Étude, fabrication et fourniture d'un aimant supraconducteur à champ magnétique vertical de type split-pair asymétrique avec un champ magnétique central minimum de 8 Tesla pour l'ESS

CNRS

Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS, agissant au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC est en charge de l'étude, de la fabrication et de la livraison d'un aimant supraconducteur à champ magnétique vertical de type split-pair asymétrique avec un champ magnétique central minimal de 8 Tesla et un insert à température variable pour les instruments de l'ESS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-29 Avis de marché
2022-07-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aimants
Numéro de référence: 2020-14-LLB
Brève description:
Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS, agissant au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC est en charge de l'étude, de la fabrication et de la livraison d'un aimant supraconducteur à champ magnétique vertical de type split-pair asymétrique avec un champ magnétique central minimal de 8 Tesla et un insert à température variable pour les instruments de l'ESS.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aimants 📦
Code CPV supplémentaire: Aimants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnrs
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marches.ddai@cnrs.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-29 📅
Date limite de soumission: 2021-04-29 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-163316
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
1) le CNRS agit au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC (European spallation source — european research infrastructure consortium). À ce titre, les prestations, objet de cette consultation, sont exonérées de TVA; 2) passation selon la procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et 3º et 4º de l'article R. 2124-3 du code de la commande publique; 3) le dossier de consultation des entreprises est à télécharger, gratuitement, de manière dématérialisée sur le profil d'acheteur dont l'adresse est indiquée au I.1) ci-dessus. Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la présente consultation. Pour ce faire, la seule voie autorisée est le portail de dématérialisation PLACE (Plate-forme des achats de l'état). Uniquement en cas de dysfonctionnement de celui-ci, par courriel, à: marches.ddai@cnrs.fr en précisant l'intitulé et la référence du marché en objet. La remise des candidatures se fait de manière dématérialisée, au plus tard à la date et à l'heure limites précisées dans le présent avis et en page de garde du règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Brève description:
Localisation de l'autorité signataire du marché: Gif-sur-Yvette, France (91). Lieu de livraison des équipements: Lund, Suède.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 50 mois
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FG11

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Exécution du marché dans les délais et contraintes calendaires mentionnés aux articles 6.5.1 du CCP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2021-05-06 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: cnrs
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
1) le CNRS agit au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC (European spallation source — european research infrastructure consortium). À ce titre, les prestations, objet de cette consultation, sont exonérées de TVA;
2) passation selon la procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et 3º et 4º de l'article R. 2124-3 du code de la commande publique;
3) le dossier de consultation des entreprises est à télécharger, gratuitement, de manière dématérialisée sur le profil d'acheteur dont l'adresse est indiquée au I.1) ci-dessus. Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la présente consultation. Pour ce faire, la seule voie autorisée est le portail de dématérialisation PLACE (Plate-forme des achats de l'état). Uniquement en cas de dysfonctionnement de celui-ci, par courriel, à: marches.ddai@cnrs.fr en précisant l'intitulé et la référence du marché en objet. La remise des candidatures se fait de manière dématérialisée, au plus tard à la date et à l'heure limites précisées dans le présent avis et en page de garde du règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
3) recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE. Ass., 4.4.2014, req. nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 065-163316 (2021-03-29)
Avis d'attribution de marché (2022-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS agissant au nom et pour le compte de consortium ESS-ERIC est en charge de l'étude, de la fabrication et de la livraison d'un aimant supraconducteur à champ magnétique vertical de type split-pair asymétrique avec un champ magnétique minimum de 8 Tesla et un insert à température variable pour les instruments de l'ess.
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Valeur totale du marché: 1 345 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cnrs
Commune postale: Meudon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-07 📅
Date de publication: 2022-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 132-376120
Se réfère à l'avis: 2021/S 065-163316
Numéro JO-S: 132

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché a pour objet l'étude, la fabrication, et la fourniture d'un aimant supraconducteur à champ magnétique vertical de type split-pair asymétrique avec un champ magnétique central minimum de 8 Tesla et un insert à température variable pour les instruments de l'ess.
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Le marché n'est pas alloti et comprend les prestations suivantes :
Mener les études de conception, et produire le dossier de fabrication et la documentation technique ;
La réalisation et la fourniture de la documentation technique ;
La participation aux différentes réunions prévues, ainsi que l'élaboration et l'envoi au CNRS des comptes rendus desdites réunions ;
La fabrication de l'aimant dans le respect des exigences techniques prévues ;
La réalisation des tests et contrôles notamment prévus permettant d'assurer que les ensembles à fournir sont conformes aux prescriptions techniques ;
La livraison du matériel sur le site de l'ess basé à Odarslövsvägen 113 224 84 Lünd SWEDEN. Le cadencement de livraison s'effectue conformément au planning détaillé d'exécution validé par le CNRS ;
La garantie du matériel livré pour une durée minimale de 2 ans et qui pourra s'étendre au-delà si le titulaire s'est engagé pour une durée de garantie supérieure dans son offre
Nom du projet ou programme financé par l’UE: projet ESS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
localisation de l'autorité signataire du marché : Gif s/ Yvette (91) FRANCE. Lieu de livraison des équipements : Lund - sUEDE

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Engagements en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-13 📅
Nom: cryogenic limited
Commune postale: London
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Valeur totale du marché: 1 345 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud,
Adresse Internet: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le marché 2020-14-llb - aimant 8 Tesla a été signé et notifié le 13 juin 2022. Un référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du Code de justice administrative (Cja) peut être exercé dans un délai de trente et un (31) jours à l'encontre du marché à compter de la publication du présent avis d'attribution. Un recours de pleine juridiction contestant la validité de l'accord-cadre peut être introduit dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1, après une demande écrite adressée à la DDAI du CNRS (par courriel à ddai.marches@cnrs.fr ) et uniquement sur prise de rendez-vous avec un préavis d'au moins 15 jours calendaires du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Téléphone: +33 139205400 📞
Source: OJS 2022/S 132-376120 (2022-07-07)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne Hauts-de-Seine
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Matériel électrique Aimants