Le contrat a pour objet de faire assurer, l'entretien courant, le gros entretien, le remplacement des pièces défectueuses, le dépannage de chaudières individuelles au gaz. Le contrat a pour objet le ramonage de conduits shunts de gaz brûlé.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et dépannage avec garantie totale de 1645 chaudières murales individuelles au gaz. Ramonage des conduits shunts de gaz brûlé.
2021 MS 53 et 54”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦
Brève description:
“Le contrat a pour objet de faire assurer, l'entretien courant, le gros entretien, le remplacement des pièces défectueuses, le dépannage de chaudières...”
Brève description
Le contrat a pour objet de faire assurer, l'entretien courant, le gros entretien, le remplacement des pièces défectueuses, le dépannage de chaudières individuelles au gaz. Le contrat a pour objet le ramonage de conduits shunts de gaz brûlé.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché 2021 MS 53 - Entretien et dépannage avec garantie totale de chaudières murales individuelles au gaz. Ramonage des conduits shunts de gaz brûlé -...”
Titre
Marché 2021 MS 53 - Entretien et dépannage avec garantie totale de chaudières murales individuelles au gaz. Ramonage des conduits shunts de gaz brûlé - secteur haute Corse
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦
Lieu d'exécution: Haute-Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Bastia
Description du marché:
“Le présent contrat a pour objet de faire assurer par l'entreprise, l'entretien courant, le gros entretien, le remplacement des pièces défectueuses, le...”
Description du marché
Le présent contrat a pour objet de faire assurer par l'entreprise, l'entretien courant, le gros entretien, le remplacement des pièces défectueuses, le dépannage de 1532 chaudières individuelles au gaz ainsi que le ramonage de 101 conduits shunts de gaz brûlé.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché pourra être prolongée tacitement par trois (3) reconductions d'un (1) an.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés additionnels au présent marché pourront être conclus pour des prestations...”
Description des options
Conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés additionnels au présent marché pourront être conclus pour des prestations similaires, dans les conditions définies par ledit texte.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: La valeur estimée au point II.2.6 est annuelle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché 2021 MS 54 Entretien et dépannage avec garantie totale de chaudières murales individuelles au gaz - Secteur Corse du sud” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ajaccio
Description du marché:
“Le présent contrat a pour objet de faire assurer par l'entreprise, l'entretien courant, le gros entretien, le remplacement des pièces défectueuses, le...”
Description du marché
Le présent contrat a pour objet de faire assurer par l'entreprise, l'entretien courant, le gros entretien, le remplacement des pièces défectueuses, le dépannage de 113 chaudières individuelles au gaz
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature DC1 ou équivalent,
- Déclaration du candidat DC2 ou équivalent,
- Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature DC1 ou équivalent,
- Déclaration du candidat DC2 ou équivalent,
- Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 ccp,
- Copie des attestations d'assurance responsabilité civile et professionnelle.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-29
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de l'OPH2C. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la...”
Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de l'OPH2C. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse email valide.
Le dépôt des plis est réalisé de manière dématérialisé.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠
URL: http://bastia.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA.
- Référé contractuel prévu aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠
URL: http://bastia.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 167-437925 (2021-08-25)
Avis d'attribution de marché (2022-01-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 134 142 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 167-437925
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021 MS 53
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien et dépannage avec garantie totale de chaudières murales individuelles au gaz. Ramonage des conduits shunt de gaz brûlé - secteur Haute Corse”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Corse Entretien Chauffage climatisation - CECC
Numéro d'enregistrement national: 34512944900020
Adresse postale: Immeuble le Béarn - Avenue de la libération
Commune postale: Bastia
Code postal: 20600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495301850📞
Courrier électronique: cecc@cecc.fr📧
Fax: +33 495337647 📠
Région: Haute-Corse🏙️
URL: http://cecc.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 043 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021 MS 54
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien et dépannage avec garantie totale de chaudières murales individuelles au gaz - secteur Corse du sud” Nom et adresse du contractant
Nom: Corse Entretien Chauffage Climatisation - CECC
Adresse postale: Immeuble le Béarn - avenue de la libération
Région: Corse-du-Sud🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 099 💰
“Les montants indiqués aux points V.2.4 sont des montants annuels
Modalités de consultation du marché : le marché peut être consulté dans le respect des...”
Les montants indiqués aux points V.2.4 sont des montants annuels
Modalités de consultation du marché : le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à l'adresse suivante : OPH2C - 6 rue François Vittori - 20600 BASTIA
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Bastia
Source: OJS 2022/S 005-008779 (2022-01-04)