Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts au profit des entités du ministère des armées (départements 33, 40 et 47)
DAF-2020-001581-SM2-MM”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Entretien des espaces verts au profit des entités du ministère des armées (départements 33, 40 et 47).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 072 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Le lot 9 est réservé au sens de l'article L. 2113-12 du code.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: entretien des espaces verts au profit de la DGA Essais en vol et DGA MNRBC” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Biscarosse.
Description du marché:
“Lot 1: entretien des espaces verts au profit de la DGA Essais en vol et DGA MNRBC.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public est conclu pour une durée de douze mois à compter de sa date de notification, période qui pourra annuellement être reconduite trois fois...”
Description des renouvellements
Le marché public est conclu pour une durée de douze mois à compter de sa date de notification, période qui pourra annuellement être reconduite trois fois dans la limite de 48 mois consécutifs. La reconduction est expresse et le titulaire ne peut s'y opposer (article R. 2112-4 du code).
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Possibilité de marchés de prestations similaires.
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un marché dit composite (prestations programmées et à bons de commande). Montants:
— montant annuel minimal HT: correspond au montant annuel HT...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché dit composite (prestations programmées et à bons de commande). Montants:
— montant annuel minimal HT: correspond au montant annuel HT des prestations récurrentes;
— sans montant maximal.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: entretien des espaces verts au profit de la DGA Essais de missiles site Gironde” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Médard-en-Jalles.
Description du marché:
“Lot 2: entretien des espaces verts au profit de la DGA Essais de missiles site Gironde.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes. Montant: sans minimum ni maximum.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3: entretien des espaces verts au profit de la DGA Essais de missiles site des Landes” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Biscarosse (40) et Hourtin (33).
Description du marché:
“Lot 3: entretien des espaces verts au profit de la DGA Essais de missiles site des Landes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4: entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSBDD de Cazaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cazaux.
Description du marché:
“Lot 4: entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSBDD de Cazaux.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 180 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 5: entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSBDD de Bordeaux Mérignac Agen — sites de Bordeaux et de Vayres” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bordeaux.
Description du marché:
“Lot 5: entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSBDD de Bordeaux Mérignac Agen — sites de Bordeaux et de Vayres.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 6: entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSBDD de Bordeaux Mérignac Agen — site de Martignas” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Martignas.
Description du marché:
“Lot 6: entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSBDD de Bordeaux Mérignac Agen — site de Martignas.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 7: entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSBDD de Bordeaux Mérignac Agen — sites de Mérignac” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Mérignac.
Description du marché:
“Lot 7: entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSBDD de Bordeaux Mérignac Agen — sites de Mérignac.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 580 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 8: entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSBDD de Bordeaux Mérignac Agen — sites d'Agen” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Agen.
Description du marché:
“Lot 8: entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSBDD de Bordeaux Mérignac Agen — sites d'Agen.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 9: entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSBDD de Bordeaux Mérignac Agen — relais hertziens de Gironde” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Gironde.
Description du marché:
“Lot 9: entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSBDD de Bordeaux Mérignac Agen — relais hertziens de Gironde.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Durée de l'accord: 12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le lot nº 9 est réservé au sens de l'article L. 2113-12 du code: seuls des opérateurs économiques qui emploient au moins 50 % de travailleurs handicapés...”
Conditions d'exécution du contrat
Le lot nº 9 est réservé au sens de l'article L. 2113-12 du code: seuls des opérateurs économiques qui emploient au moins 50 % de travailleurs handicapés peuvent soumissionner. La date de début d'exécution sera précisée sur l'ATTRI 1. La visite des sites est obligatoire pour chacun des lots.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-17
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date d'ouverture des offres n'est qu'indicative.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le projet pour le lot 1 étant sensible, les candidats (personnes morales) feront l'objet d'une enquête administrative, dont le résultat conditionnera la...”
Le projet pour le lot 1 étant sensible, les candidats (personnes morales) feront l'objet d'une enquête administrative, dont le résultat conditionnera la recevabilité de la candidature: seul un candidat dont le résultat de l'enquête sera sans réserve, pourra prétendre à l'attribution du lot 1.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2021/S 011-022594 (2021-01-13)
Avis d'attribution de marché (2021-04-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: PFC, SO, 223 rue de Bègles, CS 21152
Personne de contact: PFC SO/BAP/SM1
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 072 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cazaux
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Déveoloppement durable
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 6: entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSBDD Bordeaux Mérignac Agen — site de Martignas” Description
Description du marché:
“Lot 6: entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSBDD Bordeaux Mérignac Agen — site de Martignas.”
Site principal ou lieu d'exécution: Mérignac
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 011-022594
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202101120210910000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien des espaces verts au profit de la DGA Essais en vol et DGA MNRBC
Date de conclusion du contrat: 2021-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Espace Paysage Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 79843517800016
Adresse postale: 16 avenue de la Forêt
Commune postale: Eysines
Code postal: 33320
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557001919📞
Région: Gironde🏙️
URL: https://espacepaysageaquitaine.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Fauchage des fossés et des merlons
2️⃣
Numéro de contrat: 202101120210920000
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien des espaces verts au profit de la DGA Essais de missiles site Gironde
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Atout Vert
Numéro d'enregistrement national: 40441588700011
Adresse postale: 289 Route départementale 817
Commune postale: Argagnon
Code postal: 64300
Téléphone: +33 559676869📞
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
URL: https://www.atout-vert.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 92 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202101120210930000
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Entretien des espaces verts au profit de la DGA Essais de missiles sites des Landes” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 380 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 380 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202101120210940000
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le Gsbdd de Cazaux” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 180 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Fauchage des fossés et des merlons,
5️⃣
Numéro de contrat: 202101120210950000
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSBDD de Bordeaux Mérignac Agen — sites de Bordeaux et de Vayres” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 202101120210960000
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSBDD de Bordeaux Mérignac Agen — site de Martignas” Nom et adresse du contractant
Nom: Faivre Paysages
Numéro d'enregistrement national: 79861606600030
Adresse postale: 610 rue de la Dardenne
Commune postale: Villeneuve-sur-Lot
Code postal: 47300
Téléphone: +33 553708799📞
Région: Lot-et-Garonne🏙️
URL: https://paysages.faivre-environnement.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 202101120210970000
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSBDD de Bordeaux Mérignac Agen — sites de Mérignac” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 580 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 580 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 202101120210980000
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSBDD de Bordeaux Mérignac Agen — site d'Agen” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 202101120210990000
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSBDD de Bordeaux Mérignac Agen — relais hertziens de Gironde” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Hotravail
Numéro d'enregistrement national: 39106361700065
Adresse postale: 5 chemin Lou-Tribail
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610
Téléphone: +33 556209100📞
URL: https://www.hotravail.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Source: OJS 2021/S 080-206390 (2021-04-21)