Entretien des espaces verts des équipements métropolitains

Métropole du Grand Nancy

Le présent appel d'offres, relatif à l'entretien des équipements métropolitains, est constitué de trois (3) lots distincts, à savoir:
— lot 1: sites à caractère sportif: il concerne la tonte, le fauchage, le désherbage des aires extérieures et l'entretien des masses arbustives principalement pour les sites à caractère sportif;
— lot 2: divers biens métropolitains: il concerne la tonte, le fauchage et l'entretien des masses arbustives pour les biens métropolitains;
— lot 3: diverses parcelles à proximité des voies de chemin de fer: il concerne la tonte, le fauchage et l'entretien des masses arbustives des diverses parcelles à proximité des voies de chemin de fer. Conformément au dispositif mis en place par la maison de l'emploi, seul le lot nº 2 comportera une clause d'insertion sociale consistant en une obligation à réaliser un minimum de 14 heures d'insertion par tranche de 10 000 EUR HT facturés. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• id verde
• Terideal-Tarvel

Qui ?

• Métropole du Grand Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-24	Avis de marché
2022-01-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:

Le présent appel d'offres, relatif à l'entretien des équipements métropolitains, est constitué de trois (3) lots distincts, à savoir: — lot 1: sites à caractère sportif: il concerne la tonte, le fauchage, le désherbage des aires extérieures et l'entretien des masses arbustives principalement pour les sites à caractère sportif; — lot 2: divers biens métropolitains: il concerne la tonte, le fauchage et l'entretien des masses arbustives pour les biens métropolitains; — lot 3: diverses parcelles à proximité des voies de chemin de fer: il concerne la tonte, le fauchage et l'entretien des masses arbustives des diverses parcelles à proximité des voies de chemin de fer. Conformément au dispositif mis en place par la maison de l'emploi, seul le lot nº 2 comportera une clause d'insertion sociale consistant en une obligation à réaliser un minimum de 14 heures d'insertion par tranche de 10 000 EUR HT facturés. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 22-24 viaduc Kennedy, CO nº 80036
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandnancy.eu 🌏
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
Téléphone: +33 383918365 📞
Fax: +33 383918489 📠
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-24 📅
Date limite de soumission: 2021-08-06 📅
Date de publication: 2021-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 123-326162
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres, relatif à l'entretien des équipements métropolitains, est constitué de trois (3) lots distincts, à savoir:

— lot 1: sites à caractère sportif: il concerne la tonte, le fauchage, le désherbage des aires extérieures et l'entretien des masses arbustives principalement pour les sites à caractère sportif;

— lot 2: divers biens métropolitains: il concerne la tonte, le fauchage et l'entretien des masses arbustives pour les biens métropolitains;

— lot 3: diverses parcelles à proximité des voies de chemin de fer: il concerne la tonte, le fauchage et l'entretien des masses arbustives des diverses parcelles à proximité des voies de chemin de fer. Conformément au dispositif mis en place par la maison de l'emploi, seul le lot nº 2 comportera une clause d'insertion sociale consistant en une obligation à réaliser un minimum de 14 heures d'insertion par tranche de 10 000 EUR HT facturés. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Sites sportifs
Numéro du lot: 01
Brève description:

Travaux de tonte, de fauchage, de désherbage des aires extérieures et entretien des masses arbustives pour les sites à caractère sportif.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Divers biens métropolitains
Numéro du lot: 02
Brève description:

Travaux de tonte, de fauchage et entretien des masses arbustives pour divers biens métropolitains.

Intitulé du lot: Diverses parcelles à proximité des voies de chemin de fer
Numéro du lot: 03
Brève description:

Travaux de tonte, de fauchage, et d'entretien des masses arbustives pour diverses parcelles à proximité des voies de chemin de fer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: financement sur fonds propres. Budgets général et annexes de la Métropole du Grand Nancy. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Début 2026.

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2021-mgn-s020. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: une visite unique de sites représentatifs des prestations à effectuer sera programmée, par le service «Propreté-espaces verts». Cette visite est vivement recommandée et se déroulera:

— pour le lot nº 1: le jeudi 15.7.2021 (9h00);

— pour les lots nº 2 et nº 3: le jeudi 15.7.2021 (13h30).

Le point de rendez-vous est le parking visiteurs du centre technique métropolitain, situé 53 rue Marcel Brot à Nancy. À cet égard, les candidats devront confirmer leur participation auprès de M. Guillaume Stef (guillaume.stef@grandnancy.eu ou au +33 625664236) au plus tard sept jours avant la visite. Les réponses aux éventuelles questions écrites seront adressées à tous les candidats au minimum dix jours avant la date de remise des offres. Il ne sera répondu oralement à aucune question lors de cette visite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 123-326162 (2021-06-24)

Avis d'attribution de marché (2022-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent appel d'offres, relatif à l'entretien des équipements métropolitains, est constitué de trois (3) lots distincts, à savoir : LOT 1 : sites a caractere sportif : Il concerne la tonte, le fauchage, le désherbage des aires extérieures et l'entretien des masses arbustives principalement pour les sites à caractère sportif. LOT 2 : divers biens metropolitains : Il concerne la tonte, le fauchage et l'entretien des masses arbustives pour les biens métropolitains. LOT 3 : diverses parcelles a proximite des voies de chemin de fer : Il concerne la tonte, le fauchage et l'entretien des masses arbustives des diverses parcelles à proximité des voies de chemin de fer. Conformément au dispositif mis en place par la Maison de l'emploi, seul le lot no2 comportera une clause d'insertion sociale consistant en une obligation à réaliser un minimum de 14 heures d'insertion par tranche de 10 000 euros (H.T.). Facturés. Forme de marché : à bons de commande sans minimum ni maximum

Valeur totale du marché: 333 333 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 22-24, Viaduc Kennedy C.O. no80036

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-24 📅
Date de publication: 2022-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 020-048838
Se réfère à l'avis: 2021/S 123-326162
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

les sous critères de la valeur technique sont : * Moyens humains 25 % * Moyens logistiques et matériels 20 % * Méthodologie 2 % * Moyens mis en oeuvre par l'entreprise afin d'assurer la sécurité de ses employés 2 % * Moyens mis en oeuvre par l'entreprise afin d'assurer la sécurité des usages de l'espace public 2 %

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: sites sportifs
Brève description:

il concerne la tonte, le fauchage, le désherbage des aires extérieures et l'entretien des masses arbustives principalement pour les sites à caractère sportif

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: divers biens metropolitains
Brève description:

il concerne la tonte, le fauchage et l'entretien des masses arbustives pour les biens métropolitains

Informations complémentaires:

les sous critères de la valeur technique sont : * Moyens humains 25 %* Moyens logistiques 20 % * Méthodologie et organisation, réalisation et communication 4 % * Méthodologie et organisation, réalisation et transmission des plannings 2 % * Moyens mis en oeuvre 2 % * Moyens mis en oeuvre afin d'assurer la sécurité des usagers de l'espace public 2 %

Intitulé du lot: diverses parcelles a proximite des voies de chemin de fer
Brève description:

il concerne la tonte, le fauchage et l'entretien des masses arbustives des diverses parcelles à proximité des voies de chemin de fer

Informations complémentaires:

les sous critères de la valeur technique : * Moyens humains 25 % * Moyens logistiques 20 % * Méthodologie et organisation, réalisation et communication 4 % * Méthodologie et organisation, réalisation et transmission des plannings 2 % * Moyens mis en oeuvre afin d'assurer la sécurité de ses employés 2 % * Moyens mis en oeuvre afin d'assurer la sécurité des usagers de l'espace public 2 %

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technnique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-28 📅
Nom: terideal-tarvel
Adresse postale: 15 rue de la Moussière
Commune postale: Ville-en-Vermois
Code postal: 54210
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 116666.64 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-29 📅
Nom: id verde
Adresse postale: za Parc de Haye - allée des Acacias
Commune postale: Bois-de-Haye
Code postal: 54840
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
16666.68 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la Carrière co no 20038
Commune postale: Nancy Cedex Co no20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 020-048838 (2022-01-24)

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