Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS, agissant au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC est en charge de l'étude, de la fabrication et de la livraison du collimateur et de l'enceinte détecteur pour le diffractomètre SKADI.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-09.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Étude, fabrication et fourniture du collimateur et de l'enceinte détecteur pour le diffractomètre SKADI de l'ESS
2020-15-LLB”
Produits/services: Machines et appareils à usage spécifique📦
Brève description:
“Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS, agissant au nom et pour le compte du consortium...”
Brève description
Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS, agissant au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC est en charge de l'étude, de la fabrication et de la livraison du collimateur et de l'enceinte détecteur pour le diffractomètre SKADI.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: étude, fabrication et fourniture du collimateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines et appareils à usage spécifique📦
Produits/services supplémentaires: FG11
📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Localisation de l'autorité signataire du marché: Gif-sur-Yvette, France (91). Lieu de livraison des équipements: Lund, Suède.”
Description du marché:
“Le marché comprend les prestations suivantes détaillées dans le CCP:
— l'étude et la production du dossier de fabrication pour chacun des éléments...”
Description du marché
Le marché comprend les prestations suivantes détaillées dans le CCP:
— l'étude et la production du dossier de fabrication pour chacun des éléments fabriqués;
— la fabrication des différents éléments qui composent le collimateur et l'enceinte détecteur pour le diffractomètre SKADI de l'ESS;
— l'assemblage par technique de soudure des différents éléments qui composent le matériel à livrer;
— la réalisation des tests de fin de fabrication en usine permettant d'assurer que les ensembles à fournir sont conformes aux prescriptions techniques (soudure, dimensionnels, tenue au vide etc.);
— la production du dossier constructeur pour chacun des éléments fabriqués;
— le conditionnement, la manutention, le transport et la livraison des équipements sur le site de l'ESS à Lund en Suède;
— la garantie des prestations réalisées pour une durée minimale de 24 mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 56
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif indiqué dans le présent avis de marché est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel. Le marché prend effet à compter de la date...”
Informations complémentaires
Le montant estimatif indiqué dans le présent avis de marché est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel. Le marché prend effet à compter de la date de notification du marché au titulaire et expire le dernier jour du délai de garantie du matériel objet du présent lot, conformément à l'article 5 du CCP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: étude, fabrication et fourniture de l'enceinte détecteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Exécution du marché dans les délais et contraintes calendaires mentionnés aux articles 7.4.1, et 8.4.1 du CCP.”
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-09
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2021-04-20 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“1) le CNRS agit au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC (European spallation source — european research infrastructure consortium). À ce titre, les...”
1) le CNRS agit au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC (European spallation source — european research infrastructure consortium). À ce titre, les prestations, objet de cette consultation, sont exonérées de TVA;
2) passation selon la procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et 3º et 4º de l'article R. 2124-3 du code de la commande publique;
3) le dossier de consultation des entreprises est à télécharger, gratuitement, de manière dématérialisée sur le profil d'acheteur dont l'adresse est indiquée au I.1) ci-dessus.
Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la présente consultation. Pour ce faire, la seule voie autorisée est le portail de dématérialisation PLACE (Plate-forme des achats de l'état). Uniquement en cas de dysfonctionnement de celui-ci, par courriel à: marches.ddai@cnrs.fr en précisant l'intitulé du lot du marché en objet. La remise des offres se fait de manière dématérialisée, au plus tard à la date et à l'heure limites précisées dans le présent avis et en page de garde du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205487📞
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205400 📠
URL: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
3) recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE. Ass., 4.4.2014, REQ. nº 358994).
Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56,avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 050-123486 (2021-03-09)
Avis d'attribution de marché (2022-03-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: cnrs
Adresse postale: 1, place Aristide Briand
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“etude, fabrication et fourniture du collimateur et de l'enceinte détecteur pour le diffractomètre SKADI de l'ess
2020-15-LLB”
Brève description:
“dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS, agissant au nom et pour le compte du consortium...”
Brève description
dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS, agissant au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC est en charge de l'étude, de la fabrication et de la livraison du collimateur et de l'enceinte détecteur pour le diffractomètre SKADI
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 263 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 : Etude, fabrication et fourniture du Collimateur
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“localisation de l'autorité signataire du marché: Gif s/ Yvette, France (91). Lieu de livraison des équipements : Lund, Suède”
Description du marché:
“le marché comprend les prestations suivantes détaillées dans le CCP : - l'Étude et la production du dossier de fabrication pour chacun des éléments...”
Description du marché
le marché comprend les prestations suivantes détaillées dans le CCP : - l'Étude et la production du dossier de fabrication pour chacun des éléments fabriqués. - La fabrication des différents éléments qui composent le collimateur et l'enceinte détecteur pour le diffractomètre SKADI de l'ess. - L'Assemblage par technique de soudure des différents éléments qui composent le matériel à livrer. - La réalisation des tests de fin de fabrication en usine permettant d'assurer que les ensembles à fournir sont conformes aux prescriptions techniques (soudure, dimensionnels, tenue au vide etc.) - la production du dossier constructeur pour chacun des éléments fabriqués. - Le conditionnement, la manutention, le transport et la livraison des équipements sur le site de l'ess à Lund en Suède. - La garantie des prestations réalisées pour une durée minimale de 24 mois
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Engagements en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : Etude, fabrication et fourniture de l'enceinte détecteur
Description
Description du marché:
“Le marché comprend les prestations suivantes détaillées dans le CCP : - l'Étude et la production du dossier de fabrication pour chacun des éléments...”
Description du marché
Le marché comprend les prestations suivantes détaillées dans le CCP : - l'Étude et la production du dossier de fabrication pour chacun des éléments fabriqués. - La fabrication des différents éléments qui composent le collimateur et l'enceinte détecteur pour le diffractomètre SKADI de l'ess. - L'Assemblage par technique de soudure des différents éléments qui composent le matériel à livrer. - La réalisation des tests de fin de fabrication en usine permettant d'assurer que les ensembles à fournir sont conformes aux prescriptions techniques (soudure, dimensionnels, tenue au vide etc.) - la production du dossier constructeur pour chacun des éléments fabriqués. - Le conditionnement, la manutention, le transport et la livraison des équipements sur le site de l'ess à Lund en Suède. - La garantie des prestations réalisées pour une durée minimale de 24 mois
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 050-123486
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-15-LLB - 717
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: etude, fabrication et fourniture du détecteur
Date de conclusion du contrat: 2022-03-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: avs - added value industrial engineering solutions
Commune postale: Elgoibar
Code postal: 20870
Pays: Espagne 🇪🇸
Région: España 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 045 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-15-LLB - 715
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: etude, fabrication et fourniture de l'enceinte détecteur
Date de conclusion du contrat: 2022-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sdms la chaudronnerie blanche
Commune postale: Saint-Romans
Code postal: 38160
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 218 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le marché 2020-15 lot no 1 - collimateur a été signé et notifié le 8 mars 2022. Le marché 2020-15 lot no 2 - enceinte détecteur a été signé et notifié le 3...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le marché 2020-15 lot no 1 - collimateur a été signé et notifié le 8 mars 2022. Le marché 2020-15 lot no 2 - enceinte détecteur a été signé et notifié le 3 mars 2022. Un référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du Code de justice administrative (Cja) peut être exercé dans un délai de trente et un (31) jours à l'encontre du marché à compter de la publication du présent avis d'attribution. Un recours de pleine juridiction contestant la validité de l'accord-cadre peut être introduit dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1, après une demande écrite adressée à la DDAI du CNRS (par courriel à ddai.marches@cnrs.fr ) et uniquement sur prise de rendez-vous avec un préavis d'au moins 15 jours calendaires du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2022/S 063-165486 (2022-03-25)