Le marché comprend les prestations d'études, de fourniture et d'essais de validation attachés à l'acquisition des modules de maintenance et d'intervention nécessaires à la maintenance des lignes 15, 16 et 17 du Grand Paris Express. Ces équipements s'intégreront au sein des convois d'intervention composés des matériels roulants et des modules de maintenance des infrastructures. Le marché est mixte, il est composé d'une partie à prix forfaitaires, et d'une partie à prix unitaires à bons de commande, au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. La partie à bons de commande est conclue sans engagement de montant minimal et avec un engagement de montant maximal de 10 000 000 (dix millions) EUR HT. Le montant maximal est calculé sur la durée totale du marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Étude et fourniture de modules de maintenance pour la maintenance des lignes 15, 16 et 17 du réseau du Grand Paris Express
2020PN051_Candidature”
Produits/services: Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées📦
Brève description:
“Le marché comprend les prestations d'études, de fourniture et d'essais de validation attachés à l'acquisition des modules de maintenance et d'intervention...”
Brève description
Le marché comprend les prestations d'études, de fourniture et d'essais de validation attachés à l'acquisition des modules de maintenance et d'intervention nécessaires à la maintenance des lignes 15, 16 et 17 du Grand Paris Express. Ces équipements s'intégreront au sein des convois d'intervention composés des matériels roulants et des modules de maintenance des infrastructures. Le marché est mixte, il est composé d'une partie à prix forfaitaires, et d'une partie à prix unitaires à bons de commande, au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. La partie à bons de commande est conclue sans engagement de montant minimal et avec un engagement de montant maximal de 10 000 000 (dix millions) EUR HT. Le montant maximal est calculé sur la durée totale du marché.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées📦
Produits/services supplémentaires: Équipement ferroviaire📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Le marché comprend les prestations d'études, de fourniture et d'essais de validation attachés à l'acquisition des modules de maintenance et d'intervention...”
Description du marché
Le marché comprend les prestations d'études, de fourniture et d'essais de validation attachés à l'acquisition des modules de maintenance et d'intervention nécessaires à la maintenance des lignes 15, 16 et 17 du Grand Paris Express. Ces équipements s'intégreront au sein des convois d'intervention composés des matériels roulants et des modules de maintenance des infrastructures. le marché est mixte, il est composé d'une partie à prix forfaitaires, et d'une partie à prix unitaires à bons de commande, au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. La partie à bons de commande est conclue sans engagement de montant minimal et avec un engagement de montant maximal de 10 000 000 (dix millions) EUR HT. Le montant maximal est calculé sur la durée totale du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 120
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 999
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La SGP se réserve la possibilité de conclure des marchés sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande...”
Description des options
La SGP se réserve la possibilité de conclure des marchés sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique portant sur ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les variantes prises en considération à la rubrique II.2.10), s'entendent de variantes à l'initiative du candidat autorisées par l'entité adjudicatrice. En...”
Informations complémentaires
Les variantes prises en considération à la rubrique II.2.10), s'entendent de variantes à l'initiative du candidat autorisées par l'entité adjudicatrice. En revanche, il n'est pas prévu de variantes exigées par l'entité adjudicatrice.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— pour démontrer son habilitation à exercer l'activité professionnelle, le candidat devra fournir: Un formulaire «Lettre de candidature et désignation du...”
Liste et brève description des conditions
— pour démontrer son habilitation à exercer l'activité professionnelle, le candidat devra fournir: Un formulaire «Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants DC1» complété fourni par la Société du Grand Paris;
— une présentation (voir cadre de réponse en annexe) sur une page maximale des informations de contact du candidat: pour chacun des opérateurs économiques présentés dans le dossier de candidature (y compris les sous-traitants), un document attestant de la capacité de la personne signataire à engager l'entité concernée (exemple Kbis habilitation, etc.).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour démontrer sa capacité économique et financière, le candidat devra fournir une déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour démontrer sa capacité économique et financière, le candidat devra fournir une déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et la part de chiffre d'affaires affectée à des prestations de même nature que celles faisant l'objet du marché. Conformément aux articles R. 2142-7 à R. 2142-9 du code de la commande publique, l'entité adjudicatrice demande que le candidat (qu'il se présente seul ou en groupement) réalise un chiffre d'affaires annuel moyen sur les trois dernières années minimal de 3 000 000 EUR (trois millions d'euros). Les modalités de présentation des chiffres d'affaires sont décrites au 3.2 de l'annexe du présent avis téléchargeables via la procédure décrite dans la section VI.3).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— compétence concernant la fourniture des modules de maintenance d'infrastructure: le candidat dispose d'une expérience concernant la production des modules...”
Liste et brève description des critères de sélection
— compétence concernant la fourniture des modules de maintenance d'infrastructure: le candidat dispose d'une expérience concernant la production des modules de maintenance;
— compétence concernant la gestion des interfaces: le candidat dispose d'une expérience concernant la gestion d'interface de systèmes incluant la coordination d'études, et d'intégrations avec d'autres groupements ou entreprises connexes ou du moins dispose de capacités permettant d'assurer cette gestion pour la mise en place de fonctions de maintenance en convoi complet;
— compétence à assurer les prestations liées à la garantie, le service après-vente, et gestion de l'obsolescence des matériels et logiciels fournis: le candidat dispose d'une expérience concernant des prestations de maintenance ou du moins dispose de capacités permettant d'assurer ces prestations;
— compétences nécessaires à la démonstration de la sécurité de son système ferroviaire: le candidat dispose des compétences nécessaires pour réaliser et contribuer à l'élaboration des dossiers de sécurité liés à la mise en service des lignes du GPE. Des informations complémentaires sont renseignées au 3.3 de l'annexe 1 du présent avis téléchargeables via la procédure décrite dans la section VI.3).
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5 % pouvant être remplacée par une garantie bancaire à première demande conformément aux dispositions de l'article R. 2191-36 du...”
Dépôts et garanties exigés
Une retenue de garantie de 5 % pouvant être remplacée par une garantie bancaire à première demande conformément aux dispositions de l'article R. 2191-36 du code de la commande publique. D'autres garanties particulières seront prévues dans les documents contractuels.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres puis par emprunts et/ou subventions. Paiements à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement sur fonds propres puis par emprunts et/ou subventions. Paiements à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement (facture) dans «Chorus Pro» dès lors que la date de validation de la situation (correspondant à la date de constatation de la conformité du service fait) dans l'outil informatique de vérification de la conformité des prestations est antérieure à la date de dépôt dans «Chorus Pro». Le délai de constatation du service fait est fixé à quinze (15) jours. Il est prévu qu'une avance soit accordée au titulaire, selon les modalités prévues dans le marché conformément aux articles L. 2191-2, L. 2191-3 et R. 2191-3.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme n'est exigée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire. Les candidats ne peuvent présenter leur candidature...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme n'est exigée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire. Les candidats ne peuvent présenter leur candidature pour un même lot, en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; et/ou
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“i) Type de procédure: la présente consultation est menée selon une procédure avec négociation, conformément aux articles l'article L. 2124-3, R. 2124-4 et...”
i) Type de procédure: la présente consultation est menée selon une procédure avec négociation, conformément aux articles l'article L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique. La SGP se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. Les conditions de négociation sont fixées au Règlement de consultation (RC). Au stade candidature, les candidats ne doivent pas remettre d'offre, ils ne fournissent que les éléments demandés au III.1.1), III.1.2) et III.1.3) de l'AAPC. Aucun mémoire technique et aucune offre financière n'est à transmettre au stade des candidatures;
ii) Les documents disponibles sont:
— le présent avis;
— l'annexe de l'avis (annexe 1);
— la note descriptive des VMI-IA (annexe 2);
— le cadre de réponse (annexe 3);
— le formulaire «Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants DC1» (annexe 4);
— le formulaire de questions — réponses (annexe 5);
iii) Modalités de retrait des documents et question relative à cette consultation: ils peuvent être téléchargés via le site www.marches-publics.gouv.fr dans l'onglet «Annonces» puis à la rubrique «Consultations en cours», cliquer sur «Recherche avancée», puis le mot «Opérateur de l'état» dans le champ de saisie «Entité publique», puis le mot «Opérateur/SGP Société du Grand Paris», «Seulement cette entité», puis dans le champ «Référence de la consultation» renseigner le numéro «2020pn051».
Attention: le dossier de consultation des entreprises, complet, ne sera adressé qu'aux candidats admis à présenter une offre, à l'issue du processus de sélection des candidatures décrit dans l'annexe de l'avis. Toute question relative à cette consultation se fait dans un délai maximal de dix jours avant la date limite de remise des dossiers via le site www.marches-publics.gouv.fr renseigner dans «Consultation en cours» — «Recherche rapide» le numéro «2020pn051». Les échanges de correspondances entre la SGP et les candidats sont réalisés depuis la plate-forme PLACE, via l'adresse électronique suivante: «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr». Il est donc recommandé aux candidats de veiller à que les messages en provenance de cette adresse électronique ne soient pas traités comme des courriers indésirables par leur serveur/client de messagerie/logiciel tiers antispam;
iv) La présente consultation portant sur la mise en place d'un marché mixte, la 1 ligne de la rubrique IV.1.3) a été renseignée pour ce qui concerne exclusivement la partie à bons de commande du marché. Les renseignements relatifs à la dématérialisation de la présente procédure figurent dans l'annexe 1 à l'AAPC disponible dans les documents de la consultation sur la plate-forme PLACE;
v) L'outil exige d'ajouter la mention sur le nombre de candidat maximal, toutefois cette procédure ne fait pas l'objet d'une sélection de candidats VI). Les rubriques II.1.5) et II.2.6) Valeur estimée de l'avis de marché ont été renseignées par défaut à 1 EUR. Les éléments de volumétrie des prestations sont indiqués à titre indicatif et prévisionnels au sein du Document quantitatif estimatif (DQE) annexé au règlement de la consultation qui propose une hypothèse quantitative (cf. quantités du DQE). Cette volumétrie est envisagée sur l'ensemble du périmètre géographique de l'accord-cadre et sur la durée totale de l'accord-cadre: durée ferme et reconductions incluses la suite du VI.3) Informations complémentaires est décrite dans l'annexe du présent avis, téléchargeable(s) via la procédure décrite dans la présente section.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 056-142455 (2021-03-17)
Informations complémentaires (2021-03-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: immeuble Moods — 2 mail de la Petite Espagne — CS 10011
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 056-142455
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.1.3)
Emplacement du texte à modifier: Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Aucun.
Nouvelle valeur
Texte:
“Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur. Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant huit ans: ce...”
Texte
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur. Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant huit ans: ce contrat est d'exécution longue par nature car les besoins en matériels de maintenance des infrastructures requièrent une homogénéité technologique sur l'ensemble du réseau du GPE (fabrication et exploitation). Or ces besoins en matériels de maintenance, sont liés au développement des infrastructures dont les dernières constructions de réseau conduisent à des mises en service prévues en 2030.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“Le marché comprend les prestations d'études, de fourniture et d'essais de validation attachés à l'acquisition des modules de maintenance et d'intervention...”
Texte
Le marché comprend les prestations d'études, de fourniture et d'essais de validation attachés à l'acquisition des modules de maintenance et d'intervention nécessaires à la maintenance des lignes 15, 16 et 17 du Grand Paris Express. Ces équipements s'intégreront au sein des convois d'intervention composés des matériels roulants et des modules de maintenance des infrastructures. Le marché est mixte, il est composé d'une partie à prix forfaitaires, et d'une partie à prix unitaires à bons de commande, au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. La partie à bons de commande est conclue sans engagement de montant minimal et avec un engagement de montant maximal de 10 000 000 (dix millions) EUR HT. Le montant maximal est calculé sur la durée totale du marché.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Le périmètre du présent marché concerne les modules de maintenance et comprend:
— le management de projet;
— les études de conception, et la gestion des...”
Texte
Le périmètre du présent marché concerne les modules de maintenance et comprend:
— le management de projet;
— les études de conception, et la gestion des interfaces concernant les modules de maintenance;
— leurs fabrications et leurs qualifications en usine;
— leurs acheminements et leurs installations;
— les essais, intégrations et mises en service;
— la fourniture de la documentation et des plans associés; — la formation à l'utilisation et à la maintenance des équipements;
— la fourniture de l'outillage spécifique et des pièces de rechange pour la durée de la garantie;
— l'exécution des prestations de maintenance et d'assistance en période de garantie, sont donc exclus de ce même marché:
—— les VMI-I ci-dessous:
——— les matériels roulants (locotracteurs, wagons pilote et wagons porteurs);
——— rames LRS et module soudure;
——— les Véhicules de maintenance des infrastructures d'intervention pour l'auscultation (VMI-IA);
——— le DE reprofilage des rails (de fourniture RATP Infrastructures);
——— les prestations de maintenance qui seront assurées par le mainteneur des infrastructures;
——— les études et la fourniture des équipements d'automatismes de conduite qui seront installés dans les VMI-I (groupe d'ouvrage nº 4);
——— les équipements de communication qui seront installés dans les VMI-I (groupe d'ouvrage nº 2), les modules de maintenance répondront aux besoins de soutien logistique pour couvrir la totalité de la maintenance des systèmes et des infrastructures. le mainteneur des infrastructures sera en charge de la maintenance des VMI-I. À ce titre, le titulaire du marché devra suivre les prescriptions du DCE en matière de Soutien logistique intégré (SLI). Il n'y aura pas de prestation de maintenance au titre du présent marché en dehors de celles incombant au titulaire en phase de garantie.
“Les annexes 1 et 3, renseignés à la rubrique VI.3) Informations complémentaires de l'avis de marché sont également modifiées, il est possible pour les...”
Les annexes 1 et 3, renseignés à la rubrique VI.3) Informations complémentaires de l'avis de marché sont également modifiées, il est possible pour les opérateurs économiques de les consulter sur la plateforme des marchés PLACE, en suivant la procédure décrite à ladite rubrique de l'avis de marché.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 065-169168 (2021-03-29)
Avis d'attribution de marché (2023-12-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: société du Grand Paris
Adresse postale: immeuble Moods - 2 mail de la petite Espagne - cs10011
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis Cedex
Personne de contact: Abdessamad AZZA
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“étude et fourniture de modules de maintenance pour la maintenance des lignes 15, 16 et 17 du réseau du Grand Paris Express
2020PN051_Candidature”
Brève description:
“le marché comprend les prestations d'études, de fourniture et d'essais de validation attachés à l'acquisition des modules de maintenance et d'intervention...”
Brève description
le marché comprend les prestations d'études, de fourniture et d'essais de validation attachés à l'acquisition des modules de maintenance et d'intervention nécessaires à la maintenance des lignes 15, 16 et 17 du Grand Paris Express. Ces équipements s'intégreront au sein des convois d'intervention composés des matériels roulants et des modules de maintenance des infrastructures. Le marché est mixte, il est composé d'une partie à prix forfaitaires, et d'une partie à prix unitaires à bons de commande, au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R. 2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. La partie à bons de commande est conclue sans engagement de montant minimal et avec un engagement de montant maximal de 10 000 000 (dix millions) eur (H.T.). Le montant maximal est calculé sur la durée totale du marché
Afficher plus Description
Description du marché:
“le marché comprend les prestations d'études, de fourniture et d'essais de validation attachés à l'acquisition des modules de maintenance et d'intervention...”
Description du marché
le marché comprend les prestations d'études, de fourniture et d'essais de validation attachés à l'acquisition des modules de maintenance et d'intervention nécessaires à la maintenance des lignes 15, 16 et 17 du Grand Paris Express. Ces équipements s'intégreront au sein des convois d'intervention composés des matériels roulants et des modules de maintenance des infrastructures.le marché est mixte, il est composé d'une partie à prix forfaitaires, et d'une partie à prix unitaires à bons de commande, au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R. 2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. La partie à bons de commande est conclue sans engagement de montant minimal et avec un engagement de montant maximal de 10 000 000 (dix millions) eur (H.T.). Le montant maximal est calculé sur la durée totale du marché
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Informations sur les options
Description des options:
“la SGP se réserve la possibilité de conclure des marchés sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-4 du Code de la commande...”
Description des options
la SGP se réserve la possibilité de conclure des marchés sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-4 du Code de la commande publique portant sur ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 056-142455
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020PN051
Titre:
“étude et fourniture de modules de maintenance pour la maintenance des lignes 15, 16 et 17 du réseau du Grand Paris Express”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: novium
Numéro d'enregistrement national: 48302242200024
Adresse postale: 2 rue des chavannes
Commune postale: Saint-Vallier
Code postal: 71230
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.novium.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: socofer
Numéro d'enregistrement national: 65480016800043
Adresse postale: 12 avenue yves farge
Commune postale: Saint-Pierre-des-Corps
Code postal: 37700
Région: Indre-et-Loire🏙️
URL: https://www.socofer.com/🌏 Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“le présent marché, peut être consulté, sur simple demande, au siège de la SGP, dont l'adresse figure à la section I l'entité adjudicatrice, sous réserve des...”
le présent marché, peut être consulté, sur simple demande, au siège de la SGP, dont l'adresse figure à la section I l'entité adjudicatrice, sous réserve des secrets protégés par la loi
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Source: OJS 2023/S 242-758413 (2023-12-11)