Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré de la Ville de Nogent-sur-Marne

Ville de Nogent-sur-Marne

Lot 1: entretien des espaces verts.
Lot 2: entretien du patrimoine arboré.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-11.

Qui ?

• Ville de Nogent-sur-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-11	Avis de marché

Avis de marché (2021-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 21FC001
Brève description:

Lot 1: entretien des espaces verts. Lot 2: entretien du patrimoine arboré.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nogent-sur-Marne
Adresse postale: place Roland Nungesser
Code postal: 94130
Commune postale: Nogent-sur-Marne
Contact
Adresse Internet: http://www.villenogentsurmarne.fr/marchespublics.htm 🌏
Courrier électronique: l.guirriec@ville-nogentsurmarne.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_CYMpQf4z8H 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-11 📅
Date limite de soumission: 2021-02-18 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-018496
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Il n'est pas prévu de montant minimal de commande pour la part variable montant maximal annuel: 50 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: entretien des espaces verts.

Lot 2: entretien du patrimoine arboré.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts de la Ville de Nogent-sur-Marne.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Poste 1: part fixe correspondant aux prestations forfaitaires annuelles concernant l'entretien et le nettoyage des espaces verts des 26 sites de la Ville à effectuer tout au long de l'année, et aux prestations forfaitaires sur neuf mois de l'année concernant l'entretien et le nettoyage des espaces verts des neuf établissements scolaires à effectuer du 1

Poste 2: part variable correspondant aux prestations (tonte, fauchage, débroussaillage…), hors forfaits, qui s'exécuteront par émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.

Une visite des écoles est obligatoire. Celle-ci se déroulera aux dates suivantes:

— le mercredi 27 janvier (10h00),

— le mercredi 3 février (10h00).

Personne à contacter pour la visite: M.Julien Fournier — j.fournier@ville-nogentsurmarne.fr

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Un an renouvelable tacitement trois fois.
Informations complémentaires:

Il n'est pas prévu de montant minimal de commande pour la part variable montant maximal annuel: 50 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot 2 Entretien du patrimoine arboré de la Ville de Nogent-sur-Marne
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les prestations porteront sur:

— des tailles en rideaux sur les alignements à forme architecturée, d'élagages divers, de «taille douce»;

— des abattages d'arbres et des dessouchages;

— des prestations d'entretien, de débroussaillage, de recépage de taillis, avec mise à disposition de matériels adaptés pour la réalisation des prestations particulières.

Informations complémentaires: Pas de montant minimal annuel, montant maximal annuel: 200 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le dossier de candidature à remettre par chaque candidat comprendra les pièces énumérés à l'article 3 du règlement de la consultation phase candidature. En outre, un cadre de réponse des candidatures devra être rempli par les candidats. Le candidat peut remettre un Document unique de marché européen (DUME) rédigé en français et fournir parallèlement à l'exception des DC1 et DC2, les documents et renseignements demandés ci-dessous aux fins de vérification de l'aptitude à répondre aux marchés publics, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles, au regard des critères objectifs de limitation du nombre de candidats invités à présenter une offre. À défaut de produire le DUME, les candidats devront fournir les DC1 et DC2 ainsi que tous les documents figurant à l'article 3 du règlement de la consultation phase candidature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-02-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Janvier 2025.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);

— référé contractuel: après la signature du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative). Il doit être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution. Dans le cas où aucun avis d'attribution n'est pas publié, il doit être introduit dans délai de six mois à compter de la conclusion du contrat;

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert contre tous les contrats administratifs ou certaines de leurs clauses non réglementaires qui en sont divisibles, ce recours peut être exercé par tout concurrent évincé ou tout autre tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon directe et certaine par le contrat ou sa passation, dans un délai de deux mois «À compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées» conformément à l'arrêt du Conseil d'État (CE, Ass., 4.4.2014), département de Tarn-et-Garonne. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le profil acheteur de la commune de Nogent-sur-Marne et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Melun (Télérecours.fr).

Source: OJS 2021/S 010-018496 (2021-01-11)

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