Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts pour le compte des établissements du GHT d'Armor
21a801/Jo”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“La présente consultation concerne les établissements du CH2P (Penthièvre et Poudouvre), Saint-Brieuc.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tonte, entretien des massifs et taille des haies et massifs — CH Guingamp
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1a
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Description du marché: Tonte, entretien des massifs et taille des haies et massifs — CH Guingamp.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Une fois 24 mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Tonte, entretien des massifs et taille des haies et massifs — CH Paimpol et CH Tréguier” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1b
Description
Description du marché:
“Tonte, entretien des massifs et taille des haies et massifs — CH Paimpol et CH Tréguier.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Tonte, entretien des massifs et taille des haies et massifs — CH Saint-Brieuc et CH2P — site de Quintin” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1c
Description
Description du marché:
“Tonte, entretien des massifs et taille des haies et massifs — CH Saint-Brieuc et CH2P — site de Quintin.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Tonte, entretien des massifs et taille des haies et massifs — CH2P — site de Pléneuf-Val-André” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1d
Description
Description du marché:
“Tonte, entretien des massifs et taille des haies et massifs — CH2P — site de Pléneuf-Val-André.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Tonte, entretien des massifs et taille des haies et massifs — CH2P sites de Trégueux, Langueux, La Méaugon” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1e
Description
Description du marché:
“Tonte, entretien des massifs et taille des haies et massifs — CH2P sites de Trégueux, Langueux, La Méaugon.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Élagage, étêtage et abattage (CH Guingamp, Lannion, Paimpol, Tréguier, Saint-Brieuc, CH2P)” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché:
“Élagage, étêtage et abattage (CH Guingamp, Lannion, Paimpol, Tréguier, Saint-Brieuc, CH2P).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Lots 1b et 1d: convention triennale...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Lots 1b et 1d: convention triennale relative aux entreprises adaptées en cours de validité.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: — les attestations sociales et fiscales en cours de validité;
— un RIB.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les attestations d'assurance en cours de validité relatives à la réalisation des prestations;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— les attestations d'assurance en cours de validité relatives à la réalisation des prestations;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-20
12:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Numéro de la consultation: 21a801.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 015-032637 (2021-01-19)
Avis d'attribution de marché (2021-04-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 204578.40 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 015-032637
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1a
Titre: Tonte, entretien des massifs et taille des haies et massifs — CH Guingamp
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 20218001
Numéro d'identification du lot: Lot 1b
Titre:
“Tonte, entretien des massifs et taille des haies et massifs — CH Paimpol et CH Tréguier”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Esatco site du Pays de Tréguier
Adresse postale: ZA de Convenant Vraz
Commune postale: Minihy-Tréguier
Code postal: 22220
Pays: France 🇫🇷
Région: Côtes-d’Armor🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148778.40 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1c
Titre:
“Tonte, entretien des massifs et taille des haies et massifs — CH Saint-Brieuc et CH2P — site de Quintin” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 20218002
Numéro d'identification du lot: Lot 1d
Titre:
“Tonte, entretien des massifs et taille des haies et massifs — CH2P — site de Pléneuf-Val-André” Nom et adresse du contractant
Nom: Esat 4 Vaulx Jardin
Adresse postale: Coëtfinet
Commune postale: Corseul
Code postal: 22130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 080 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1e
Titre:
“Tonte, entretien des massifs et taille des haies et massifs — CH2P sites de Trégueux, Langueux, La Méaugon”
6️⃣
Numéro de contrat: 20218003
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre:
“Élagage, étêtage et abattage (CH Guingamp, Lannion, Paimpol, Tréguier, Saint-Brieuc, CH2P)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Lucia Environnement
Adresse postale: route de Plounevez-Quintin
Commune postale: Gouarec
Code postal: 22570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 720 💰
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les montants des offres indiqués en HT correspondent aux montants...”
L'accord-cadre sans minimum ni maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les montants des offres indiqués en HT correspondent aux montants utilisés pour effectuer l'analyse.
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Source: OJS 2021/S 082-212106 (2021-04-23)