Entretien des espaces verts des sites bâtiments du Conseil départemental de la Corrèze — lots 1 et 2

Département de la Corrèze

Entretien des espaces verts des sites bâtiments du Conseil départemental de la Corrèze — lots 1 et 2. Les prestations envisagées consisteront à maintenir en état satisfaisant les différents espaces extérieurs par des tâches saisonnières, répétitives et adaptées à la configuration de chaque site et à la nature des plantations et des aménagements à entretenir. Cela comprend notamment l'entretien:
— des pelouses; des prairies et des talus;
— des massifs; des plates bandes ou de bordures d'ornement;
— des espaces boisés;
— des haies;
— des arbres d'ornement;
— des allées, voies d'accès et des zones de stationnement et d'autres espaces extérieurs;
— de bassins (musée du président Jacques Chirac);
— des jardinières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Adapei de la Corrèze
• Association Arcadour
• Association FORET
• Association Idée
• EPDA du Glandier
• ESAT de la Saule — fondation Jacques Chirac
• Facaph-Sceta
• Services Prox chantiers

Qui ?

• Département de la Corrèze

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Limousin › Corrèze

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-15	Avis de marché
2021-03-22	Informations complémentaires
2021-07-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2021AFF001
Brève description:

Entretien des espaces verts des sites bâtiments du Conseil départemental de la Corrèze — lots 1 et 2. Les prestations envisagées consisteront à maintenir en état satisfaisant les différents espaces extérieurs par des tâches saisonnières, répétitives et adaptées à la configuration de chaque site et à la nature des plantations et des aménagements à entretenir. Cela comprend notamment l'entretien: — des pelouses; des prairies et des talus; — des massifs; des plates bandes ou de bordures d'ornement; — des espaces boisés; — des haies; — des arbres d'ornement; — des allées, voies d'accès et des zones de stationnement et d'autres espaces extérieurs; — de bassins (musée du président Jacques Chirac); — des jardinières.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Corrèze
Adresse postale: hôtel du département Marbot, 9 rue René et Émile Fage — BP 199 — service des affaires juridiques et achats
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 555937476 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_J7E4E7IPqM 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-15 📅
Date limite de soumission: 2021-04-28 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-138009
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Montants sur la durée totale: montant minimal: 53 000 EUR HT, montant maximal: 155 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— des pelouses; des prairies et des talus;

— des massifs; des plates bandes ou de bordures d'ornement;

— des espaces boisés;

— des haies;

— des arbres d'ornement;

— des allées, voies d'accès et des zones de stationnement et d'autres espaces extérieurs;

— de bassins (musée du président Jacques Chirac);

— des jardinières.

Intitulé du lot: Site de Sédières à Clergoux/MSD Bort-les-Orgues/musée Henri Queuille à Neuvic/MSD Uzerche — lot réservé
Numéro du lot: 1
Brève description:

Site de Sédières à Clergoux/MSD Bort-les-Orgues/musée Henri Queuille à Neuvic/MSD Uzerche — réservé ESAT/EAT.

Durée de l'accord: 42 mois
Informations complémentaires:

Montants sur la durée totale: montant minimal: 53 000 EUR HT, montant maximal: 155 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Musée de Sarran/site du Touron: archives départementales et bibliothèque départementale de prêt/maison départementale de l'autonomie/hôtel du département Marbot — lot réservé.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Musée de Sarran/site du Touron: archives départementales et bibliothèque départementale de prêt/maison départementale de l'autonomie/hôtel du département Marbot — réservé aux entreprises de l'économie sociale et solidaire.

Informations complémentaires:

Montants sur la durée totale: montant minimal 90 000 EUR HT, montant maximal 210 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Liste des justificatifs administratifs:

— lettre de candidature (DC1);

— déclaration du candidat (DC2);

— formulaire DC4 (déclaration d'un sous-traitant) si sous-traitance déclarée au stade du dépôt de l'offre ou tout document équivalent comportant les renseignements sollicités dans les formulaires précités. Pour la présentation des éléments de leur candidature, les candidats pourront faire usage des formulaires DC1 et DC2 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat (voir justificatifs demandés au point 6 du règlement de la consultation).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des critères de candidature: les candidatures seront évaluées selon les critères suivants, énumérés du plus important au moins important:

1) agrément (ou conventionnement) du statut d'EA ou d'ESAT pour le lot 1 et statut de structures d'insertion par l'activité économique pour le lot 2;

2) déclarations, certificats ou attestations demandées;

3) capacité économique et financière la liste des justificatifs techniques:

— certificats de qualifications professionnelles: la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;

— références de travaux similaires: une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le lot nº 1 est exclusivement réservé à des entreprises adaptées conformément à l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot nº 2 est exclusivement réservé à des structures d'insertion par l'activité économique visite des lieux: les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre à bons de commande dans les conditions suivantes: les candidats pourront effectuer la visite des sites, sur demande faite par courriel, à l'adresse suivante: batiment_di@correze.fr — les informations relatives à cette visite sont disponibles auprès de: Conseil départemental de la Corrèze — service des bâtiments — M. Bruno Fayet — tél. +33 555937262. Financement sur ressources propres du département — prix révisables — paiement à 30 jours par virement selon les règles de la comptabilité publique — intérêts moratoires: taux BCE majoré de huit points. Pour le choix de l'offre, les candidats doivent produire les documents suivants réunis au sein d'un sous-dossier «Offre», 1 par lot:

— l'Acte d'engagement (AE);

— le bordereau des prix (PBU);

— le Détail estimatif (DE);

— la note explicative des dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution des prestations (voir article 6 du règlement de la consultation). En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur www.achatpublic.com — Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 21.4.2021, une demande depuis le profil acheteur www.achatpublic.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Adresse Internet: http://limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat;

— référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de six mois à compter du jour de la signature du contrat devant le juge du référé contractuel (articles 11 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009).

Source: OJS 2021/S 055-138009 (2021-03-15)

Informations complémentaires (2021-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des espaces verts des sites bâtiments du Conseil départemental de la Corrèze — lots 1 et 2. Les prestations envisagées consisteront à maintenir en état satisfaisant les différents espaces extérieurs par des tâches saisonnières, répétitives et adaptées à la configuration de chaque site et à la nature des plantations et des aménagements à entretenir. Cela comprend notamment l'entretien: — des pelouses; des prairies et des talus; — des massifs; des plates bandes ou de bordures d'ornement; — des espaces boisés; — des haies; — des arbres d'ornement; — de allées, voies d'accès et des zones de stationnement et d'autres espaces extérieurs; — de bassins (musée du président Jacques Chirac); — des jardinières.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département Marbot, 9 rue René et Émile Fage, BP 199, service «Affaires juridiques et achats»

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-22 📅
Date limite de soumission: 2021-05-06 📅
Date de publication: 2021-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 060-152186
Se réfère à l'avis: 2021/S 055-138009
Numéro JO-S: 60

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des espaces verts des sites bâtiments du Conseil départemental de la Corrèze — lots 1 et 2.

Les prestations envisagées consisteront à maintenir en état satisfaisant les différents espaces extérieurs par des tâches saisonnières, répétitives et adaptées à la configuration de chaque site et à la nature des plantations et des aménagements à entretenir. Cela comprend notamment l'entretien:

— de allées, voies d'accès et des zones de stationnement et d'autres espaces extérieurs;

Source: OJS 2021/S 060-152186 (2021-03-22)

Avis d'attribution de marché (2021-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des espaces verts des sites bâtiments du conseil départemental de la Corrèze — lots 1 et 2. Les prestations envisagées consisteront à maintenir en état satisfaisant les différents espaces extérieurs par des tâches saisonnières, répétitives et adaptées à la configuration de chaque site et à la nature des plantations et des aménagements à entretenir. Cela comprend notamment l'entretien: — des pelouses; des prairies et des talus; — des massifs; des plates bandes ou de bordures d'ornement; — des espaces boisés; — des haies; -des arbres d'ornement; — de allées, voies d'accès et des zones de stationnement et d'autres espaces extérieurs; — de bassins (musée du président Jacques Chirac); — des jardinières.

Valeur totale du marché: 365 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Correze
Adresse postale: hôtel du département Marbot 9 rue René et Émile Fage — BP 199 — service Aff. juridiques et achats

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-12 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-362227
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Montant minimal: 53000 EUR HT. Montant maximal: 155000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des espaces verts des sites bâtiments du conseil départemental de la Corrèze — lots 1 et 2.

— des haies; -des arbres d'ornement;

Intitulé du lot: Site de Sédières à Clergoux / MSD Bort-les-Orgues / musée Henri Queuille à Neuvic / MSD Uzerche — lot réservé
Brève description:

Site de Sédières à Clergoux / MSD Bort-les-Orgues / musée Henri Queuille à Neuvic / MSD Uzerche — réservé ESAT/EA.

Informations complémentaires:

Montant minimal: 53000 EUR HT.

Montant maximal: 155000 EUR HT.

Intitulé du lot: Musée de Sarran / Site du Touron: archives départementales et bibliothèque départementale de prêt / maison départementale de l'autonomie / hôtel du département Marbot — lot réservé
Brève description:

Musée de Sarran / Site du Touron: archives départementales et bibliothèque départementale de prêt / maison départementale de l'autonomie / hôtel du département Marbot — réservé à des structures d'insertion par l'activité économique.

Informations complémentaires:

Montant minimum: 90000 EUR HT.

Montant maximal: 210000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-16 📅
Nom: Facaph-Sceta
Adresse postale: 22 rue du 9 Juin 1944
Commune postale: Tulle
Code postal: 19000
Pays: France 🇫🇷
Corrèze 🏙️
Adresse Internet: http://Sceta19.wordpress.com 🌏
Nom: Adapei de la Corrèze
Adresse postale: 3 allée des Châtaigniers
Commune postale: Malemort
Code postal: 19360
Adresse Internet: https://adapei-correze.fr 🌏
Nom: EPDA du Glandier
Adresse postale: 6 rue du Touvent
Commune postale: Lubersac
Code postal: 19210
Adresse Internet: http://epdaduglandier.site-solocal.com 🌏
Nom: ESAT de la Saule — fondation Jacques Chirac
Adresse postale: route du Saut de la Saule
Commune postale: Bort-les-Orgues
Code postal: 19110
Adresse Internet: https://www.fondationjacqueschirac.fr 🌏
Valeur totale du marché: 155 000 EUR 💰
Nom: Association Arcadour
Adresse postale: 17 impasse du Bois Duval — ZAC de Bois Duval
Commune postale: Rosiers-d'Egletons
Code postal: 19300
Adresse Internet: http://www.paysagiste-19.fr 🌏
Nom: Association forêt
Adresse postale: ZI de Mulatet
Adresse Internet: http://www.fo-r-e-t.com 🌏
Nom: Association Idée
Adresse postale: le Longour — BP 50
Commune postale: Argentat
Code postal: 19400
Adresse Internet: http://www.idee-association-argentat.fr 🌏
Nom: Services Prox chantiers
Adresse postale: rue Paul Langevin
Commune postale: Uzerche
Code postal: 19140
Adresse Internet: https://www.proxmultitravaux.fr 🌏
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre à bons de commande est alloti, avec un minimum et un maximum fixés en valeur pour la durée totale de l'accord-cadre. La durée est fixée à 3,5 ans fermes.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé pré-contractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat;

Source: OJS 2021/S 136-362227 (2021-07-12)

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