Le présent appel d'offres, relatif à l'entretien des équipements métropolitains, est constitué de trois (3) lots distincts, à savoir:
— lot 1: sites à caractère sportif: il concerne la tonte, le fauchage, le désherbage des aires extérieures et l'entretien des masses arbustives principalement pour les sites à caractère sportif;
— lot 2: divers biens métropolitains: il concerne la tonte, le fauchage et l'entretien des masses arbustives pour les biens métropolitains;
— lot 3: diverses parcelles à proximité des voies de chemin de fer: il concerne la tonte, le fauchage et l'entretien des masses arbustives des diverses parcelles à proximité des voies de chemin de fer. Conformément au dispositif mis en place par la maison de l'emploi, seul le lot nº 2 comportera une clause d'insertion sociale consistant en une obligation à réaliser un minimum de 14 heures d'insertion par tranche de 10 000 EUR HT facturés. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des équipements métropolitains
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Le présent appel d'offres, relatif à l'entretien des équipements métropolitains, est constitué de trois (3) lots distincts, à savoir:
— lot 1: sites à...”
Brève description
Le présent appel d'offres, relatif à l'entretien des équipements métropolitains, est constitué de trois (3) lots distincts, à savoir:
— lot 1: sites à caractère sportif: il concerne la tonte, le fauchage, le désherbage des aires extérieures et l'entretien des masses arbustives principalement pour les sites à caractère sportif;
— lot 2: divers biens métropolitains: il concerne la tonte, le fauchage et l'entretien des masses arbustives pour les biens métropolitains;
— lot 3: diverses parcelles à proximité des voies de chemin de fer: il concerne la tonte, le fauchage et l'entretien des masses arbustives des diverses parcelles à proximité des voies de chemin de fer. Conformément au dispositif mis en place par la maison de l'emploi, seul le lot nº 2 comportera une clause d'insertion sociale consistant en une obligation à réaliser un minimum de 14 heures d'insertion par tranche de 10 000 EUR HT facturés. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Description du marché:
“Travaux de tonte, de fauchage, de désherbage des aires extérieures et entretien des masses arbustives pour les sites à caractère sportif.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Divers biens métropolitains
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Travaux de tonte, de fauchage et entretien des masses arbustives pour divers biens métropolitains.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Diverses parcelles à proximité des voies de chemin de fer
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Travaux de tonte, de fauchage, et d'entretien des masses arbustives pour diverses parcelles à proximité des voies de chemin de fer.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: financement sur fonds propres. Budgets général et annexes de la Métropole du Grand Nancy. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-09
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Début 2026.
Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2021-mgn-s020. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: une visite unique de sites représentatifs des prestations à effectuer sera programmée, par le service «Propreté-espaces verts». Cette visite est vivement recommandée et se déroulera:
— pour le lot nº 1: le jeudi 15.7.2021 (9h00);
— pour les lots nº 2 et nº 3: le jeudi 15.7.2021 (13h30).
Le point de rendez-vous est le parking visiteurs du centre technique métropolitain, situé 53 rue Marcel Brot à Nancy. À cet égard, les candidats devront confirmer leur participation auprès de M. Guillaume Stef (guillaume.stef@grandnancy.eu ou au +33 625664236) au plus tard sept jours avant la visite. Les réponses aux éventuelles questions écrites seront adressées à tous les candidats au minimum dix jours avant la date de remise des offres. Il ne sera répondu oralement à aucune question lors de cette visite.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 123-326162 (2021-06-24)
Avis d'attribution de marché (2022-01-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 22-24, Viaduc Kennedy C.O. no80036
Objet Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts des équipements métropolitains
Brève description:
“le présent appel d'offres, relatif à l'entretien des équipements métropolitains, est constitué de trois (3) lots distincts, à savoir : LOT 1 : sites a...”
Brève description
le présent appel d'offres, relatif à l'entretien des équipements métropolitains, est constitué de trois (3) lots distincts, à savoir : LOT 1 : sites a caractere sportif : Il concerne la tonte, le fauchage, le désherbage des aires extérieures et l'entretien des masses arbustives principalement pour les sites à caractère sportif. LOT 2 : divers biens metropolitains : Il concerne la tonte, le fauchage et l'entretien des masses arbustives pour les biens métropolitains. LOT 3 : diverses parcelles a proximite des voies de chemin de fer : Il concerne la tonte, le fauchage et l'entretien des masses arbustives des diverses parcelles à proximité des voies de chemin de fer. Conformément au dispositif mis en place par la Maison de l'emploi, seul le lot no2 comportera une clause d'insertion sociale consistant en une obligation à réaliser un minimum de 14 heures d'insertion par tranche de 10 000 euros (H.T.). Facturés. Forme de marché : à bons de commande sans minimum ni maximum
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 333 333 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: sites sportifs
Description
Description du marché:
“il concerne la tonte, le fauchage, le désherbage des aires extérieures et l'entretien des masses arbustives principalement pour les sites à caractère sportif” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technnique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“les sous critères de la valeur technique sont : * Moyens humains 25 % * Moyens logistiques et matériels 20 % * Méthodologie 2 % * Moyens mis en oeuvre par...”
Informations complémentaires
les sous critères de la valeur technique sont : * Moyens humains 25 % * Moyens logistiques et matériels 20 % * Méthodologie 2 % * Moyens mis en oeuvre par l'entreprise afin d'assurer la sécurité de ses employés 2 % * Moyens mis en oeuvre par l'entreprise afin d'assurer la sécurité des usages de l'espace public 2 %
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: divers biens metropolitains
Description
Description du marché:
“il concerne la tonte, le fauchage et l'entretien des masses arbustives pour les biens métropolitains” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Informations complémentaires:
“les sous critères de la valeur technique sont : * Moyens humains 25 %* Moyens logistiques 20 % * Méthodologie et organisation, réalisation et communication...”
Informations complémentaires
les sous critères de la valeur technique sont : * Moyens humains 25 %* Moyens logistiques 20 % * Méthodologie et organisation, réalisation et communication 4 % * Méthodologie et organisation, réalisation et transmission des plannings 2 % * Moyens mis en oeuvre 2 % * Moyens mis en oeuvre afin d'assurer la sécurité des usagers de l'espace public 2 %
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: diverses parcelles a proximite des voies de chemin de fer
Description
Description du marché:
“il concerne la tonte, le fauchage et l'entretien des masses arbustives des diverses parcelles à proximité des voies de chemin de fer”
Informations complémentaires:
“les sous critères de la valeur technique : * Moyens humains 25 % * Moyens logistiques 20 % * Méthodologie et organisation, réalisation et communication 4 %...”
Informations complémentaires
les sous critères de la valeur technique : * Moyens humains 25 % * Moyens logistiques 20 % * Méthodologie et organisation, réalisation et communication 4 % * Méthodologie et organisation, réalisation et transmission des plannings 2 % * Moyens mis en oeuvre afin d'assurer la sécurité de ses employés 2 % * Moyens mis en oeuvre afin d'assurer la sécurité des usagers de l'espace public 2 %
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 123-326162
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022/22007
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: sites sportifs
Date de conclusion du contrat: 2021-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: terideal-tarvel
Adresse postale: 15 rue de la Moussière
Commune postale: Ville-en-Vermois
Code postal: 54210
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116666.64 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022/22008
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: divers biens métropolitains
Date de conclusion du contrat: 2021-12-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: id verde
Adresse postale: za Parc de Haye - allée des Acacias
Commune postale: Bois-de-Haye
Code postal: 54840
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022/22009
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: diverses parcelles a proximité des voies de chemin de fer
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16666.68 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la Carrière co no 20038
Commune postale: Nancy Cedex Co no20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la Carrière co no 20038
Commune postale: Nancy Cedex Co no20038
Source: OJS 2022/S 020-048838 (2022-01-24)