Entretien Et Reparations Des Logements En Papiers Peints-Peinture-Revêtements De Sols-Y Compris Sinistre-Insertion sociale obligatoire sur les 12 lots géographiques (condition d'exécution du marché)

Les résidences de l'Orléanais - OPH d'Orléans Métropole

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
lot 01 : Territoire N-E : Secteur de Gestion 01
lot 02 : Territoire N-E : Secteur de Gestion 02
lot 03 : Territoire N-E : Secteur de Gestion 03
lot 04 : Territoire N-E : Secteur de Gestion 04
lot 05 : Territoire N-O : Secteur de Gestion 05
lot 06 : Territoire N-O : Secteur de Gestion 06
lot 07 : Territoire N-O : Secteur de Gestion 07
lot 08 : Territoire N-O : Secteur de Gestion 08
lot 09 : Territoire Sud : Secteur de Gestion 09
lot 10 : Territoire Sud : Secteur de Gestion 10
lot 11 : Territoire Sud : Secteur de Gestion 11
lot 12 : Territoire Sud : Secteur de Gestion 12

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-12-10 Avis de marché
2022-04-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. lot 01 : Territoire N-E : Secteur de Gestion 01 lot 02 : Territoire N-E : Secteur de Gestion 02 lot 03 : Territoire N-E : Secteur de Gestion 03 lot 04 : Territoire N-E : Secteur de Gestion 04 lot 05 : Territoire N-O : Secteur de Gestion 05 lot 06 : Territoire N-O : Secteur de Gestion 06 lot 07 : Territoire N-O : Secteur de Gestion 07 lot 08 : Territoire N-O : Secteur de Gestion 08 lot 09 : Territoire Sud : Secteur de Gestion 09 lot 10 : Territoire Sud : Secteur de Gestion 10 lot 11 : Territoire Sud : Secteur de Gestion 11 lot 12 : Territoire Sud : Secteur de Gestion 12
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Les résidences de l'Orléanais - OPH d'Orléans Métropole
Adresse postale: 16, avenue de la Mouillère
Code postal: 45081
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.residences-orleanais.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://residences-orleanais.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://residences-orleanais.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-10 📅
Date limite de soumission: 2022-01-10 📅
Date de publication: 2021-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 243-639501
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Seuils annuels Mini/Maxi : 30 000/220 000,00 EUR HT une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché est présente sur ce lot.(Art.L.2112-2 du Ccp)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
lot 01 : Territoire N-E : Secteur de Gestion 01
lot 02 : Territoire N-E : Secteur de Gestion 02
lot 03 : Territoire N-E : Secteur de Gestion 03
lot 04 : Territoire N-E : Secteur de Gestion 04
lot 05 : Territoire N-O : Secteur de Gestion 05
lot 06 : Territoire N-O : Secteur de Gestion 06
lot 07 : Territoire N-O : Secteur de Gestion 07
lot 08 : Territoire N-O : Secteur de Gestion 08
lot 09 : Territoire Sud : Secteur de Gestion 09
lot 10 : Territoire Sud : Secteur de Gestion 10
lot 11 : Territoire Sud : Secteur de Gestion 11
lot 12 : Territoire Sud : Secteur de Gestion 12
Valeur totale estimée: 10 240 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Terrtoire Nord-Est : Secteur de Gestion 01
Numéro du lot: 01
Brève description: Territoire N-E : Sg01
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations complémentaires:
Seuils annuels Mini/Maxi : 30 000/220 000,00 EUR HT
une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché est présente sur ce lot.(Art.L.2112-2 du Ccp)
Intitulé du lot: Territoire Nord-Est : Secteur de Gestion 02
Numéro du lot: 02
Brève description: Territoire N-E : Sg02
Informations complémentaires: Seuils annuels Mini/Maxi : 35 000/240 000,00 EUR HT
Intitulé du lot: Territoire Nord-Est : Secteur de Gestion 03
Numéro du lot: 03
Brève description: Territoire N-E : Sg03
Informations complémentaires: Seuils annuels Mini/Maxi : 50 000/420 000,00 EUR HT
Intitulé du lot: Territoire Nord-Est : Secteur de Gestion 04
Numéro du lot: 04
Brève description: Territoire N-E : Sg04
Informations complémentaires: Seuils annuels Mini/Maxi : 50 000/350 000,00 EUR HT
Intitulé du lot: Territoire Nord-Ouest : Secteur de Gestion 05
Numéro du lot: 05
Brève description: Territoire N-O : Sg05
Informations complémentaires: Seuils annuels Mini/Maxi : 30 000/200 000,00 EUR HT
Intitulé du lot: Territoire Nord-Ouest : Secteur de Gestion 06
Numéro du lot: 06
Brève description: Territoire N-O : Sg06
Informations complémentaires: Seuils annuels Mini/Maxi : 20 000/140 000,00 EUR HT
Intitulé du lot: Territoire Nord-Ouest : Secteur de Gestion 07
Numéro du lot: 07
Brève description: Territoire N-O : Sg07
Informations complémentaires: Seuils annuels Mini/Maxi : 10 000/90 000,00 EUR HT
Intitulé du lot: Territoire Nord-Ouest : Secteur de Gestion 08
Numéro du lot: 08
Brève description: Territoire N-O : Sg08
Informations complémentaires: Seuils annuels Mini/Maxi : 10 000/110 000,00 EUR HT
Intitulé du lot: Territoire Sud : Secteur de Gestion 09
Numéro du lot: 09
Brève description: Territoire Sud : Sg09
Informations complémentaires: Seuils annuels Mini/Maxi : 25 000/240 000,00 EUR HT
Intitulé du lot: Territoire Sud : Secteur de Gestion 10
Numéro du lot: 10
Brève description: Territoire Sud : Sg10
Informations complémentaires: Seuils annuels Mini/Maxi : 20 000/150 000,00 EUR HT
Intitulé du lot: Territoire Sud : Secteur de Gestion 11
Numéro du lot: 11
Brève description: Territoire Sud : Sg11
Informations complémentaires: Seuils annuels Mini/Maxi : 25 000/230 000,00 EUR HT
Intitulé du lot: Territoire Sud : Secteur de Gestion 12
Numéro du lot: 12
Brève description: Territoire Sud : Sg12
Informations complémentaires: Seuils annuels Mini/Maxi : 20 000/170 000,00 EUR HT

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Situation économique et financière:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Afficher plus
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère
social détaillées au cahier des charges.
environnemental détaillées au cahier des charges.
social et environnemental détaillées au cahier des charges.
fonds propres, budget voté annuellement

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 45165168100012
Contact
URL des documents: http://residences-orleanais.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://residences-orleanais.marches-publics.info
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL : www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique ainsi que les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Une visite sur site est préconisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2021/S 243-639501 (2021-12-10)
Avis d'attribution de marché (2022-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Lot 01 : Territoire N-E : Secteur de Gestion 01 Lot 02 : Territoire N-E : Secteur de Gestion 02 Lot 03 : Territoire N-E : Secteur de Gestion 03 Lot 04 : Territoire N-E : Secteur de Gestion 04 Lot 05 : Territoire N-O : Secteur de Gestion 05 Lot 06 : Territoire N-O : Secteur de Gestion 06 Lot 07 : Territoire N-O : Secteur de Gestion 07 Lot 08 : Territoire N-O : Secteur de Gestion 08 Lot 09 : Territoire Sud : Secteur de Gestion 09 Lot 10 : Territoire Sud : Secteur de Gestion 10 Lot 11 : Territoire Sud : Secteur de Gestion 11 Lot 12 : Territoire Sud : Secteur de Gestion 12
Afficher plus
Valeur totale du marché: 10 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Les résidences de l'Orléanais

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-28 📅
Date de publication: 2022-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 086-231733
Se réfère à l'avis: 2021/S 243-639501
Numéro JO-S: 86

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-28 📅
Nom: Entreprise de peinture DUPONT
Adresse postale: 74 avenue Denis Papin
Commune postale: Saint-Jean-de-Braye
Code postal: 45800
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Nom: Sarl guerola
Adresse postale: Zone artisanale du bigot
Commune postale: Corquilleroy
Code postal: 45120
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
1 680 000 EUR 💰
Nom: chesné
Adresse postale: 36 rue des charronneries
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Nom: sarl JUDEAUX
Adresse postale: 29 RUE DE FOURNEAUX
Commune postale: Chaingy
Code postal: 45380
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
560 000 EUR 💰
Nom: AMT Amenagement
Adresse postale: 44 rue bannier
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
440 000 EUR 💰
Nom: Thierry perche
Adresse postale: 3 RUE DES SELLIERS
Commune postale: Neuville-aux-Bois
Code postal: 45170
Nom: Asseline
Adresse postale: ZI Chemin de cuiry - BP 73
Commune postale: Gien
Code postal: 45500
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-04-28 📅
Valeur totale du marché: 920 000 EUR 💰
680 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
7
8
10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 89245273100029
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Informations complémentaires
Offres retenues selon le Bordereau de Prix Unitaires
l'instance chargée des procédures de recours a changé :
tribunal Judiciaire d'Orléans - 44 rue de la Bretonnerie - 45044 Orleans
tél:+33238745834 Fax:+33238536574 - Adresse internet : http//URL : www.justice.gouv.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire d'Orléans
Adresse postale: 44, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45044
Téléphone: +33 238745834 📞
Fax: +33 238536574 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 086-231733 (2022-04-28)