la présente consultation porte sur l'entretien et la maintenance des avaloirs et de fontaines.-les prestations de services sont décomposées en 2 lots comme suit :-- lot no 1 : entretien des avaloirs et réseaux (curage, débouchage, inspections...)-- lot no 2 : entretien de fontaines (réglages, hivernages, nettoiements, traitements...) incluant, en outre, le miroir d'eau du square Gambetta
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-25.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: entretien, maintenance des avaloirs et des fontaines
21087
Produits/services: Services de nettoyage et de vidange des avaloirs📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur l'entretien et la maintenance des avaloirs et de fontaines.-les prestations de services sont décomposées en 2 lots comme...”
Brève description
la présente consultation porte sur l'entretien et la maintenance des avaloirs et de fontaines.-les prestations de services sont décomposées en 2 lots comme suit :-- lot no 1 : entretien des avaloirs et réseaux (curage, débouchage, inspections...)-- lot no 2 : entretien de fontaines (réglages, hivernages, nettoiements, traitements...) incluant, en outre, le miroir d'eau du square Gambetta
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des avaloirs et réseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et de vidange des avaloirs📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: carcassonne
Description du marché:
“pour l'entretien annuel, les prestations s'exécuteront selon un planning établi entre le titulaire et le représentant du pouvoir adjudicateur, dans les...”
Description du marché
pour l'entretien annuel, les prestations s'exécuteront selon un planning établi entre le titulaire et le représentant du pouvoir adjudicateur, dans les conditions fixées au C.C.T.P.-Pour les opérations d'entretien ponctuelles, les délais d'exécution, ainsi que tout autre élément indispensable à leur réalisation seront fixés à chaque bon de commande, étant précisé que le délai maximum d'exécution ne devra pas excéder 1 mois.ces délais incluent l'éventuelle période de préparation, ainsi que tout autre élément indispensable à la réalisation des travaux, ils devront être strictement respectés.-le titulaire devra en outre, prévoir la mise à disposition d'un personnel d'astreinte 24h/24h et 7 jours sur 7, mobilisable dans l'heure qui suit une demande d'intervention urgente.le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 300000euroht.le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale d'un an prévue pour débuter à compter du 1er janvier 2022 et avec un terme au 31 décembre 2022. Il...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale d'un an prévue pour débuter à compter du 1er janvier 2022 et avec un terme au 31 décembre 2022. Il pourra ensuite être reconduit tacitement, sauf dénonciation expresse, en 2023, 2024 et 2025 sans que son terme ne dépasse le 31 décembre 2025
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation,mais ils peuvent également présenter une offre comportant des...”
Informations complémentaires
les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation,mais ils peuvent également présenter une offre comportant des variantes présentant un intérêt particulier sur le plan fonctionnel, économique ou environnemental
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des fontaines
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de réservoirs📦
Description du marché:
“les prestations s'exécuteront selon les conditions et périodicités fixées au C.C.T.P. Un planning précisant les jours d'intervention selon les périodes,...”
Description du marché
les prestations s'exécuteront selon les conditions et périodicités fixées au C.C.T.P. Un planning précisant les jours d'intervention selon les périodes, horaires et fréquences définies au C.C.T.P sera établi périodiquement entre le titulaire et le représentant du pouvoir adjudicateur.-en cas de besoin, les dates d'interventions prévues au planning pourront être ponctuellement décalées à la demande de la Ville. -Pour les dépannages, le titulaire s'engage à intervenir 7 jours sur 7, dans un délai maximum de 2 heures à compter de la demande d'intervention du représentant du pouvoir adjudicateur ou dans le délai maximum indiqué par le titulaire à l'article 5.2 de l'acte d'engagement, s'il est inférieur.-les demandes d'interventions pour dépannages s'effectueront par téléphone ou par courriel.le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 200000euroht.le montant sera identique pour chaque période de reconduction. -
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat-liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat-liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour le lot 01 : le titulaire devra en outre, prévoir la mise à disposition d'un personnel d'astreinte 24h/24h et 7 jours sur 7, mobilisable dans l'heure...”
Conditions d'exécution du contrat
pour le lot 01 : le titulaire devra en outre, prévoir la mise à disposition d'un personnel d'astreinte 24h/24h et 7 jours sur 7, mobilisable dans l'heure qui suit une demande d'intervention urgente.-pour le lot 02 : Pour les dépannages, le titulaire s'engage à intervenir 7 jours sur 7, dans un délai maximum de 2 heures à compter de la demande d'intervention du représentant du pouvoir adjudicateur ou dans le délai maximum indiqué par le titulaire à l'article 5.2 de l'acte d'engagement, s'il est inférieur.-
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-25
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-26
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la date ci avant est indicative. L'Ouverture des plis n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“publication d'un prochain avis courant du 2 semestre 2025 en cas d'exercice de l'ensemble des reconductions” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“1-pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil...”
1-pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://marchespublics.aude.fr au plus tard le lundi 15 novembre 2021 à minuit (soit au 10ème jour à minuit avant la date limite de remise des offres).2-dématérialisation : La transmission par voie électronique est désormais obligatoire, ses modalités sont définies au RC, de même que toutes les précisions techniques. Les candidats sont informés que la remise des offres dématérialisées relative à la présente consultation ne fait pas l'objet d'un délai supplémentaire pour "Double envoi". En conséquence, il leur appartient de prendre les mesures appropriées afin que leur transmission soit effective avant les date et heures limites de remise des offres. Les candidats peuvent adresser, une "Copie de sauvegarde" sur support physique selon les modalités fixées au RC. La transmission d'une offre par mail ou sur support physique électronique uniquement n'est pas autorisée.la signature de l'acte d'engagement au stade du dépôt des offres n'est pas imposée.3-obtention documents:le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat, ce dernier est consultable et téléchargeable sur la plateforme https://marchespublics.aude.fr.Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.4-transmissions :les candidats doivent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://marchespublics.aude.fr.--
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier (Ta)
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) - cCIRA de Marseille - place Félix Baret -”
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffes du Tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr🌏
Source: OJS 2021/S 211-553539 (2021-10-25)
Avis d'attribution de marché (2022-01-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 211-553539
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: entretien des avaloirs et réseaux
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: entretien des fontaines
Date de conclusion du contrat: 2022-01-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: suez eau France SAS - région Occitanie-
Adresse postale: 8 Rue Evariste Galois - cS 635-
Commune postale: Beziers
Code postal: 34535
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“l'Accord-Cadre propre débute à compter de sa notification avec un terme au 31/12/2022. Il pourra être reconduit sur les exercices 2023, 2024 et 2025 sans...”
l'Accord-Cadre propre débute à compter de sa notification avec un terme au 31/12/2022. Il pourra être reconduit sur les exercices 2023, 2024 et 2025 sans pouvoir excéder le 31/12/2025. Il peut être consulté après demande : marches@mairie-carcassonne.fr
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Source: OJS 2022/S 020-048822 (2022-01-24)