Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts et des plantations de la Ville de Royan
21.2.3.009
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: Entretien des espaces verts et des plantations de la Ville de Royan.
Valeur estimée hors TVA: EUR 649 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Résidence HLM
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du territoire communal.
Description du marché: Résidence HLM.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-06-21 📅
Date de fin: 2023-06-20 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Non spécifié.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le lot comporte une reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Résidence du Village Tennis
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Résidence du Village Tennis.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 200 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lotissement Le Birat — Le Fief — La Métairie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lotissement Le Birat — Le Fief — La Métairie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cimetières (Montperrier, Tilleuls, Maine Geoffroy)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Cimetières (Montperrier, Tilleuls, Maine Geoffroy).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 78 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jardin du Parc
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Jardin du Parc.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Avenue du Québec, parking du lycée de l'Atlantique et gymnase
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Avenue du Québec, parking du lycée de l'Atlantique et gymnase.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbres d'alignement sur l'ensemble du territoire communal
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Arbres d'alignement sur l'ensemble du territoire communal.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-6 à R. 2142-12 du CCP:
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-6 à R. 2142-12 du CCP:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (cf. DC2 rubrique F1 à compléter dernière version recommandé);
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur (article R. 2142-3 du CCP);
2) les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP, aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP et R. 2143-3 du CCP:
— lettre de candidature (qui n'a plus à être signée) (ou DC1 dernière version recommandé ou DUME);
— le DC1 peut être utilisé par les groupements d'entreprises comme document de désignation (rubrique G) du mandataire. Les membres du groupement remplissent le tableau de la rubrique E et le mandataire produit les renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur (DC2 dernière version recommandé). En cas d'utilisation du DUME, chaque entreprise membre du groupement remettra un DUME (cf. partie II A du DUME);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP ainsi qu'aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP et qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (article R. 2143-3 du CCP) (DC1 rubrique F1 dernière version recommandé ou DUME).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-18
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2021-10-16 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-18
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Royan.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, boîte postale 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, boîte postale 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, boîte postale 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
Source: OJS 2021/S 091-235937 (2021-05-06)
Avis d'attribution de marché (2021-11-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de royan
Adresse postale: 80 avenue de pontaillac
URL: http://ville-royan.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://demat-ampa.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts et des plantations de la ville de royan
2123009
Brève description: entretien des espaces verts et des plantations de la ville de royan
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 573 788 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: résidence HLM
Titre
Numéro d'identification du lot: 001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: résidence HLM
Description du marché: résidence HLM
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité technique
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: résidence du village TENNIS
Titre
Numéro d'identification du lot: 002
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de ROYAN
Description du marché: résidence du village TENNIS
Champ d'application du marché
Titre: lotissement le BIRAT - le FIEF - la METAIRIE
Titre
Numéro d'identification du lot: 003
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de royan
Description du marché: lotissement le BIRAT - le FIEF - la METAIRIE
Champ d'application du marché
Titre: cimetières (Montperrier, tilleuls, Maine Geoffroy)
Titre
Numéro d'identification du lot: 004
Description
Description du marché: cimetières (Montperrier, tilleuls, Maine Geoffroy)
Champ d'application du marché
Titre: jardin du parc
Titre
Numéro d'identification du lot: 005
Description
Description du marché: jardin du parc
Champ d'application du marché
Titre: avenue du Québec, parking du lycée de l'atlantique et gymnase
Titre
Numéro d'identification du lot: 006
Description
Description du marché: avenue du Québec, parking du lycée de l'atlantique et gymnase
Champ d'application du marché
Titre: arbres d'alignement sur l'ensemble du territoire communal
Titre
Numéro d'identification du lot: 007
Description
Description du marché: arbres d'alignement sur l'ensemble du territoire communal
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 091-235937
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 001
Titre: résidence HLM
Date de conclusion du contrat: 2021-11-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: carre vert
Adresse postale: 98 rourte de saujon
Commune postale: Corme Écluse
Code postal: 17600
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente-Maritime🏙️
URL: https://www.carrevert.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111 766 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 002
Titre: résidence du village TENNIS
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 98 route de saujon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 005 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 003
Titre: lotissement le BIRAT - le FIEF - la METAIRIE
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 119 387 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 004
Titre: cimetières (Montperrier, tilleuls, Maine Geoffroy)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sasu entreprise adaptée atlantique
Adresse postale: 7bis rue françois arrago
Commune postale: Royan
Code postal: 17200
URL: https://www.unea.fr/enadat-entreprise-adaptee-atlantique🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 833 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: jardin du parc
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79 566 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: avenue du Québec, parking du lycée de l'atlantique et gymnase
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 819 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: arbres d'alignement sur l'ensemble du territoire communal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 118 912 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de poitiers
Adresse postale: 15 rue de blossac
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de blossac
Commune postale: Potiers
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de blossac
Source: OJS 2021/S 233-614321 (2021-11-26)