L'objectif est d'assurer la maintenance des sentiers et des équipements liés à l'ouverture au public mais également de veiller à un bon état de conservation des habitats naturels et des espèces par la conduite de prestations de fauche, de fauche exportation et de génie écologique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-26.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et gestion annuelle des sites Espaces naturels sensibles 2021 (quatre lots)
CD22-2021-NATU2-MCL”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“L'objectif est d'assurer la maintenance des sentiers et des équipements liés à l'ouverture au public mais également de veiller à un bon état de conservation...”
Brève description
L'objectif est d'assurer la maintenance des sentiers et des équipements liés à l'ouverture au public mais également de veiller à un bon état de conservation des habitats naturels et des espèces par la conduite de prestations de fauche, de fauche exportation et de génie écologique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vallée des Traouiero à Perros-Guirec — Trégastel
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Description du marché:
“Marché réservé aux structures de l'insertion par l'activité économique.
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de...”
Description du marché
Marché réservé aux structures de l'insertion par l'activité économique.
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services.
Montant annuel minimum 3 000 EUR HT — montant annuel maximum 18 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est reconductible trois fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de un an. L'acheteur prend la décision de ne pas reconduire...”
Description des renouvellements
Le contrat est reconductible trois fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de un an. L'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat un mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kastel Ereg à Pleumeur Bodou
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Marché réservé aux structures de l'insertion par l'activité économique.
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de...”
Description du marché
Marché réservé aux structures de l'insertion par l'activité économique.
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services.
Montant annuel minimal 3 000 EUR HT — montant annuel maximal 15 600 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Falaises de Trédrez Roscoualc'H, à Trédrez Locquémeau
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services.
Montant annuel minimal 11 000 EUR HT — montant annuel maximal 34 000 EUR HT.”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services.
Montant annuel minimal 11 000 EUR HT — montant annuel maximal 34 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Landes Supplice à Louargat
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services.
Montant annuel minimal 1 500 EUR HT — montant annuel maximal 8 760 EUR HT.”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services.
Montant annuel minimal 1 500 EUR HT — montant annuel maximal 8 760 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-27
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Brieuc.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Renouvellement annuel possible.
Informations complémentaires
“Les lots 1 et 2 sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique.
Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur...”
Les lots 1 et 2 sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique.
Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur: Mégalis Bretagne via l'adresse http://www.cotesdarmor.fr rubrique marchés publics (sous la référence: 2021-natu2-mcl).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 062-157568 (2021-03-25)
Avis d'attribution de marché (2021-06-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 44629.40 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Vallée des Traouiero à Perros-Guirec/Trégastel
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande:
— montant minimal: 3 000 EUR HT,
— montant maximal: 18 000 EUR HT.
Marché réservé aux structures de l'insertion par...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande:
— montant minimal: 3 000 EUR HT,
— montant maximal: 18 000 EUR HT.
Marché réservé aux structures de l'insertion par l'activité économique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande:
— montant minimal: 3 000 EUR HT,
— montant maximal: 15 600 EUR HT.
Marché réservé aux structures de l'insertion par...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande:
— montant minimal: 3 000 EUR HT,
— montant maximal: 15 600 EUR HT.
Marché réservé aux structures de l'insertion par l'activité économique.
Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande:
— montant minimal: 11 000 EUR HT,
— montant maximal: 34 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande:
— montant minimal: 1 500 EUR HT,
— montant maximal: 8 760 EUR HT.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 062-157568
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-2133
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Vallée des Traouiero à Perros-Guirec/Trégastel
Date de conclusion du contrat: 2021-06-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Amisep Service IAE 22
Numéro d'enregistrement national: 41501247500208
Adresse postale: 22300
Commune postale: Lannion
Pays: France 🇫🇷
Région: Côtes-d’Armor🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10017.60 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-2134
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Kastel Ereg à Pleumeur Bodou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6971.80 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-3135
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Falaises de Trédrez Roscoualc'H à Trédrez Locquémeau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Plandenn Gwez
Commune postale: Plouguiel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 871 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-3136
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Landes Supplice à Louargat
Nom et adresse du contractant
Nom: ETS Eric Philippe
Commune postale: Plouigneau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 769 💰
Source: OJS 2021/S 117-307114 (2021-06-14)