Entretien des espaces verts du Centre des Mémoires de Meurthe-et-Moselle, réservé à des structures d'insertion

Département de Meurthe-et-Moselle

Entretien des espaces verts du Centre des Mémoires de Meurthe-et-Moselle, réservé à des structures d'insertion.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-23 Avis de marché
2021-03-25 Informations complémentaires
2021-05-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
Entretien des espaces verts du Centre des Mémoires de Meurthe-et-Moselle, réservé à des structures d'insertion.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot, CO 90019
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meurthe-et-moselle.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@departement54.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-23 📅
Date limite de soumission: 2021-03-29 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Date de début: 2021-04-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-099152
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: A21070005. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Des visites du site seront organisées uniquement le lundi 8.3.2021 de 09h00 à 10h00, et le mardi 9.3.2021 de 09h00 à 10h00. Les candidats devront confirmer leur venue à l'une de ces deux dates en envoyant un message à l'adresse suivante: tlorrain@departement54.fr À l'issue, une attestation de visite sera remise. Cette attestation sera à conserver et à joindre à l'appui de l'offre. Aucune offre ne pourra être acceptée sans cette attestation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 40 000 EUR 💰
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre: maximum HT 40 000,00 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; un document attestant que le candidat qui répond est une structure d'insertion par l'activité économique mentionnée à l'article L. 5132-4 du code du travail ou une structure équivalente lorsqu'elle emploie une proportion minimale de 50 % de travailleurs défavorisés; la déclaration DC1 ou lettre de candidature.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: A21070005. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Des visites du site seront organisées uniquement le lundi 8.3.2021 de 09h00 à 10h00, et le mardi 9.3.2021 de 09h00 à 10h00. Les candidats devront confirmer leur venue à l'une de ces deux dates en envoyant un message à l'adresse suivante: tlorrain@departement54.fr
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À l'issue, une attestation de visite sera remise. Cette attestation sera à conserver et à joindre à l'appui de l'offre. Aucune offre ne pourra être acceptée sans cette attestation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative; la juridiction peut être saisie au plus tard le 31
— recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du conseil d'État du 4.4.2014 nº 358994 «Département du Tarn-et-Garonne». Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 040-099152 (2021-02-23)
Informations complémentaires (2021-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: A21070005
Brève description:
Entretien des espaces verts du centre des mémoires de Meurthe-et-Moselle, réservé à des structures d'insertion.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-25 📅
Date limite de soumission: 2021-04-12 📅
Date de publication: 2021-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 062-158098
Se réfère à l'avis: 2021/S 040-099152
Numéro JO-S: 62
Source: OJS 2021/S 062-158098 (2021-03-25)
Avis d'attribution de marché (2021-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 48 esplanade Jacques-Baudot, CO 90019

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-18 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-257562
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 35.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté appréciée au regard du mémoire justificatif «insertion»
Critère de qualité (pondération): 25.0
Prix (pondération): 40.0

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-17 📅
Nom: Arelia
Adresse postale: 87 bis avenue du Général-Leclerc
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 83963753 📞
Courrier électronique: sauvoy@sauvoy.com 📧
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux art. L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux art. L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31
— Recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 n
Source: OJS 2021/S 098-257562 (2021-05-18)
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Région:
France Grand Est Lorraine Meurthe-et-Moselle
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts