entretien, réparations, modifications et suivi de navigabilité de l'aéronef Atr42-320 Msn078 immatriculé F-HMTO de Météo-France
Météo France
objet du marché : assurer la maintenance, les réparations, les dépannages, les modifications et le maintien de navigabilité de l'aéronef Atr42-320 Msn078 immatriculé F-HMTO basé sur l'aérodrome de Toulouse-Francazal. Ainsi que la qualification et le maintien des compétences des mécaniciens de SAFIRE dans le MOE du titulaire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime › Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-11-09 | Avis de marché |
| 2022-07-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements
Numéro de référence: METEOFRANCE2130F0241
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn-et-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: meteo france
Adresse postale: 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mande Cédex
Contact
Adresse Internet: http://www.meteofrance.com 🌏
Courrier électronique: accueil.dap@meteo.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=855517&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=855517&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-09 📅
Date limite de soumission: 2021-12-13 📅
Date de publication: 2021-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 220-578902
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Date d'envoi des invitations: 2021-12-17 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18006003002117
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=855517&orgAcronyme=d4t 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=855517&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, Avenue du général de Gaulle Case Postale 8630 F
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 220-578902 (2021-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements
Numéro de référence: METEOFRANCE2130F0241
Brève description:
objet du marché : assurer la maintenance, les réparations, les dépannages, les modifications et le maintien de navigabilité de l'aéronef Atr42-320 Msn078 immatriculé F-HMTO basé sur l'aérodrome de Toulouse-Francazal. Ainsi que la qualification et le maintien des compétences des mécaniciens de SAFIRE dans le MOE du titulaire
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn-et-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: meteo france
Adresse postale: 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mande Cédex
Contact
Adresse Internet: http://www.meteofrance.com 🌏
Courrier électronique: accueil.dap@meteo.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=855517&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=855517&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-09 📅
Date limite de soumission: 2021-12-13 📅
Date de publication: 2021-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 220-578902
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
meteo France a fixé les exigences minimales qui ne sont pas susceptibles de faire l'objet de négociations à l'article 14.3 du règlement de consultation article relatif à la Négociation
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet : -d'effectuer l'entretien, les réparations, les modifications et le maintien de navigabilité de l'aéronef Atr42-320 Msn078 immatriculé F-HMTO basé sur l'aérodrome de Toulouse-Francazal et la qualification et le maintien des compétences des mécaniciens de SAFIRE dans le MOE du titulaire
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Description des renouvellements:
le marché est passé à compter du 1 mai 2022 jusqu'au 31 décembre 2022 ou à sa date de notification si postérieure. Il est reconductible tacitement à cpter du 1er janvier 2023 4 fois pour une nouvelle durée d'un an lors de chaque reconduction soit jusqu'au 31 décembre 2026.il est ensuite reconductible tacitement à cpter du 1 janvier 2027 pour une nouvelle période jusqu'au 30 avril 2027
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
le marché public est passé pour une première période à compter du 1er mai 2022 jusqu'au 31 décembre 2022 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement à compter du 1er janvier 2023 quatre fois pour une nouvelle durée de un an lors de chaque reconduction soit jusqu'au 30 avril 2027. Si Météo-France ne souhaite pas reconduire le marché public, l'établissement en informe le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins un mois avant l'échéance
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
la durée du marché est de 60 mois eu égard au fait qu'il ne s'agit pas d'un marché de maintenance simple mais d'un marché présentant des caractéristiques de prise en main, de modifications techniques, de qualifications des mécaniciens spécifiques
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
la durée du marché est de 60 mois eu égard au fait qu'il ne s'agit pas d'un marché de maintenance simple mais d'un marché présentant des caractéristiques de prise en main, de modifications techniques, de qualifications des mécaniciens spécifiques
Heure limite de réception des offres: 14:00
Date d'envoi des invitations: 2021-12-17 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18006003002117
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=855517&orgAcronyme=d4t 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=855517&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, Avenue du général de Gaulle Case Postale 8630 F
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 220-578902 (2021-11-09)
Avis d'attribution de marché (2022-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 2 222 090 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Saint-Mande Cedex
Contact
Courrier électronique: accueil.marches@meteo.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-07 📅
Date de publication: 2022-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 132-377065
Se réfère à l'avis: 2021/S 220-578902
Numéro JO-S: 132
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-05 📅
Nom: airplane delivery
Adresse postale: aéroport de toulouse blagnac 135 avenue du Comminges
Commune postale: Cugnaux
Code postal: 31270
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://Airplane.aero 🌏
Nom: amc sarl
Adresse postale: tour europa 132
Commune postale: Thiais
Code postal: 94532
Adresse Internet: http://Amc-aviation.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2 222 090 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Adresse Internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 132-377065 (2022-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
entretien, réparations, modifications, suivi de navigabilité de l'aéronef Atr42-320 Msn078 immatriculé F-HMTO de Météo-France, qualification et maintien des compétences des mécaniciens de SAFIRE dans le MOE (Manuel de l'organisme d'entretien) du titulaire
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Saint-Mande Cedex
Contact
Courrier électronique: accueil.marches@meteo.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-07 📅
Date de publication: 2022-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 132-377065
Se réfère à l'avis: 2021/S 220-578902
Numéro JO-S: 132
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-05 📅
Nom: airplane delivery
Adresse postale: aéroport de toulouse blagnac 135 avenue du Comminges
Commune postale: Cugnaux
Code postal: 31270
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://Airplane.aero 🌏
Nom: amc sarl
Adresse postale: tour europa 132
Commune postale: Thiais
Code postal: 94532
Adresse Internet: http://Amc-aviation.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2 222 090 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Adresse Internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 132-377065 (2022-07-07)
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