entretien des espaces verts

CC du Pays Fouesnantais

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• l'Atelier du paysage

Qui ?

• CC du Pays Fouesnantais

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Bretagne › Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-10-21	Avis de marché
2022-01-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: S2120-04
Brève description: entretien des espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cc du Pays Fouesnantais
Adresse postale: 11 espace de Kerourgué
Code postal: 29170
Commune postale: Fouesnant
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-paysfouesnantais.fr 🌏
Courrier électronique: contact@cc-paysfouesnantais.fr 📧
Téléphone: +33 298516127 📞
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-21 📅
Date limite de soumission: 2021-11-25 📅
Date de publication: 2021-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 208-544924
Numéro JO-S: 208

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 570 000 EUR 💰
Intitulé du lot: travaux d'entretien des espaces verts sur les sites communautaires
Numéro du lot: 1
Brève description: travaux d'entretien des espaces verts sur les sites communautaires
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

Intitulé du lot: travaux d'entretien des espaces verts sur les zones d'activités
Numéro du lot: 2
Brève description: travaux d'entretien des espaces verts sur les zones d'activités
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: travaux d'entretien des espaces verts sur les giratoires communautaires
Numéro du lot: 3
Brève description: travaux d'entretien des espaces verts sur les giratoires communautaires
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: travaux d'entretien des espaces verts des sites eau potable et assainissement
Numéro du lot: 4
Brève description: travaux d'entretien des espaces verts des sites eau potable et assainissement
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail,

dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (Dume)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles,

déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,

déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 rue Contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cc Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux MP
Adresse postale: immeuble Skyline22 Mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Source: OJS 2021/S 208-544924 (2021-10-21)

Avis d'attribution de marché (2022-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 190 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-17 📅
Date de publication: 2022-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 015-035403
Se réfère à l'avis: 2021/S 208-544924
Numéro JO-S: 15

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55%
Prix (pondération): 45%
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-27 📅
Nom: l'Atelier du paysage
Adresse postale: za de Park Ar C'Hastel BP 59
Commune postale: Fouesnant
Code postal: 29170
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 015-035403 (2022-01-17)

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