Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Étude et entretien du patrimoine arboré de la Commune de Villeneuve-la-Garenne (92390)
M21-003”
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies📦
Brève description:
“Le présent marché public a pour objet l'étude et l'entretien du patrimoine arboré de la Commune de Villeneuve-la-Garenne (92390).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Services d'élagage, d'abattage, d'essouchage, de remblaiement, de mise en plantation et prestations connexes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Services d'élagage, d'abattage, d'essouchage, de remblaiement, de mise en plantation et prestations connexes.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une durée d'une (1) année, reconductible...”
Description des renouvellements
Le présent marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une durée d'une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Diagnostic phytosanitaire et conseil en orientation sur le patrimoine arboré
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services horticoles📦
Description du marché: Diagnostic phytosanitaire et conseil en orientation sur le patrimoine arboré.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Durée de l'accord: 36
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Renouvellement dans 48 mois pour le lot nº 1 si l'ensemble des reconductions sont levées. Renouvellement potentiel pour le lot nº 2 dans 36 mois.” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le marché public sera financé sur les fonds publics de la Commune de Villeneuve-la-Garenne (ressources budgétaires propres). Des avances et des acomptes...”
Le marché public sera financé sur les fonds publics de la Commune de Villeneuve-la-Garenne (ressources budgétaires propres). Des avances et des acomptes pourront être versés dans les conditions prévues au sein du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173436📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173469 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: préfecture de région Île-de-France, 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144426375📞
Fax: +33 145554702 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Services du greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173436📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173469 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 045-111860 (2021-03-01)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“etude et entretien du patrimoine arboré de la commune de villeneuve-la-garenne (92390)
M21-003”
Produits/services: Services horticoles📦
Brève description:
“etude et entretien du patrimoine arboré de la commune de Villeneuve-La-Garenne (92390)”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“services d'élagage, d'abattage, d'essouchage, de remblaiement, de mise en plantation et prestations connexes” Description
Description du marché:
“services d'élagage, d'abattage, d'essouchage, de remblaiement, de mise en plantation et prestations connexes” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Valeur économique de l'offre
Critère de coût (pondération): 60
Description
Informations complémentaires: pas de montant minimum annuelmontant maximum annuel 250 000.00
Champ d'application du marché
Titre: diagnostic phytosanitaire et conseil en orientation sur le patrimoine arboré
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'exposition florale📦
Description du marché: diagnostic phytosanitaire et conseil en orientation sur le patrimoine arboré
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (pondération): 45
Description
Informations complémentaires:
“pas de montant minimum annuel ;Montant maximum annuel : 100 000.00 euros (H.T.).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 045-111860
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M21-003
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“services d'élagage, d'abattage, d'essouchage, de remblaiement, de mise en plantation et prestations connexes”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sas terideal L'Eden VERT
Numéro d'enregistrement national: 32058518500053
Adresse postale: 4 Boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ialves@terideal.fr📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.terideal.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: diagnostic phytosanitaire et conseil en orientation sur le patrimoine arboré
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: verdi Conseil Coeur de France
Numéro d'enregistrement national: 78427469800017
Adresse postale: 99 rue de Vaugirard
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Région: Paris🏙️
URL: http://www.verdi-ingenierie.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“le marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour unedurée d'une année, reconductible trois fois...”
le marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour unedurée d'une année, reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum.pour toute demande d'information se rapportant à la consultation, elle devra être transmise à l'attention de M. le maire par écrit à l'adresse mail service-commandepublique@villeneuve92.com ou l'adresse postale ci-dessous :Commune de Villeneuve-La-GarenneService Sécurités Juridiques28 avenue de Verdun 92390 Villeneuve-La-Garenne
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise,
Adresse postale: 2/4, boulevard de lhautil, F
Commune postale: Cergy Pontoise,
URL: http://Cergypontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de région ile-de-france,”
Adresse postale: 29, rue barbet de jouy
Commune postale: Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: services du greffe du tribunal administratif de cergy-pontoise,
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: services du greffe du tribunal administratif de cergy-pontoise,
Adresse postale: 2/4, boulevard de l'hautil B.P
Commune postale: Cergy Pontoise
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 209-548175 (2021-10-22)