Il s'agit principalement d'entretien des espaces verts d'accompagnement de voirie, de plusieurs parcs et d'un cimetière et l'entretien du patrimoine arboré.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et du patrimoine arbore de la commune d'Arpajon
202107”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Il s'agit principalement d'entretien des espaces verts d'accompagnement de voirie, de plusieurs parcs et d'un cimetière et l'entretien du patrimoine arboré.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 448 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs📦
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage📦
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville Arpajon.
Description du marché:
“Il s'agit principalement d'entretien des espaces verts d'accompagnement de voirie, de plusieurs parcs et d'un cimetière.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 268 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La reconduction des marchés est tacite au 1 janvier de chaque année et est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le...”
Description des renouvellements
La reconduction des marchés est tacite au 1 janvier de chaque année et est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur, au plus tard 3 (trois) mois avant la fin de la durée de validité des marchés.
Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien du patrimoine arboré
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Produits/services supplémentaires: Plantation d'arbres par ensemencement📦
Site principal ou lieu d'exécution: Ville arpajon
Description du marché:
“Il s'agit principalement de la réalisation de prestations d'élagage, de taille, d'abattage, d'essouchement des arbres situés sur le domaine public ou sur le...”
Description du marché
Il s'agit principalement de la réalisation de prestations d'élagage, de taille, d'abattage, d'essouchement des arbres situés sur le domaine public ou sur le domaine privé communal de la commune d'Arpajon.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“La reconduction des marchés est tacite au 1 janvier de chaque année, et est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le...”
Description des renouvellements
La reconduction des marchés est tacite au 1 janvier de chaque année, et est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur, au plus tard 3 (trois) mois avant la fin de la durée de validité des marchés.
Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien des espaces verts dans des espaces clos (lot réservé)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Il s'agit principalement d'entretien des pelouses des espaces clos.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La mise en concurrence du lot 3 est réservée à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail conformément à l'article...”
Informations complémentaires
La mise en concurrence du lot 3 est réservée à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le lot 3 est réservé uniquement à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail conformément à l'article L. 2113-12 du...”
Liste et brève description des conditions
Le lot 3 est réservé uniquement à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— Les certificats et attestations de qualification et habilitation professionnelle «qualipaysage» ou équivalents propres au lot 1:
—— E132: entretien de jardins d'espaces verts;
— les certificats et attestation de qualification et habilitation professionnelle «Qualipaysage» ou équivalent propre au lot 2:
—— E140, E141 ou E142: élagage;
— le cas échéant, les certifications suivantes ISO 9001, ISO 14001 ou ISO 18001.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-03
14:00 📅
“La mise en concurrence du lot 3 est réservée à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail conformément à l'article...”
La mise en concurrence du lot 3 est réservée à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.
Hormis le lot 3, les candidats peuvent répondre à tous les lots de la consultation. Ils ne sont cependant pas autorisés à présenter des offres variables selon le nombre de lots obtenus.
Le dossier de consultation des entreprises ainsi que les documents et renseignements complémentaires ajoutés en cours de publication par le pouvoir adjudicateur, sont disponibles sur le profil d'acheteur de la ville: https://arpajon91.e-marchespublics.com
Bien que le dossier de consultation soit en accès libre direct et complet, il est recommandé aux candidats de s'identifier sur le profil d'acheteur de la ville, afin d'être averti de toutes modifications ou compléments apportés au dossier de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat,
— Conformément aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat,
— Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du code de justice administrative, après la conclusion du contrat,
— Conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,
— Conformément à l'arrêt du Conseil d'État, 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation, tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 063-160284 (2021-03-26)
Avis d'attribution de marché (2021-07-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 598 856 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 063-160284
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202107
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Entretien des espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2021-06-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Arbres et paysages
Adresse postale: 3 rue Thomas Edison
Commune postale: Arpajon
Code postal: 91294
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 513 268 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021 07
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Travaux d'entretien du patrimoine arboré
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Samu
Adresse postale: 46 rue Albert Sarrault
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 588 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Travaux d'entretien des espaces verts dans des espaces clos (lot réservé)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Marchés attribués le 15.6.2021.
Lettres de rejets signées et transmises le 22.6.2021.
AE signés le 5.7.2021.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat;
— conformément aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat;
— conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du code de justice administrative, après la conclusion du contrat;
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet;
— conformément à l'arrêt du Conseil d'état, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché.
Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 146-388681 (2021-07-27)