Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
210010
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: Entretien des espaces verts.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts du secteur Agenais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne🏙️
Description du marché: Entretien des espaces verts du secteur Agenais.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il pourra être reconduit de manière tacite trois fois par période de douze mois à compter de sa date d'anniversaire. Le silence gardé par le pouvoir...”
Description des renouvellements
Il pourra être reconduit de manière tacite trois fois par période de douze mois à compter de sa date d'anniversaire. Le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts du centre hospitalier intercommunal de Marmande-Tonneins” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts du centre hospitalier intercommunal de Marmande-Tonneins.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts du centre hospitalier de Villeneuve-sur-Lot
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Entretien des espaces verts du centre hospitalier de Villeneuve-sur-Lot.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien d'une parcelle de l'EHPAD de Pompeyrie par éco-pâturage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Entretien d'une parcelle de l'EHPAD de Pompeyrie par éco-pâturage.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Élagage, abattage et plantation d'arbres et d'arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Description du marché: Élagage, abattage et plantation d'arbres et d'arbustes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-04
13:00 📅
“Conformément aux dispositions du règlement de la consultation le marché est réservé pour les lots nº 1, 2 et 3” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 5512-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 5512-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre les décisions administratives détachables du contrat et les clauses réglementaires divisibles du contrat dans les conditions prévues aux articles R. 411-1, R. 421-1 à R. 421-7 du CJA;
— recours en contestation de la validité du contrat par les tiers dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994.
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Source: OJS 2021/S 025-060703 (2021-02-02)