Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré de la Ville de Nogent-sur-Marne
21FC001”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: Lot 1: entretien des espaces verts.
Lot 2: entretien du patrimoine arboré.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts de la Ville de Nogent-sur-Marne.
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“Poste 1: part fixe correspondant aux prestations forfaitaires annuelles concernant l'entretien et le nettoyage des espaces verts des 26 sites de la Ville à...”
Description du marché
Poste 1: part fixe correspondant aux prestations forfaitaires annuelles concernant l'entretien et le nettoyage des espaces verts des 26 sites de la Ville à effectuer tout au long de l'année, et aux prestations forfaitaires sur neuf mois de l'année concernant l'entretien et le nettoyage des espaces verts des neuf établissements scolaires à effectuer du 1 mars au 30 novembre.
Poste 2: part variable correspondant aux prestations (tonte, fauchage, débroussaillage…), hors forfaits, qui s'exécuteront par émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.
Une visite des écoles est obligatoire. Celle-ci se déroulera aux dates suivantes:
— le mercredi 27 janvier (10h00),
— le mercredi 3 février (10h00).
Personne à contacter pour la visite: M.Julien Fournier — j.fournier@ville-nogentsurmarne.fr
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Un an renouvelable tacitement trois fois.
Informations complémentaires:
“Il n'est pas prévu de montant minimal de commande pour la part variable montant maximal annuel: 50 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 Entretien du patrimoine arboré de la Ville de Nogent-sur-Marne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les prestations porteront sur:
— des tailles en rideaux sur les alignements à forme architecturée, d'élagages divers, de «taille douce»;
— des abattages...”
Description du marché
Les prestations porteront sur:
— des tailles en rideaux sur les alignements à forme architecturée, d'élagages divers, de «taille douce»;
— des abattages d'arbres et des dessouchages;
— des prestations d'entretien, de débroussaillage, de recépage de taillis, avec mise à disposition de matériels adaptés pour la réalisation des prestations particulières.
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Informations complémentaires: Pas de montant minimal annuel, montant maximal annuel: 200 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le dossier de candidature à remettre par chaque candidat comprendra les pièces énumérés à l'article 3 du règlement de la consultation phase candidature. En...”
Liste et brève description des conditions
Le dossier de candidature à remettre par chaque candidat comprendra les pièces énumérés à l'article 3 du règlement de la consultation phase candidature. En outre, un cadre de réponse des candidatures devra être rempli par les candidats. Le candidat peut remettre un Document unique de marché européen (DUME) rédigé en français et fournir parallèlement à l'exception des DC1 et DC2, les documents et renseignements demandés ci-dessous aux fins de vérification de l'aptitude à répondre aux marchés publics, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles, au regard des critères objectifs de limitation du nombre de candidats invités à présenter une offre. À défaut de produire le DUME, les candidats devront fournir les DC1 et DC2 ainsi que tous les documents figurant à l'article 3 du règlement de la consultation phase candidature.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-18
17:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Janvier 2025.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours:
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours:
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative). Il doit être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution. Dans le cas où aucun avis d'attribution n'est pas publié, il doit être introduit dans délai de six mois à compter de la conclusion du contrat;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert contre tous les contrats administratifs ou certaines de leurs clauses non réglementaires qui en sont divisibles, ce recours peut être exercé par tout concurrent évincé ou tout autre tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon directe et certaine par le contrat ou sa passation, dans un délai de deux mois «À compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées» conformément à l'arrêt du Conseil d'État (CE, Ass., 4.4.2014), département de Tarn-et-Garonne. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le profil acheteur de la commune de Nogent-sur-Marne et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Melun (Télérecours.fr).
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Source: OJS 2021/S 010-018496 (2021-01-11)