entretien spécifique de la route et des dépendances routières du Conseil Départemental des Vosges
Conseil départemental des Vosges
la consultation concerne l'entretien spécifique des routes et des dépendances routières du Conseil Départemental des Vosges. Les prestations sont décomposées en 9 lots.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Accord-Cadre est attribué à 1 opérateur économique.
Pour cet appel d'offres ouvert, le jugement des offres se fera sur le critère unique du prix, jugé sur le montant HT du Détail Estimatif Témoin (à compléter en entier sous risque d'irrégularité)
Le délai de réception des offres était de 2021-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-09-30 | Avis de marché |
| 2022-02-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie
Numéro de référence: S21025
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie 📦
Code CPV supplémentaire: Services de voirie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental des Vosges
Adresse postale: direction des Affaires Juridiques et des Achats, Service de la Commande Publique et des Achats
Code postal: 88088
Commune postale: Epinal Cedex 09
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: +33 329290025 📞
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-30 📅
Date limite de soumission: 2021-11-05 📅
Date de publication: 2021-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 193-503010
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
l'Ouverture des plis n'est pas publique
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: nettoyage par balayeuse aspiratrice - unité Territoriale Ouest
Numéro du lot: 01
Brève description: nettoyage par balayeuse aspiratrice - unité Territoriale Ouest
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: nettoyage par balayeuse aspiratrice - unité Territoriale Centre et Est
Intitulé du lot: fauchage sous glissières - tout le département
Numéro du lot: 03
Brève description: fauchage sous glissières - tout le département
Intitulé du lot: curage des fossés, dérasement d'accotements et réalisation de saignées d'accotement- unité Territoriale Ouest
Numéro du lot: 04
Brève description:
Numéro du lot: 05
Brève description:
Numéro du lot: 06
Brève description:
Numéro du lot: 07
Brève description: elagage et débroussaillage de talus - unité Territoriale Ouest
Intitulé du lot: elagage et débroussaillage de talus - unité Territoriale Centre
Numéro du lot: 08
Brève description: elagage et débroussaillage de talus - unité Territoriale Centre
Intitulé du lot: elagage et débroussaillage de talus - unité Territoriale Est
Numéro du lot: 09
Brève description: elagage et débroussaillage de talus - unité Territoriale Est
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Vosges
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir le règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: conseil Départemental des Vosges, Service Commande Publique et Achats, 8 rue de la Préfecture, 88000
Informations complémentaires: l'Ouverture des plis n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marie BERTIN
Adresse du profil d'acheteur: https://www.vosges.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Téléphone: +33 383174343 📞
Source: OJS 2021/S 193-503010 (2021-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie
Numéro de référence: S21025
Brève description:
la consultation concerne l'entretien spécifique des routes et des dépendances routières du Conseil Départemental des Vosges. Les prestations sont décomposées en 9 lots.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Accord-Cadre est attribué à 1 opérateur économique.
Pour cet appel d'offres ouvert, le jugement des offres se fera sur le critère unique du prix, jugé sur le montant HT du Détail Estimatif Témoin (à compléter en entier sous risque d'irrégularité)
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie 📦
Code CPV supplémentaire: Services de voirie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental des Vosges
Adresse postale: direction des Affaires Juridiques et des Achats, Service de la Commande Publique et des Achats
Code postal: 88088
Commune postale: Epinal Cedex 09
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: +33 329290025 📞
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-30 📅
Date limite de soumission: 2021-11-05 📅
Date de publication: 2021-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 193-503010
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
l'Ouverture des plis n'est pas publique
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation concerne l'entretien spécifique des routes et des dépendances routières du Conseil Départemental des Vosges. Les prestations sont décomposées en 9 lots.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Accord-Cadre est attribué à 1 opérateur économique.
Afficher plus
Pour cet appel d'offres ouvert, le jugement des offres se fera sur le critère unique du prix, jugé sur le montant HT du Détail Estimatif Témoin (à compléter en entier sous risque d'irrégularité)
Numéro du lot: 01
Brève description: nettoyage par balayeuse aspiratrice - unité Territoriale Ouest
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Intitulé du lot: nettoyage par balayeuse aspiratrice - unité Territoriale Centre et Est
Numéro du lot: 02
Brève description: nettoyage par balayeuse aspiratrice - unité Territoriale Centre et Est
Intitulé du lot: fauchage sous glissières - tout le département
Numéro du lot: 03
Brève description: fauchage sous glissières - tout le département
Intitulé du lot: curage des fossés, dérasement d'accotements et réalisation de saignées d'accotement- unité Territoriale Ouest
Numéro du lot: 04
Brève description:
curage des fossés, dérasement d'accotements et réalisation de saignées d'accotement- unité Territoriale Ouest
Intitulé du lot: curage des fossés, dérasement d'accotements et réalisation de saignées d'accotement- unité Territoriale Centre
Numéro du lot: 05
Brève description:
curage des fossés, dérasement d'accotements et réalisation de saignées d'accotement- unité Territoriale Centre
Intitulé du lot: curage des fossés, dérasement d'accotements et réalisation de saignées d'accotement- unité Territoriale Est
Numéro du lot: 06
Brève description:
curage des fossés, dérasement d'accotements et réalisation de saignées d'accotement- unité Territoriale Est
Intitulé du lot: elagage et débroussaillage de talus - unité Territoriale Ouest
Numéro du lot: 07
Brève description: elagage et débroussaillage de talus - unité Territoriale Ouest
Intitulé du lot: elagage et débroussaillage de talus - unité Territoriale Centre
Numéro du lot: 08
Brève description: elagage et débroussaillage de talus - unité Territoriale Centre
Intitulé du lot: elagage et débroussaillage de talus - unité Territoriale Est
Numéro du lot: 09
Brève description: elagage et débroussaillage de talus - unité Territoriale Est
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Vosges
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir le règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: conseil Départemental des Vosges, Service Commande Publique et Achats, 8 rue de la Préfecture, 88000
Informations complémentaires: l'Ouverture des plis n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marie BERTIN
Adresse du profil d'acheteur: https://www.vosges.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
chaque contrat en accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er février 2022.
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Téléphone: +33 383174343 📞
Source: OJS 2021/S 193-503010 (2021-09-30)
Avis d'attribution de marché (2022-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 88888888.88 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-03 📅
Date de publication: 2022-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 027-069335
Se réfère à l'avis: 2021/S 193-503010
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-13 📅
Nom: sarl acmd
Adresse postale: 14, rue de Lorraine
Commune postale: Chatenois
Code postal: 88170
Pays: France 🇫🇷
Vosges 🏙️
Valeur totale du marché: 88888888.88 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-01-07 📅
Nom: sarl environnement plus
Adresse postale: 2 rue des Jardins
Commune postale: Pulligny
Code postal: 54160
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Nom: colas France - etablissement Vosges
Adresse postale: 3 rue de l'avenir
Commune postale: Thaon-les-Vosges
Code postal: 88150
Nom: trenkle sarl
Adresse postale: 4, rue de Phalsbourg
Commune postale: Reding
Code postal: 57445
Pays: Moselle 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 027-069335 (2022-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation concerne l'entretien spécifique des routes et des dépendances routières du Conseil Départemental des Vosges. Les prestations sont décomposées en 9 lots.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à 1 opérateur économique (art 1.4 du Règlement de Consultation).
Le jugement des offres s'est fait sur le critère unique du prix, jugé sur le montant HT du Détail Estimatif Témoin (à compléter en entier sous risque d'irrégularité)
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-03 📅
Date de publication: 2022-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 027-069335
Se réfère à l'avis: 2021/S 193-503010
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
chaque contrat en accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er février 2022. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
modalités de consultation du contrat : sur rendez-vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante : Conseil départemental des Vosges - service Commande Publique et Achats - 8 rue de la Préfecture - 88000 EPINAL (commandepublique@vosges.fr)
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à 1 opérateur économique (art 1.4 du Règlement de Consultation).
Afficher plus
Le jugement des offres s'est fait sur le critère unique du prix, jugé sur le montant HT du Détail Estimatif Témoin (à compléter en entier sous risque d'irrégularité)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-13 📅
Nom: sarl acmd
Adresse postale: 14, rue de Lorraine
Commune postale: Chatenois
Code postal: 88170
Pays: France 🇫🇷
Vosges 🏙️
Valeur totale du marché: 88888888.88 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-01-07 📅
Nom: sarl environnement plus
Adresse postale: 2 rue des Jardins
Commune postale: Pulligny
Code postal: 54160
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Nom: colas France - etablissement Vosges
Adresse postale: 3 rue de l'avenir
Commune postale: Thaon-les-Vosges
Code postal: 88150
Nom: trenkle sarl
Adresse postale: 4, rue de Phalsbourg
Commune postale: Reding
Code postal: 57445
Pays: Moselle 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Référence
Informations complémentaires
chaque contrat en accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er février 2022. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus
modalités de consultation du contrat : sur rendez-vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante : Conseil départemental des Vosges - service Commande Publique et Achats - 8 rue de la Préfecture - 88000 EPINAL (commandepublique@vosges.fr)
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