Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de la Loire-Atlantique, du Maine-et-Loire, de la Mayenne et de la Sarthe — 2 procédure (2021)
Le présent marché a pour objet de confier aux transporteurs l'exécution des services réguliers de transports scolaires en Loire-Atlantique, en Maine-et-Loire, en Mayenne et en Sarthe, réservés principalement aux élèves, organisés pour la desserte des établissements d'enseignement. Des usagers non scolaires peuvent néanmoins être autorisés à emprunter ces services, dans la limite des places disponibles et sur présentation d'un titre de transport délivré par l'autorité organisatrice. À partir de l'organisation générale des services, des effectifs à transporter et des véhicules affectés à l'exécution des services, la prestation consiste à mettre en œuvre les services de transports scolaires selon le calendrier scolaire arrêté par l'inspection académique, en application des fréquences, horaires et itinéraires définis dans le CCAP, CCTP et ses annexes, actualisés chaque année par l'autorité organisatrice.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-23.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de la Loire-Atlantique, du Maine-et-Loire, de la Mayenne et de la Sarthe — 2 procédure...”
Titre
Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de la Loire-Atlantique, du Maine-et-Loire, de la Mayenne et de la Sarthe — 2 procédure (2021)
202143899
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Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet de confier aux transporteurs l'exécution des services réguliers de transports scolaires en Loire-Atlantique, en...”
Brève description
Le présent marché a pour objet de confier aux transporteurs l'exécution des services réguliers de transports scolaires en Loire-Atlantique, en Maine-et-Loire, en Mayenne et en Sarthe, réservés principalement aux élèves, organisés pour la desserte des établissements d'enseignement. Des usagers non scolaires peuvent néanmoins être autorisés à emprunter ces services, dans la limite des places disponibles et sur présentation d'un titre de transport délivré par l'autorité organisatrice. À partir de l'organisation générale des services, des effectifs à transporter et des véhicules affectés à l'exécution des services, la prestation consiste à mettre en œuvre les services de transports scolaires selon le calendrier scolaire arrêté par l'inspection académique, en application des fréquences, horaires et itinéraires définis dans le CCAP, CCTP et ses annexes, actualisés chaque année par l'autorité organisatrice.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Le candidat pourra se voir attribuer autant de lots que de licences en sa possession. Un candidat arrivant en 1 position sur plusieurs lots dans le...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Le candidat pourra se voir attribuer autant de lots que de licences en sa possession. Un candidat arrivant en 1 position sur plusieurs lots dans le classement final, mais ne possédant pas le nombre de licences suffisant pour se voir attribuer tous ces lots, se verra attribuer les lots en fonction de l'ordre de priorité qu'il aura indiqué dans l'annexe 1 au règlement de la consultation.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: R1 — desserte en cars du lycée de Pontchâteau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: R1 — desserte en cars du lycée de Pontchâteau.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: R1 — desserte en cars des établissements secondaires de Saint-Gildas-des-Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: R1 — desserte en cars des établissements secondaires de Saint-Gildas-des-Bois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R1 — desserte en cars des établissements secondaires de Saint-Nazaire et Guérande” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“R1 — desserte en cars des établissements secondaires de Saint-Nazaire et Guérande.”
Durée de l'accord: 72
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: R1 — desserte en cars de l'établissement secondaire de Missillac
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: R1 — desserte en cars de l'établissement secondaire de Missillac.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: R1 — desserte en cars des établissements secondaires de Savenay
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: R1 — desserte en cars des établissements secondaires de Savenay.
Durée de l'accord: 12
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: R1 — desserte en cars des établissements secondaires de Redon
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: R1 — desserte en cars des établissements secondaires de Redon.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: R1 — desserte en cars des établissements secondaires de Redon (internes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: R1 — desserte en cars des établissements secondaires de Redon (internes).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: R1 — desserte en cars des établissements secondaires de Pontchâteau
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: R1 — desserte en cars des établissements secondaires de Pontchâteau.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R1 — desserte en minibus (moins de 22 places) des établissements secondaires et primaires du territoire de la Communauté de communes de Pontchâteau...”
Titre
R1 — desserte en minibus (moins de 22 places) des établissements secondaires et primaires du territoire de la Communauté de communes de Pontchâteau Saint-Gildas-des-Bois
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“R1 — desserte en minibus (moins de 22 places) des établissements secondaires et primaires du territoire de la Communauté de communes de Pontchâteau...”
Description du marché
R1 — desserte en minibus (moins de 22 places) des établissements secondaires et primaires du territoire de la Communauté de communes de Pontchâteau Saint-Gildas-des-Bois.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R1 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements primaires et secondaires du territoire de la Communauté de communes de...”
Titre
R1 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements primaires et secondaires du territoire de la Communauté de communes de Pontchâteau Saint-Gildas-des-Bois
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Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“R1 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements primaires et secondaires du territoire de la Communauté de communes de...”
Description du marché
R1 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements primaires et secondaires du territoire de la Communauté de communes de Pontchâteau Saint-Gildas-des-Bois.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: R4 — desserte en cars des établissements secondaires de Nozay secteur nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: R4 — desserte en cars des établissements secondaires de Nozay secteur nord.
Durée de l'accord: 60
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R4 — desserte en cars des établissements secondaires de Nozay secteur sud (Abbaretz, Saffré, Puceul, Grigonnais, Vay)” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“R4 — desserte en cars des établissements secondaires de Nozay secteur sud (Abbaretz, Saffré, Puceul, Grigonnais, Vay).”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: R4 — desserte en cars des établissements secondaires de Derval
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: R4 — desserte en cars des établissements secondaires de Derval.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: R4 — desserte en cars des élèves internes de Derval et Redon
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: R4 — desserte en cars des élèves internes de Derval et Redon.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R4 — desserte en cars des établissements secondaires de Châteaubriant, secteur Sud-Est de Châteaubriant entre la ligne du tram-train Nantes Châteaubriant et la RD778”
Titre
R4 — desserte en cars des établissements secondaires de Châteaubriant, secteur Sud-Est de Châteaubriant entre la ligne du tram-train Nantes Châteaubriant et la RD778
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Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“R4 — desserte en cars des établissements secondaires de Châteaubriant, secteur Sud-Est de Châteaubriant entre la ligne du tram-train Nantes Châteaubriant et...”
Description du marché
R4 — desserte en cars des établissements secondaires de Châteaubriant, secteur Sud-Est de Châteaubriant entre la ligne du tram-train Nantes Châteaubriant et la RD778.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R4 — desserte en cars des établissements secondaires de Châteaubriant, secteur Sud-Est de Châteaubriant entre RD178 et RD34” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“R4 — desserte en cars des établissements secondaires de Châteaubriant, secteur Sud-Est de Châteaubriant entre RD178 et RD34.”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R4 — desserte en cars des établissements secondaires de Châteaubriant, secteur Sud-Ouest de Châteaubriant entre la ligne du tram-train Nantes Châteaubriant...”
Titre
R4 — desserte en cars des établissements secondaires de Châteaubriant, secteur Sud-Ouest de Châteaubriant entre la ligne du tram-train Nantes Châteaubriant et la RD46 et Châteaubriant intra-muros
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Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“R4 — desserte en cars des établissements secondaires de Châteaubriant, secteur Sud-Ouest de Châteaubriant entre la ligne du tram-train Nantes Châteaubriant...”
Description du marché
R4 — desserte en cars des établissements secondaires de Châteaubriant, secteur Sud-Ouest de Châteaubriant entre la ligne du tram-train Nantes Châteaubriant et la RD46 et Châteaubriant intra-muros.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R4 — desserte en cars des établissements secondaires de Châteaubriant, secteur Ouest de Châteaubriant entre D46 et la Rivière la Chère” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“R4 — desserte en cars des établissements secondaires de Châteaubriant, secteur Ouest de Châteaubriant entre D46 et la Rivière la Chère.”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R4 — desserte en cars des établissements secondaires de Châteaubriant, secteur Nord — de la Rivière la Chère à la D34” Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“R4 — desserte en cars des établissements secondaires de Châteaubriant, secteur Nord — de la Rivière la Chère à la D34.”
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: R4 — desserte en cars des établissements secondaires de Riaillé
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: R4 — desserte en cars des établissements secondaires de Riaillé.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R4 — desserte en minibus (moins de 22 places) des établissements secondaires et primaires du territoire de la Communauté de communes de Châteaubriant Derval” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“R4 — desserte en minibus (moins de 22 places) des établissements secondaires et primaires du territoire de la Communauté de communes de Châteaubriant Derval.”
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R4 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements secondaires et primaires du territoire de la Communauté de communes de...”
Titre
R4 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements secondaires et primaires du territoire de la Communauté de communes de Châteaubriant Derval
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“R4 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements secondaires et primaires du territoire de la Communauté de communes de...”
Description du marché
R4 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements secondaires et primaires du territoire de la Communauté de communes de Châteaubriant Derval.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R4 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements secondaires et primaires du territoire de la Communauté de communes de la région de Nozay”
Titre
R4 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements secondaires et primaires du territoire de la Communauté de communes de la région de Nozay
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Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“R4 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements secondaires et primaires du territoire de la Communauté de communes de la région...”
Description du marché
R4 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements secondaires et primaires du territoire de la Communauté de communes de la région de Nozay.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: R15 — desserte en cars des établissements secondaires de Savenay secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: R15 — desserte en cars des établissements secondaires de Savenay secteur Sud.
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: R15 — desserte en cars des établissements secondaires de Savenay secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: R15 — desserte en cars des établissements secondaires de Savenay secteur Nord.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R15 — desserte en cars des établissements secondaires de Savenay secteurs Est-Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“R15 — desserte en cars des établissements secondaires de Savenay secteurs Est-Ouest.”
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R15 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements secondaires et primaires du territoire de la Communauté de communes Estuaire et Sillon”
Titre
R15 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements secondaires et primaires du territoire de la Communauté de communes Estuaire et Sillon
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“R15 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements secondaires et primaires du territoire de la Communauté de communes Estuaire et Sillon.”
Description du marché
R15 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements secondaires et primaires du territoire de la Communauté de communes Estuaire et Sillon.
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R15 — desserte en minibus (moins de 22 places) des établissements secondaires et primaires du territoire de la Communauté de communes Estuaire et Sillon” Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“R15 — desserte en minibus (moins de 22 places) des établissements secondaires et primaires du territoire de la Communauté de communes Estuaire et Sillon.”
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: R15 — desserte en cars des établissements secondaires de Cordemais
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: R15 — desserte en cars des établissements secondaires de Cordemais.
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: R15 — desserte en cars des établissements secondaires de Couëron
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: R15 — desserte en cars des établissements secondaires de Couëron.
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R10 — desserte en cars des établissements secondaires de Vallet secteurs Ouest et Sud” Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“R10 — desserte en cars des établissements secondaires de Vallet secteurs Ouest et Sud.”
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R10 — desserte en cars des établissements secondaires de Vallet secteurs Est et Nord” Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
“R10 — desserte en cars des établissements secondaires de Vallet secteurs Est et Nord.”
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R10 — desserte en cars des établissements secondaires du Loroux Bottereau secteurs Ouest et Sud” Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché:
“R10 — desserte en cars des établissements secondaires du Loroux Bottereau secteurs Ouest et Sud.”
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R10 — desserte en cars des établissements secondaires du Loroux Bottereau secteurs Est et Nord” Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché:
“R10 — desserte en cars des établissements secondaires du Loroux Bottereau secteurs Est et Nord.”
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R10 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) pour les élèves résidents sur le territoire de la Communauté de communes Sèvre et Loire” Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché:
“R10 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) pour les élèves résidents sur le territoire de la Communauté de communes Sèvre et Loire.”
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: R10 — desserte en cars des établissements secondaires de Briacé
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: R10 — desserte en cars des établissements secondaires de Briacé.
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: R10 — desserte en cars pour les élèves internes du lycée de Briacé
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: R10 — desserte en cars pour les élèves internes du lycée de Briacé.
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: R10 — desserte en cars des lycées de Clisson, de Gorges et Beaupréau
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: R10 — desserte en cars des lycées de Clisson, de Gorges et Beaupréau.
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R21 — desserte en cars des établissements secondaires de Blain au nord de la RD164” Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché:
“R21 — desserte en cars des établissements secondaires de Blain au nord de la RD164.”
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R21 — desserte en cars des établissements secondaires de Blain au sud de la RD164” Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché:
“R21 — desserte en cars des établissements secondaires de Blain au sud de la RD164.”
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R21 — desserte en minibus (moins de 22 places) des établissements secondaires et primaires du territoire de la Communauté de communes du Pays de Blain” Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché:
“R21 — desserte en minibus (moins de 22 places) des établissements secondaires et primaires du territoire de la Communauté de communes du Pays de Blain.”
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R21 — desserte en cars des établissements secondaires de Blain pour les élèves venant de l'agglomération de Redon” Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché:
“R21 — desserte en cars des établissements secondaires de Blain pour les élèves venant de l'agglomération de Redon.”
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R26 — desserte en cars des établissements secondaires de Nort-sur-Erdre — secteur Est de la voie SNCF” Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché:
“R26 — desserte en cars des établissements secondaires de Nort-sur-Erdre — secteur Est de la voie SNCF.”
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R26 — desserte en cars des établissements secondaires de Nort-sur-Erdre — secteur Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché:
“R26 — desserte en cars des établissements secondaires de Nort-sur-Erdre — secteur Ouest.”
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: R26 — desserte en cars des établissements secondaires de Ligné
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché: R26 — desserte en cars des établissements secondaires de Ligné.
4️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R26 — desserte en cars des établissements secondaires de Treillières — secteur Est de la RD26” Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché:
“R26 — desserte en cars des établissements secondaires de Treillières — secteur Est de la RD26.”
4️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R26 — desserte en cars des établissements secondaires de Treillières — secteur Ouest de la RD26” Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Description du marché:
“R26 — desserte en cars des établissements secondaires de Treillières — secteur Ouest de la RD26”
4️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R26 — desserte en cars des établissements secondaires du nord de l'agglomération nantaise” Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Description du marché:
“R26 — desserte en cars des établissements secondaires du nord de l'agglomération nantaise.”
4️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: R26 — desserte en cars des établissements secondaires de Blain
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Description du marché: R26 — desserte en cars des établissements secondaires de Blain.
5️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R26 — desserte en minibus (moins de 22 places) des établissements secondaires et primaires du territoire de la Communauté de communes Erdre et Gesvres” Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Description du marché:
“R26 — desserte en minibus (moins de 22 places) des établissements secondaires et primaires du territoire de la Communauté de communes Erdre et Gesvres.”
5️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: R26 — desserte en cars des établissements secondaires d'Héric
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Description
Description du marché: R26 — desserte en cars des établissements secondaires d'Héric.
5️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: R26 — desserte en cars du collège de Cordemais
Titre
Numéro d'identification du lot: 52
Description
Description du marché: R26 — desserte en cars du collège de Cordemais.
5️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: R26 — desserte en cars des établissements secondaires de Savenay
Titre
Numéro d'identification du lot: 53
Description
Description du marché: R26 — desserte en cars des établissements secondaires de Savenay.
5️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R26 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements primaires et secondaires du territoire de la Communauté de communes Erdre et Gesvres”
Titre
R26 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements primaires et secondaires du territoire de la Communauté de communes Erdre et Gesvres
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 54
Description
Description du marché:
“R26 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements primaires et secondaires du territoire de la Communauté de communes Erdre et Gesvres.”
Description du marché
R26 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements primaires et secondaires du territoire de la Communauté de communes Erdre et Gesvres.
5️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R2 — desserte en cars des établissements secondaires de Loireauxance, Mauges-sur-Loire et Ancenis Saint-Géréon pour les élèves situés à l'est de la RD923” Titre
Numéro d'identification du lot: 55
Description
Description du marché:
“R2 — desserte en cars des établissements secondaires de Loireauxance, Mauges-sur-Loire et Ancenis Saint-Géréon pour les élèves situés à l'est de la RD923.”
Durée de l'accord: 84
5️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R2 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements secondaires d'Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire” Titre
Numéro d'identification du lot: 56
Description
Description du marché:
“R2 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements secondaires d'Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire.”
5️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: R6 — desserte en cars des établissements secondaires d'Aigrefeuille-sur-Maine
Titre
Numéro d'identification du lot: 57
Description
Description du marché: R6 — desserte en cars des établissements secondaires d'Aigrefeuille-sur-Maine.
5️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R6 — desserte en cars des établissements secondaires de Saint-Philbert-de-Grand-Lieu” Titre
Numéro d'identification du lot: 58
Description
Description du marché:
“R6 — desserte en cars des établissements secondaires de Saint-Philbert-de-Grand-Lieu.”
5️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R6 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements secondaires d'Aigrefeuille-sur-Maine” Titre
Numéro d'identification du lot: 59
Description
Description du marché:
“R6 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements secondaires d'Aigrefeuille-sur-Maine.”
6️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: R7 — desserte en cars du lycée de Machecoul
Titre
Numéro d'identification du lot: 60
Description
Description du marché: R7 — desserte en cars du lycée de Machecoul.
6️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SA — Larchamp secondaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 61
Description
Lieu d'exécution: Mayenne🏙️
Description du marché: SA — Larchamp secondaire.
6️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SA — La Baconnière secondaire vers Ernée
Titre
Numéro d'identification du lot: 62
Description
Description du marché: SA — La Baconnière secondaire vers Ernée.
6️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SA — Juvigné primaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 63
Description
Description du marché: SA — Juvigné primaire.
6️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SA — Cossé-le-Vivien mixte
Titre
Numéro d'identification du lot: 64
Description
Description du marché: SA — Cossé-le-Vivien mixte.
6️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SA — Gorron mixte
Titre
Numéro d'identification du lot: 65
Description
Description du marché: SA — Gorron mixte.
6️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SA — Mayenne Nord secondaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 66
Description
Description du marché: SA — mayenne Nord secondaire.
6️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SA — Mayenne Sud + RP Alexain-la-Bigottière — Saint-Germain-le-Guillame
Titre
Numéro d'identification du lot: 67
Description
Description du marché: SA — Mayenne Sud + RP Alexain-la-Bigottière — Saint-Germain-le-Guillame.
6️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SA — Ambrières mixte
Titre
Numéro d'identification du lot: 68
Description
Description du marché: SA — Ambrières mixte.
6️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SA — Lassay mixte
Titre
Numéro d'identification du lot: 69
Description
Description du marché: SA — Lassay mixte.
7️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“SA — Château-Gontier Ouest secondaire + Quelaines primaire + RP Marigné-Peuton/Simple/Loigné” Titre
Numéro d'identification du lot: 70
Description
Description du marché:
“SA — Château-Gontier Ouest secondaire + Quelaines primaire + RP Marigné-Peuton/Simple/Loigné.”
7️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SA — Château-Gontier Est secondaire + RP Villier/Ruillé
Titre
Numéro d'identification du lot: 71
Description
Description du marché: SA — Château-Gontier Est secondaire + RP Villier/Ruillé.
7️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SA — Ballots primaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 72
Description
Description du marché: SA — Ballots primaire.
7️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SA — Craon Est mixte + RP Bouchamps-les-Craon/Chérancé
Titre
Numéro d'identification du lot: 73
Description
Description du marché: SA — Craon Est mixte + RP Bouchamps-les-Craon/Chérancé.
7️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SA — Craon Ouest mixte
Titre
Numéro d'identification du lot: 74
Description
Description du marché: SA — Craon Ouest mixte.
7️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SA — Saint-Aignan-sur-Roë primaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 75
Description
Description du marché: SA — Saint-Aignan-sur-Roë primaire.
7️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SA — Grez-en-Bouère mixte + RP Bouère/Saint-Brice
Titre
Numéro d'identification du lot: 76
Description
Description du marché: SA — Grez-en-Bouère mixte + RP Bouère/Saint-Brice.
7️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SA — Meslay secondaire + RP Bazougers + RP Beaumont + RP Maisoncelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 77
Description
Description du marché: SA — Meslay secondaire + RP Bazougers + RP Beaumont + RP Maisoncelles.
7️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SA — RP Chéméré/Saulges/Thorigné/Saint-Pierre-sur-Erve
Titre
Numéro d'identification du lot: 78
Description
Description du marché: SA — RP Chéméré/Saulges/Thorigné/Saint-Pierre-sur-Erve.
7️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SA — Vaiges primaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 79
Description
Description du marché: SA — Vaiges primaire.
8️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SA — Villaines mixte + RP Le Ham — Loupfougères
Titre
Numéro d'identification du lot: 80
Description
Description du marché: SA — Villaines mixte + RP Le Ham — Loupfougères.
8️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ancenis
Titre
Numéro d'identification du lot: 81
Description
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché: Ancenis.
8️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bauge-Fougère
Titre
Numéro d'identification du lot: 82
Description
Description du marché: Bauge-Fougère.
8️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Beaufort
Titre
Numéro d'identification du lot: 83
Description
Description du marché: Beaufort.
Durée de l'accord: 36
8️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bocé Cuon-Le Guédeniau
Titre
Numéro d'identification du lot: 84
Description
Description du marché: Bocé Cuon-Le Guédeniau.
8️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bouillé-Ménard — Bourg-l'Évêque
Titre
Numéro d'identification du lot: 85
Description
Description du marché: Bouillé-Ménard — Bourg-l'Évêque.
8️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Candé
Titre
Numéro d'identification du lot: 86
Description
Description du marché: Candé.
8️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Challain-Chazé
Titre
Numéro d'identification du lot: 87
Description
Description du marché: Challain-Chazé.
8️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chalonnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 88
Description
Description du marché: Chalonnes
8️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Châteauneuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 89
Description
Description du marché: Châteauneuf.
9️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Châtelais
Titre
Numéro d'identification du lot: 90
Description
Description du marché: Châtelais.
9️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chemillé
Titre
Numéro d'identification du lot: 91
Description
Description du marché: Chemillé.
9️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Combrée-Chazé-Henry
Titre
Numéro d'identification du lot: 92
Description
Description du marché: Combrée-Chazé-Henry.
9️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Corzé
Titre
Numéro d'identification du lot: 93
Description
Description du marché: Corzé.
9️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Durtal
Titre
Numéro d'identification du lot: 94
Description
Description du marché: Durtal.
9️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 95
Description
Description du marché: Gennes.
9️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ingrandes
Titre
Numéro d'identification du lot: 96
Description
Description du marché: Ingrandes.
9️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jarzé
Titre
Numéro d'identification du lot: 97
Description
Description du marché: Jarzé.
9️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: RPI La Ferrière-de-Flée, Saint-Sauveur-de-Flée, Montguillon
Titre
Numéro d'identification du lot: 98
Description
Description du marché: RPI La Ferrière-de-Flée, Saint-Sauveur-de-Flée, Montguillon.
9️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La Flèche
Titre
Numéro d'identification du lot: 99
Description
Description du marché: La Flèche.
1️⃣0️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La Pommeraye
Titre
Numéro d'identification du lot: 100
Description
Description du marché: La Pommeraye.
1️⃣0️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La Salle-de-Vihiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 101
Description
Description du marché: La Salle-de-Vihiers.
1️⃣0️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le Lion-d'Angers
Titre
Numéro d'identification du lot: 102
Description
Description du marché: Le Lion-d'Angers.
1️⃣0️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le Louroux-Béconnais
Titre
Numéro d'identification du lot: 103
Description
Description du marché: Le Louroux-Béconnais.
1️⃣0️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le Tremblay
Titre
Numéro d'identification du lot: 104
Description
Description du marché: Le Tremblay.
1️⃣0️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Les Ponts-de-Cé
Titre
Numéro d'identification du lot: 105
Description
Description du marché: Les Ponts-de-Cé.
1️⃣0️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 106
Description
Description du marché: Loire.
1️⃣0️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Longué
Titre
Numéro d'identification du lot: 107
Description
Description du marché: Longué.
1️⃣0️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mazé-Million — les Bois d'Anjou
Titre
Numéro d'identification du lot: 108
Description
Description du marché: Mazé-Million — les Bois d'Anjou.
1️⃣0️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Noyant
Titre
Numéro d'identification du lot: 109
Description
Description du marché: Noyant.
1️⃣1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pouancé
Titre
Numéro d'identification du lot: 110
Description
Description du marché: Pouancé.
1️⃣1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint-Macaire-en-Mauges
Titre
Numéro d'identification du lot: 111
Description
Description du marché: Saint-Macaire-en-Mauges.
1️⃣1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Segré
Titre
Numéro d'identification du lot: 112
Description
Description du marché: Segré.
1️⃣1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Seiches
Titre
Numéro d'identification du lot: 113
Description
Description du marché: Seiches
1️⃣1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint-Georges-sur-Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 114
Description
Description du marché: Saint-Georges-sur-Loire.
1️⃣1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint-Sylvain-d'Anjou
Titre
Numéro d'identification du lot: 115
Description
Description du marché: Saint-Sylvain-d'Anjou.
1️⃣1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tierce
Titre
Numéro d'identification du lot: 116
Description
Description du marché: Tierce.
1️⃣1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: RPI Saint-Rémy-la-Varenne — Coutures — Chemellier
Titre
Numéro d'identification du lot: 117
Description
Description du marché: RPI Saint-Rémy-la-Varenne — Coutures — Chemellier.
1️⃣1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sablé-sur-Sarthe — Précigné et Sivos
Titre
Numéro d'identification du lot: 118
Description
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: Sablé-sur-Sarthe — Précigné et Sivos.
1️⃣1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Loué — Conlie et Sivos
Titre
Numéro d'identification du lot: 119
Description
Description du marché: Loué — Conlie et Sivos.
1️⃣2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sillé-Beaumont-Fresnay, autres centres et Sivos
Titre
Numéro d'identification du lot: 120
Description
Description du marché: Sillé-Beaumont-Fresnay, autres centres et Sivos.
1️⃣2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ancinnes-Alençon-Moulins le Carbonnel et Sivos
Titre
Numéro d'identification du lot: 121
Description
Description du marché: Ancinnes-Alençon-Moulins le Carbonnel et Sivos.
1️⃣2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mamers-Marolles-Saint Cosmes et Sivos
Titre
Numéro d'identification du lot: 122
Description
Description du marché: Mamers-Marolles-Saint Cosmes et Sivos.
1️⃣2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ballon-Sainte Jamme-Le Mans Nord et Sivos
Titre
Numéro d'identification du lot: 123
Description
Description du marché: Ballon-Sainte Jamme-Le Mans Nord et Sivos.
1️⃣2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le Mans Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 124
Description
Description du marché: Le Mans Ouest.
1️⃣2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La Suze — Noyen — Parigné-le-Pôlin et Cérans-Foulletourte
Titre
Numéro d'identification du lot: 125
Description
Description du marché: La Suze — Noyen — Parigné-le-Pôlin et Cérans-Foulletourte.
1️⃣2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La Flèche-Pontvallain
Titre
Numéro d'identification du lot: 126
Description
Description du marché: La Flèche-Pontvallain.
1️⃣2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mayet-Le Lude et Sivos
Titre
Numéro d'identification du lot: 127
Description
Description du marché: Mayet-Le Lude et Sivos.
1️⃣2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ecommoy-Téloché et Mulsanne
Titre
Numéro d'identification du lot: 128
Description
Description du marché: Ecommoy-Téloché et Mulsanne.
1️⃣2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Parigné — Brette-les-Pins — Changé — Champagné et Yvré l'Évêque
Titre
Numéro d'identification du lot: 129
Description
Description du marché: Parigné — Brette-les-Pins — Changé — Champagné et Yvré l'Évêque.
1️⃣3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La Ferté-Bernard — Bonnétable et Sivos
Titre
Numéro d'identification du lot: 130
Description
Description du marché: La Ferté-Bernard — Bonnétable et Sivos.
1️⃣3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Connerré — Bouloire — Vibraye et Sivos
Titre
Numéro d'identification du lot: 131
Description
Description du marché: Connerré — Bouloire — Vibraye et Sivos.
1️⃣3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint-Calais — Bessé-sur-Braye et Sivos
Titre
Numéro d'identification du lot: 132
Description
Description du marché: Saint-Calais — Bessé-sur-Braye et Sivos.
1️⃣3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ruillé-sur-Loir — La Chartre-sur-Loir et Sivos
Titre
Numéro d'identification du lot: 133
Description
Description du marché: Ruillé-sur-Loir — La Chartre-sur-Loir et Sivos.
1️⃣3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le Grand-Lucé — Montval-sur-Loire et Sivos
Titre
Numéro d'identification du lot: 134
Description
Description du marché: Le Grand-Lucé — Montval-sur-Loire et Sivos.
1️⃣3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport par véhicules neuf places et moins — Sivos Melleray — Montmirail/Sivos Saint-Georges — Saint-Paul-le-Gaultier/Tuffé Primaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 135
Description
Description du marché:
“Transport par véhicules neuf places et moins — Sivos Melleray — Montmirail/Sivos Saint-Georges — Saint-Paul-le-Gaultier/Tuffé Primaires.”
1️⃣3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport par véhicules neuf places et moins — élèves scolarisés en SEGPA
Titre
Numéro d'identification du lot: 136
Description
Description du marché: Transport par véhicules neuf places et moins — élèves scolarisés en SEGPA.
1️⃣3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: R21 — desserte en cars des établissements secondaires de Redon
Titre
Numéro d'identification du lot: 137
Description
Description du marché: R21 — desserte en cars des établissements secondaires de Redon.
1️⃣3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“R21 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements secondaires et primaires du territoire de la Communauté de communes du Pays de Blain”
Titre
R21 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements secondaires et primaires du territoire de la Communauté de communes du Pays de Blain
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 138
Description
Description du marché:
“R21 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements secondaires et primaires du territoire de la Communauté de communes du Pays de Blain.”
Description du marché
R21 — desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements secondaires et primaires du territoire de la Communauté de communes du Pays de Blain.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La copie de la licence communautaire ou licence de transport intérieur. Les candidats ne pourront être admis que dans la limite de l'autorisation résultant...”
Liste et brève description des conditions
La copie de la licence communautaire ou licence de transport intérieur. Les candidats ne pourront être admis que dans la limite de l'autorisation résultant de leur licence de transport intérieur ou communautaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une liste des principaux services de transport public routier de voyageurs effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Les prestations du présent marché sont réservées à une profession particulière:
— le titulaire doit être inscrit au registre des entreprises de transports...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Les prestations du présent marché sont réservées à une profession particulière:
— le titulaire doit être inscrit au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes;
— le titulaire doit être en capacité d'exercer la profession de transporteur routier de personnes;
— le titulaire doit être en possession de la licence communautaire de transports de voyageurs en cours de validité ou de la licence de transport intérieur en cours de validité. Les références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables sont les suivantes: décret nº 85-891 du 16.8.1985 modifié relatif aux transports routiers urbains et non urbains de personnes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-26
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Région des Pays de la Loire à Nantes.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Conformément aux articles R. 2132-7 à R. 2132-14 du code de la commande publique, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée....”
Conformément aux articles R. 2132-7 à R. 2132-14 du code de la commande publique, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Cette procédure permet gratuitement aux candidats, via le site internet https://marchespublics.paysdelaloire.fr/:
— d'accéder à la «plate-forme» de dématérialisation des procédures de marchés publics lancée par la région Pays de la Loire;
— de télécharger gratuitement l'avis de publicité, le règlement de la consultation et le dossier de consultation des entreprises;
— de poser des questions ou solliciter des documents complémentaires;
— de déposer leurs documents de candidature et d'offre par voie électronique sur la plateforme, ce qui constituera «une offre dématérialisée».
Remise des propositions: seul le dépôt d'une offre par voie électronique est autorisé. Si une offre est déposée uniquement sur support physique, elle sera déclarée irrégulière. Les soumissionnaires sont informés qu'aucune régularisation ne sera envisagée pour ce motif. Les candidats déposeront leur offre par voie électronique via le site internet accessible à l'adresse: https://marchespublics.paysdelaloire.fr — Les conditions d'utilisation de la plate-forme de dématérialisation des marchés publics sont décrites à l'article 6 du règlement de la consultation. Les candidats devront remettre un dossier comportant l'ensemble des éléments demandés à l'article 4.2 du règlement de la consultation. Co-contractants: les entreprises candidates se présentent soit individuellement, soit en groupement. La forme du groupement sera précisée par les candidats sur l'acte d'engagement ainsi que le nom de l'entreprise mandataire. Ces indications devront être cohérentes avec les informations contenues dans la lettre de candidature. Le mandataire pourra signer, seul, les candidatures et les offres, s'il joint à la candidature du groupement les habilitations nécessaires pour représenter l'ensemble des cotraitants au stade de la passation du marché. Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur régional délégué
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.mediateur-des-entreprises.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— référé contractuel: articles L. 551-13 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— référé contractuel: articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2021/S 058-146918 (2021-03-19)