Étude, fabrication et fourniture d'un aimant supraconducteur à champ magnétique vertical de type split-pair asymétrique avec un champ magnétique central minimum de 8 Tesla pour l'ESS
Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS, agissant au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC est en charge de l'étude, de la fabrication et de la livraison d'un aimant supraconducteur à champ magnétique vertical de type split-pair asymétrique avec un champ magnétique central minimal de 8 Tesla et un insert à température variable pour les instruments de l'ESS.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-29.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Étude, fabrication et fourniture d'un aimant supraconducteur à champ magnétique vertical de type split-pair asymétrique avec un champ magnétique central...”
Titre
Étude, fabrication et fourniture d'un aimant supraconducteur à champ magnétique vertical de type split-pair asymétrique avec un champ magnétique central minimum de 8 Tesla pour l'ESS
2020-14-LLB
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Produits/services: Aimants📦
Produits/services: FG11
📦
Brève description:
“Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS, agissant au nom et pour le compte du consortium...”
Brève description
Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS, agissant au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC est en charge de l'étude, de la fabrication et de la livraison d'un aimant supraconducteur à champ magnétique vertical de type split-pair asymétrique avec un champ magnétique central minimal de 8 Tesla et un insert à température variable pour les instruments de l'ESS.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Aimants📦
Produits/services supplémentaires: FG11
📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“Localisation de l'autorité signataire du marché: Gif-sur-Yvette, France (91). Lieu de livraison des équipements: Lund, Suède.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 50
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Exécution du marché dans les délais et contraintes calendaires mentionnés aux articles 6.5.1 du CCP.”
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-29
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2021-05-06 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“1) le CNRS agit au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC (European spallation source — european research infrastructure consortium). À ce titre, les...”
1) le CNRS agit au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC (European spallation source — european research infrastructure consortium). À ce titre, les prestations, objet de cette consultation, sont exonérées de TVA;
2) passation selon la procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et 3º et 4º de l'article R. 2124-3 du code de la commande publique;
3) le dossier de consultation des entreprises est à télécharger, gratuitement, de manière dématérialisée sur le profil d'acheteur dont l'adresse est indiquée au I.1) ci-dessus. Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la présente consultation. Pour ce faire, la seule voie autorisée est le portail de dématérialisation PLACE (Plate-forme des achats de l'état). Uniquement en cas de dysfonctionnement de celui-ci, par courriel, à: marches.ddai@cnrs.fr en précisant l'intitulé et la référence du marché en objet. La remise des candidatures se fait de manière dématérialisée, au plus tard à la date et à l'heure limites précisées dans le présent avis et en page de garde du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.versailes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
3) recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE. Ass., 4.4.2014, req. nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205487📞
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 065-163316 (2021-03-29)
Avis d'attribution de marché (2022-07-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: cnrs
Commune postale: Meudon
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“etude, fabrication et fourniture d'un aimant supraconducteur à champ magnétique vertical de type split-pair asymétrique avec un champ magnétique central...”
Titre
etude, fabrication et fourniture d'un aimant supraconducteur à champ magnétique vertical de type split-pair asymétrique avec un champ magnétique central minimum de 8 Tesla pour l'ess
2020-14-LLB
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Brève description:
“dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS agissant au nom et pour le compte de consortium...”
Brève description
dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS agissant au nom et pour le compte de consortium ESS-ERIC est en charge de l'étude, de la fabrication et de la livraison d'un aimant supraconducteur à champ magnétique vertical de type split-pair asymétrique avec un champ magnétique minimum de 8 Tesla et un insert à température variable pour les instruments de l'ess.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 345 000 💰
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Lieu d'exécution: Sverige 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“localisation de l'autorité signataire du marché : Gif s/ Yvette (91) FRANCE. Lieu de livraison des équipements : Lund - sUEDE”
Description du marché:
“le marché a pour objet l'étude, la fabrication, et la fourniture d'un aimant supraconducteur à champ magnétique vertical de type split-pair asymétrique avec...”
Description du marché
le marché a pour objet l'étude, la fabrication, et la fourniture d'un aimant supraconducteur à champ magnétique vertical de type split-pair asymétrique avec un champ magnétique central minimum de 8 Tesla et un insert à température variable pour les instruments de l'ess.
Le marché n'est pas alloti et comprend les prestations suivantes :
Mener les études de conception, et produire le dossier de fabrication et la documentation technique ;
La réalisation et la fourniture de la documentation technique ;
La participation aux différentes réunions prévues, ainsi que l'élaboration et l'envoi au CNRS des comptes rendus desdites réunions ;
La fabrication de l'aimant dans le respect des exigences techniques prévues ;
La réalisation des tests et contrôles notamment prévus permettant d'assurer que les ensembles à fournir sont conformes aux prescriptions techniques ;
La livraison du matériel sur le site de l'ess basé à Odarslövsvägen 113 224 84 Lünd SWEDEN. Le cadencement de livraison s'effectue conformément au planning détaillé d'exécution validé par le CNRS ;
La garantie du matériel livré pour une durée minimale de 2 ans et qui pourra s'étendre au-delà si le titulaire s'est engagé pour une durée de garantie supérieure dans son offre
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Engagements en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: projet ESS
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 065-163316
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 721
Titre: etude, fabrication et fourniture de l'aimant 8t pour le projet ESS
Date de conclusion du contrat: 2022-06-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: cryogenic limited
Commune postale: London
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Région: United Kingdom 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 345 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud,
URL: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le marché 2020-14-llb - aimant 8 Tesla a été signé et notifié le 13 juin 2022. Un référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le marché 2020-14-llb - aimant 8 Tesla a été signé et notifié le 13 juin 2022. Un référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du Code de justice administrative (Cja) peut être exercé dans un délai de trente et un (31) jours à l'encontre du marché à compter de la publication du présent avis d'attribution. Un recours de pleine juridiction contestant la validité de l'accord-cadre peut être introduit dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1, après une demande écrite adressée à la DDAI du CNRS (par courriel à ddai.marches@cnrs.fr ) et uniquement sur prise de rendez-vous avec un préavis d'au moins 15 jours calendaires du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Téléphone: +33 139205400📞
URL: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 132-376120 (2022-07-07)