Entretien et maintenance des terrains (arrosage compris) et abords des complexes sportifs de la commune de Couëron
Mairie de Coueron
La consultation a pour objet l'entretien et la maintenance des terrains (arrosage compris) et abords des complexes sportifs de la commune de Couëron.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-02-02 | Avis de marché |
| 2021-04-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Numéro de référence: 202102
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Couëron
Adresse postale: 8 place Charles de Gaulle
Code postal: 44220
Commune postale: Couëron
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-coueron.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-coueron.fr 📧
Téléphone: +33 240853322 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_MhJ-syRSsh&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_MhJ-syRSsh&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-02 📅
Date limite de soumission: 2021-03-09 📅
Date de publication: 2021-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 025-060655
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois par période d'un an.
Description des options: L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois par période d'un an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: ce critère sera apprécié au regard du mémoire technique remis par les candidats et selon des sous-critères détaillés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Prix: ce critère sera apprécié au regard des prix unitaires du bordereau des prix unitaires remis par le candidat appliqué à un détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2144004750015
Contact
Point de contact: Carole Grelaud, maire, conseillère départementale
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_MhJ-syRSsh&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_MhJ-syRSsh&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Couëron
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Début d'année 2025.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24114
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe-ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes, Direccte des Pays de la Loire
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467992 📠
Source: OJS 2021/S 025-060655 (2021-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Numéro de référence: 202102
Brève description:
La consultation a pour objet l'entretien et la maintenance des terrains (arrosage compris) et abords des complexes sportifs de la commune de Couëron.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Couëron
Adresse postale: 8 place Charles de Gaulle
Code postal: 44220
Commune postale: Couëron
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-coueron.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-coueron.fr 📧
Téléphone: +33 240853322 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_MhJ-syRSsh&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_MhJ-syRSsh&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-02 📅
Date limite de soumission: 2021-03-09 📅
Date de publication: 2021-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 025-060655
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à un an(s) et pourra être reconduit trois fois par période d'un an. visite des lieux d'exécution une visite obligatoire des lieux d'exécution de l'accord-cadre sera organisée le jeudi 18 février à 14h00 au complexe sportif Léo Lagrange à Couëron. En cas d'empêchement justifié, l'entreprise devra contacter le service des sports, avant le 16 février (dernier délai) pour convenir d'une nouvelle date de visite. Merci de contacter à cet effet M. Olivier Limousin: responsable du service des sports au +33 672183923 lors de la visite, les entreprises devront impérativement respecter les mesures sanitaires en rigueur. Clause obligatoire d'insertion professionnelle: le Donneur d'ordre est engagé dans une démarche volontaire de promotion de l'emploi et lutte contre l'exclusion. Le cahier des charges du présent marché intègre une condition d'exécution liée à l'insertion professionnelle des personnes éloignées de l'emploi en application des articles L. 2111-1 et L. 2112-2 du code de la commande publique. L'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés d'insertion particulières selon le nombre d'heures minimal d'insertion défini au CCAP du présent marché. L'article du CCAP relatif aux conditions particulières d'exécution de la clause sociale précise à cet égard les différentes modalités envisageables de mise en œuvre de cette action d'insertion. Pour tout renseignement complémentaire, il est possible de contacter le service insertion: service insertion Nantes Métropole, direction emploi et innovation sociale, tél. +33 240993291 — clausesociale@nantesmetropole.fr — l'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 70 000 EUR HT et un maximum annuel de 160 000 EUR HT fixés en valeur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien et maintenance des terrains (arrosage compris) et abords des complexes sportifs de la commune de Couëron.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois par période d'un an.
Description des options: L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois par période d'un an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: ce critère sera apprécié au regard du mémoire technique remis par les candidats et selon des sous-critères détaillés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Prix: ce critère sera apprécié au regard des prix unitaires du bordereau des prix unitaires remis par le candidat appliqué à un détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2144004750015
Contact
Point de contact: Carole Grelaud, maire, conseillère départementale
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_MhJ-syRSsh&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_MhJ-syRSsh&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Couëron
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Début d'année 2025.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24114
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe-ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes, Direccte des Pays de la Loire
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467992 📠
Source: OJS 2021/S 025-060655 (2021-02-02)
Avis d'attribution de marché (2021-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 8 place Charles-de-Gaulle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-28 📅
Date de publication: 2021-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 085-220299
Se réfère à l'avis: 2021/S 025-060655
Numéro JO-S: 85
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: ce critère sera apprécié au regard du mémoire technique remis par les candidats et selon des sous-critères détaillés dans le règlement de la consultation.
Critère de coût (nom): Prix: ce critère sera apprécié au regard des prix unitaires du bordereau des prix unitaires remis par le candidat appliqué à un détail quantitatif estimatif.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-27 📅
Nom: Effivert Sport
Numéro d'enregistrement national: 84149239000023
Adresse postale: 4 La Chenillère St-Germain-sur-Moine
Commune postale: Sèvremoine
Code postal: 49230
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 241646365 📞
Courrier électronique: sport@effivert.fr 📧
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://effivert.fr 🌏
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo-Picasso, BP 24209
Source: OJS 2021/S 085-220299 (2021-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 8 place Charles-de-Gaulle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-28 📅
Date de publication: 2021-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 085-220299
Se réfère à l'avis: 2021/S 025-060655
Numéro JO-S: 85
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: ce critère sera apprécié au regard du mémoire technique remis par les candidats et selon des sous-critères détaillés dans le règlement de la consultation.
Critère de coût (nom): Prix: ce critère sera apprécié au regard des prix unitaires du bordereau des prix unitaires remis par le candidat appliqué à un détail quantitatif estimatif.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-27 📅
Nom: Effivert Sport
Numéro d'enregistrement national: 84149239000023
Adresse postale: 4 La Chenillère St-Germain-sur-Moine
Commune postale: Sèvremoine
Code postal: 49230
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 241646365 📞
Courrier électronique: sport@effivert.fr 📧
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://effivert.fr 🌏
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo-Picasso, BP 24209
Source: OJS 2021/S 085-220299 (2021-04-28)
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