professionnelles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-26
13:00 📅
“La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du...”
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, alloti comme suit:
— lot n 1: secteur Meymac;
— lot n 2: secteurs Sornac/Ussel;
— lot n 3: secteur Neuvic.
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an, à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois fois. Pièces de l'offre (par lot):
— acte d'engagement,
— BPU/DE,
— cadre du mémoire technique financement sur ressources propres du département,
— prix révisables,
— paiement à trente jours par virement bancaire, selon les règles de la commande publique,
— intérêts moratoires: taux BCE majoré de huit points.
En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur www.achatpublic.com - Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard sept jours avant la date limite de remise des offres, une demande depuis le profil acheteur www.achatpublic.com
Avis d'attribution de marché (2021-10-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: departement de la correze
Adresse postale:
“hôtel du Département Marbot - 9 rue René et Émile Fage - bp 199 - service Affaires Juridiques et Achats”
Téléphone: +33 0555937476📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“exécution du service hivernal sur certaines routes départementales de la Corrèze
2021AFF022”
Brève description:
“la consultation porte sur l'exécution d'opérations de déneigement et de traitement du réseau routier départemental, pendant la période hivernale”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 77 738 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: secteur Meymac
Description
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Corrèze
Description du marché: lot no1 : secteur de Meymac
Informations complémentaires: accord-Cadre à bons de commande sans minimum ni maximum
Champ d'application du marché
Titre: secteurs Sornac/Ussel
Description
Description du marché: lot no2 : secteurs Sornac / Ussel
Champ d'application du marché
Titre: secteur Neuvic
Description
Site principal ou lieu d'exécution: départemnt de la Corrèze
Description du marché: lot no2 : secteur Neuvic
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 142-378252
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021/110
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: secteur Meymac
Date de conclusion du contrat: 2021-10-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: mattioz
Adresse postale: beauregard
Commune postale: Sarroux-Saint-Julien
Code postal: 19110
Pays: France 🇫🇷
Région: Corrèze🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 23 969 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 969 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021/111
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: secteurs Sornac/Ussel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: borie tp
Adresse postale: 2 rue Romaine
Commune postale: Ussel
Code postal: 19200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 29 800 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 800 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021/112
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: secteur Neuvic
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 23 969 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 969 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
accords-Cadres à bons de commande sans minimum ni maximum
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 1 Cours Vergniaud
Téléphone: +33 0555339155📞
Fax: +33 0555339160 📠
Source: OJS 2021/S 209-548142 (2021-10-22)