Entretien des espaces verts des sites bâtiments du Conseil départemental de la Corrèze — lots 1 et 2

Département de la Corrèze

Entretien des espaces verts des sites bâtiments du Conseil départemental de la Corrèze — lots 1 et 2. Les prestations envisagées consisteront à maintenir en état satisfaisant les différents espaces extérieurs par des tâches saisonnières, répétitives et adaptées à la configuration de chaque site et à la nature des plantations et des aménagements à entretenir. Cela comprend notamment l'entretien:
— des pelouses; des prairies et des talus;
— des massifs; des plates bandes ou de bordures d'ornement;
— des espaces boisés;
— des haies;
— des arbres d'ornement;
— des allées, voies d'accès et des zones de stationnement et d'autres espaces extérieurs;
— de bassins (musée du président Jacques Chirac);
— des jardinières.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-15.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-15 Avis de marché
2021-03-22 Informations complémentaires
2021-07-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Corrèze
Adresse postale:
“hôtel du département Marbot, 9 rue René et Émile Fage — BP 199 — service des affaires juridiques et achats”
Commune postale: Tulle Cedex
Code postal: 19005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555937476 📞
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Région: Corrèze 🏙️
URL: http://www.correze.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_J7E4E7IPqM 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts des sites bâtiments du Conseil départemental de la Corrèze — lots 1 et 2 2021AFF001”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“Entretien des espaces verts des sites bâtiments du Conseil départemental de la Corrèze — lots 1 et 2. Les prestations envisagées consisteront à maintenir en...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Site de Sédières à Clergoux/MSD Bort-les-Orgues/musée Henri Queuille à Neuvic/MSD Uzerche — lot réservé”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Description du marché:
“Site de Sédières à Clergoux/MSD Bort-les-Orgues/musée Henri Queuille à Neuvic/MSD Uzerche — réservé ESAT/EAT.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 42
Informations complémentaires:
“Montants sur la durée totale: montant minimal: 53 000 EUR HT, montant maximal: 155 000 EUR HT.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Musée de Sarran/site du Touron: archives départementales et bibliothèque départementale de prêt/maison départementale de l'autonomie/hôtel du département...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Musée de Sarran/site du Touron: archives départementales et bibliothèque départementale de prêt/maison départementale de l'autonomie/hôtel du département...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montants sur la durée totale: montant minimal 90 000 EUR HT, montant maximal 210 000 EUR HT.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des justificatifs administratifs: — lettre de candidature (DC1); — déclaration du candidat (DC2); — formulaire DC4 (déclaration d'un sous-traitant) si...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des critères de candidature: les candidatures seront évaluées selon les critères suivants, énumérés du plus important au moins important: 1) agrément...”    Afficher plus
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-28 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-28 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 055-138009 (2021-03-15)
Informations complémentaires (2021-03-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale:
“Hôtel du département Marbot, 9 rue René et Émile Fage, BP 199, service «Affaires juridiques et achats»”

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Entretien des espaces verts des sites bâtiments du Conseil départemental de la Corrèze — lots 1 et 2. Les prestations envisagées consisteront à maintenir en...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 055-138009

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“Site de Sédières à Clergoux/MSD Bort-les-Orgues/musée Henri Queuille à Neuvic/MSD Uzerche — réservé ESAT/EAT.”
Nouvelle valeur
Texte:
“Site de Sédières à Clergoux/MSD Bort-les-Orgues/musée Henri Queuille à Neuvic/MSD Uzerche — réservé ESAT/EA.”
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“Musée de Sarran/site du Touron: archives départementales et bibliothèque départementale de prêt/maison départementale de l'autonomie/hôtel du département...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“Musée de Sarran/site du Touron: archives départementales et bibliothèque départementale de prêt/maison départementale de l'autonomie/hôtel du département...”    Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le lot nº 1 est exclusivement réservé à des entreprises adaptées.”
Nouvelle valeur
Texte:
“Conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le lot nº 1 est exclusivement réservé à des entreprises adaptées et à des...”    Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le...”    Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-04-28 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-05-06 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-04-28 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-05-06 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2021/S 060-152186 (2021-03-22)
Avis d'attribution de marché (2021-07-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Correze
Adresse postale:
“hôtel du département Marbot 9 rue René et Émile Fage — BP 199 — service Aff. juridiques et achats”

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts des sites bâtiments du conseil départemental de la Corrèze — lots 1 et 2 2021AFF001”
Brève description:
“Entretien des espaces verts des sites bâtiments du conseil départemental de la Corrèze — lots 1 et 2. Les prestations envisagées consisteront à maintenir en...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 365 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Site de Sédières à Clergoux / MSD Bort-les-Orgues / musée Henri Queuille à Neuvic / MSD Uzerche — lot réservé”
Description
Description du marché:
“Site de Sédières à Clergoux / MSD Bort-les-Orgues / musée Henri Queuille à Neuvic / MSD Uzerche — réservé ESAT/EA.”
Informations complémentaires: Montant minimal: 53000 EUR HT. Montant maximal: 155000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre:
“Musée de Sarran / Site du Touron: archives départementales et bibliothèque départementale de prêt / maison départementale de l'autonomie / hôtel du...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Musée de Sarran / Site du Touron: archives départementales et bibliothèque départementale de prêt / maison départementale de l'autonomie / hôtel du...”    Afficher plus
Informations complémentaires: Montant minimum: 90000 EUR HT. Montant maximal: 210000 EUR HT.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 055-138009

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021-57
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot 1: site de Sédières à Clergoux / MSD Bort-les-Orgues / musée Henri Queuille à Neuvic / MSD Uzerche (lot réservé ESAT/EA)”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Facaph-Sceta
Adresse postale: 22 rue du 9 Juin 1944
Commune postale: Tulle
Code postal: 19000
Pays: France 🇫🇷
Région: Corrèze 🏙️
URL: http://Sceta19.wordpress.com 🌏
Le contractant est une PME
Nom: Adapei de la Corrèze
Adresse postale: 3 allée des Châtaigniers
Commune postale: Malemort
Code postal: 19360
URL: https://adapei-correze.fr 🌏
Nom: EPDA du Glandier
Adresse postale: 6 rue du Touvent
Commune postale: Lubersac
Code postal: 19210
URL: http://epdaduglandier.site-solocal.com 🌏
Nom: ESAT de la Saule — fondation Jacques Chirac
Adresse postale: route du Saut de la Saule
Commune postale: Bort-les-Orgues
Code postal: 19110
URL: https://www.fondationjacqueschirac.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2021-58
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot 2: musée Sarran /Arch départemental/bibliothèque départemental prêt / maison départemental autonomie / hôtel département Marbot (lot réservé structures...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Arcadour
Adresse postale: 17 impasse du Bois Duval — ZAC de Bois Duval
Commune postale: Rosiers-d'Egletons
Code postal: 19300
URL: http://www.paysagiste-19.fr 🌏
Nom: Association forêt
Adresse postale: ZI de Mulatet
URL: http://www.fo-r-e-t.com 🌏
Nom: Association Idée
Adresse postale: le Longour — BP 50
Commune postale: Argentat
Code postal: 19400
URL: http://www.idee-association-argentat.fr 🌏
Nom: Services Prox chantiers
Adresse postale: rue Paul Langevin
Commune postale: Uzerche
Code postal: 19140
URL: https://www.proxmultitravaux.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé pré-contractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 136-362227 (2021-07-12)