le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts, des espaces naturels, des espaces verts des déchèteries, ainsi que les ouvrages végétalisés d'assainissement (bassins tampons) et les stations d'épuration et poste de refoulement (y compris les abords), l'entretien et le balisage de sentiers de randonnée et l'entretien des espaces et des terrains des zones d'activités économiques sur le territoire du Choletais, pour les années 2022 à 2025.
A titre indicatif, les prestations devraient débuter à compter du 1er janvier 2022.
Le détail des prestations est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et ses annexes. Les lots no1, 2, 3, 4, 10, 11, 12 et 16 sont réservées soit aux opérateurs qui emploient des travailleurs défavorisés soit aux opérateurs qui emploient des travailleurs handicapés.
L'accord-cadre à bons de commande est passé sans minimum et maximum.
Les fréquences d'intervention sont fixées dans les bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-09-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ca Agglomération du Choletais
Adresse postale:
“groupement de commandes Agglomération du Choletais (Adc), Ville de Cholet, Centre Communal d'action Sociale de Cholet (Ccas) - coordonnateur : Adc - hôtel...”
Adresse postale
groupement de commandes Agglomération du Choletais (Adc), Ville de Cholet, Centre Communal d'action Sociale de Cholet (Ccas) - coordonnateur : Adc - hôtel d'agglomération - rue Saint Bonaventure - b.P. 62111
Objet Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts (2022-2025) - groupement de commandes
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts, des espaces naturels, des espaces verts des déchèteries, ainsi que les ouvrages...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts, des espaces naturels, des espaces verts des déchèteries, ainsi que les ouvrages végétalisés d'assainissement (bassins tampons) et les stations d'épuration et poste de refoulement (y compris les abords), l'entretien et le balisage de sentiers de randonnée et l'entretien des espaces et des terrains des zones d'activités économiques sur le territoire du Choletais, pour les années 2022 à 2025.
A titre indicatif, les prestations devraient débuter à compter du 1er janvier 2022.
Le détail des prestations est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et ses annexes. Les lots no1, 2, 3, 4, 10, 11, 12 et 16 sont réservées soit aux opérateurs qui emploient des travailleurs défavorisés soit aux opérateurs qui emploient des travailleurs handicapés.
L'accord-cadre à bons de commande est passé sans minimum et maximum.
Les fréquences d'intervention sont fixées dans les bons de commande
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts des quartiers de Jean Monnet et Bretagne - cholet (marché réservé)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“entretien des espaces verts des quartiers de Jean Monnet et Bretagne (marché réservé)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre à bons de commandes, prend effet à sa notification et au plus tôt au 01/01/2022 pour une période d'un an, soit jusqu'au 31/12/2022. Il est...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre à bons de commandes, prend effet à sa notification et au plus tôt au 01/01/2022 pour une période d'un an, soit jusqu'au 31/12/2022. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période d'un an, soit jusqu'au 31/12/2025
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts du cimetière et des quartiers de la Girardière, de la Choletière, de la Baumière et du Sacré Coeur - cholet (marché réservé)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts du cimetière et des quartiers de la Girardière, de la Choletière, de la Baumière et du Sacré Coeur (marché réservé)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien manuel et balisage des sentiers de randonnée sur le territoire du Choletais Ouest (marché réservé)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“entretien manuel et balisage des sentiers de randonnée sur le territoire du Choletais (marché réservé)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien manuel et balisage des sentiers de randonnée sur le territoire du Bocage (marché réservé)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“entretien manuel et balisage des sentiers de randonnée sur le territoire du Bocage (marché réservé)”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien mécanique des sentiers de randonnée sur le territoire du Choletais
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: entretien mécanique des sentiers de randonnée sur le territoire du Choletais
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien mécanique des sentiers de randonnéesur le territoire du Bocage
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: entretien mécanique des sentiers de randonnée sur le territoire du Bocage
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts et des terrains des zones d'activités économiques - territoire du Choletais Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts et des terrains des zones d'activités économiques - territoire du Choletais Ouest”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts et des terrains des zones d'activités économiques - territoire de Cholet” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts et des terrains des zones d'activités économiques - territoire de Cholet”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts et des terrains des zones d'activités économiques - territoire du Choletais Est” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts et des terrains des zones d'activités économiques - territoire du Choletais Est”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces naturels et création de clôtures - territoire du Choletais (marché réservé)” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: entretien des espaces naturels et création de clôtures (marché réservé)
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts des déchèteries - territoire de l'agglomération du Choletais (marché réservé)” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: entretien des espaces verts des déchèteries (marché réservé)
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien végétal des ouvrages d'assainissement particuliers ou en eau - territoire du Choletais (marché réservé)” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“entretien végétal des ouvrages d'assainissement particuliers ou en eau (marché réservé)”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien végétal des ouvrages d'assainissement - territoire du Choletais
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: entretien végétal des ouvrages d'assainissement
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien végétal des ouvrages d'assainissement - territoire du Bocage et du Vihiersois” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: entretien végétal des ouvrages d'assainissement de l'est Choletais
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des stations d'épuration et poste de refoulement (y compris les abords) - territoire de l'agglomération du Choletais” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“entretien des stations d'épuration et poste de refoulement (y compris les abords)”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts des structures Petite Enfance - cholet (marché réservé)” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: entretien des espaces verts des structures Petite Enfance (marché réservé)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les concurrents joindront impérativement à l'appui de leur offre les renseignements et formalités prévus aux articles R.2143-3 à R.2143-15 du Code de la...”
Liste et brève description des conditions
les concurrents joindront impérativement à l'appui de leur offre les renseignements et formalités prévus aux articles R.2143-3 à R.2143-15 du Code de la Commande Publique et précisés dans le règlement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-15
12:15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-15
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique. Date et heure prévisionnelles
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“le dossier de consultation doit être retiré sous forme électronique sur le site https://marchespublics-maineetloire.safetender.com.
- la transmission des...”
le dossier de consultation doit être retiré sous forme électronique sur le site https://marchespublics-maineetloire.safetender.com.
- la transmission des candidatures et des offres des entreprises est réalisée obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com (Safetender 49) de manière à parvenir au plus tard avant cette date.
Par conséquent, la transmission par voie papier ou sur un support physique électronique (cd rom, clé Usb...) n'est pas autorisée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2021/S 181-470519 (2021-09-14)
Avis d'attribution de marché (2022-01-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts, des espaces naturels, des espaces verts des déchèteries, ainsi que les ouvrages...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts, des espaces naturels, des espaces verts des déchèteries, ainsi que les ouvrages végétalisés d'assainissement (bassins tampons) et les stations d'épuration et poste de refoulement (y compris les abords), l'entretien et le balisage de sentiers de randonnée et l'entretien des espaces et des terrains des zones d'activités économiques sur le territoire du Choletais, pour les années 2022 à 2025. A titre indicatif, les prestations devraient débuter à compter du 1er janvier 2022. Le détail des prestations est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et ses annexes. Les lots no1, 2, 3, 4, 10, 11, 12 et 16 sont réservées soit aux opérateurs qui emploient des travailleurs défavorisés soit aux opérateurs qui emploient des travailleurs handicapés. L'Accord-Cadre à bons de commande est passé sans minimum et maximum. Les fréquences d'intervention sont fixées dans les bons de commande
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 622 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts des quartiers de Jean Monnet et Bretagne - cholet (marché réservé)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom):
“Adéquation des moyens matériels, humains et organisationnels mis en uvre pour exécuter les prestations techniques”
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 10
Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts du cimetière et des quartiers de la Girardière, de la Choletière, de la Baumière et du Sacré Coeur - cholet (marché réservé)”
Description du marché:
“entretien manuel et balisage des sentiers de randonnée sur le territoire du Choletais Ouest (marché réservé)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière dinsertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique : Pertinence des moyens humains et matériels, Pertinence de lorganisation”
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: entretien mécanique des sentiers de randonnéesur le territoire du Bocage
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à la réalisation des prestations (70 %), Pertinence de lorganisation (30 %)”
Critère de qualité (pondération): 50
Description
Description du marché:
“entretien des espaces naturels et création de clôtures - territoire du Choletais (marché réservé)”
Description du marché:
“entretien des espaces verts des déchèteries - territoire de l'agglomération du Choletais (marché réservé)”
Description du marché:
“entretien végétal des ouvrages d'assainissement particuliers ou en eau - territoire du Choletais (marché réservé)”
Description du marché: entretien végétal des ouvrages d'assainissement - territoire du Choletais
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Description
Description du marché:
“entretien végétal des ouvrages d'assainissement - territoire du Bocage et du Vihiersois”
Description du marché:
“entretien des stations d'épuration et poste de refoulement (y compris les abords) - territoire de l'agglomération du Choletais”
Description du marché:
“entretien des espaces verts des structures Petite Enfance - cholet (marché réservé)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 181-470519
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: V21056
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“entretien des espaces verts des quartiers de Jean Monnet et Bretagne - cholet (marché réservé) (sans engagement de montants minimum ni maximum)”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: association Régie de quartier ACTIF
Numéro d'enregistrement national: 37766136800060
Adresse postale: 2 rue Saint-Vincent de Paul
Commune postale: Cholet
Code postal: 49300
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: V21057
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“entretien des espaces verts du cimetière et des quartiers de la Girardière, de la Choletière, de la Baumière et du Sacré Coeur - cholet (marché...”
Titre
entretien des espaces verts du cimetière et des quartiers de la Girardière, de la Choletière, de la Baumière et du Sacré Coeur - cholet (marché réservé)(sans engagement de montants minimum ni maximum)
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: association apahrc esat Arc en ciel
Numéro d'enregistrement national: 32554495500033
Adresse postale: 9 rue de Tours, BP 10244,
Commune postale: Cholet Cedex
Code postal: 49302
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 404 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: C21079
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“entretien manuel et balisage des sentiers de randonnée sur le territoire du Choletais Ouest (marché réservé) (sans engagement de montants minimum ni maximum)” Nom et adresse du contractant
Nom: association L'Eclaircie
Numéro d'enregistrement national: 38758257000033
Adresse postale: 24 rue de la Hollande, Atelier no1,
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: C21080
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“entretien manuel et balisage des sentiers de randonnée sur le territoire du Bocage (marché réservé) (sans engagement de montants minimum ni maximum)” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 24 rue de la Hollande, Atelier no1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: C21081
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“entretien mécanique des sentiers de randonnée sur le territoire du Choletais (sans engagement de montants minimum ni maximum)”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sdf sourisseau frères (mandataire) / sarl loiseau / vion environnement
Numéro d'enregistrement national: 33345379300015
Adresse postale: 3 lieu dit la Nicquetière
Commune postale: La Petite Boissiere
Code postal: 79700
Région: Deux-Sèvres🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: vion environnement
Numéro d'enregistrement national: 44823266000010
Adresse postale: la Foye
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79140
Nom: sarl loiseau
Numéro d'enregistrement national: 52358367200010
Adresse postale: la Charoussière
Commune postale: La Tessoualle
Code postal: 49280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 146 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: C21082
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“entretien mécanique des sentiers de randonnée sur le territoire du Bocage (sans engagement de montants minimum ni maximum)” Nom et adresse du contractant
Nom:
“groupement sdf sourisseau frères (mandataire) / sarl loiseau / vion environnement”
Commune postale: -la-Petite Boissiere
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: C21083
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“entretien des espaces verts et des terrains des zones d'activités économiques - territoire du Choletais Ouest (sans engagement de montants minimum ni maximum)”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas arbora paysages
Numéro d'enregistrement national: 83527101600023
Adresse postale: la Colonne, TORFOU
Commune postale: Sevremoine
Code postal: 49660
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 366 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: C21084
Numéro d'identification du lot: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: id verde
Numéro d'enregistrement national: 33960966101244
Adresse postale: 11 rue du Pâtis, CS 80009
Commune postale: Saint-Barthelemy D'Anjou Cedex
Code postal: 49184
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: C21085
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“entretien des espaces verts et des terrains des zones d'activités économiques - territoire du Choletais Est (sans engagement de montants minimum ni maximum)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: C21086
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“entretien des espaces naturels et la création de clôtures - territoire du Choletais (marché réservé) (sans engagement de montants minimum ni maximum)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: C21087
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Entretien des espaces verts des déchèteries - territoire de l'agglomération du Choletais (marché réservé) (sans engagement de montants minimum ni maximum)” Nom et adresse du contractant
Nom: association acta qualea
Numéro d'enregistrement national: 45150958200016
Adresse postale: 2 rue Fresnel, ZI du Cormier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: C21088
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“entretien végétal des ouvrages d'assainissement particuliers ou en eau - territoire du Choletais (marché réservé) (sans engagement de montants minimum ni maximum)”
Titre
entretien végétal des ouvrages d'assainissement particuliers ou en eau - territoire du Choletais (marché réservé) (sans engagement de montants minimum ni maximum)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: C21089
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“entretien végétal des ouvrages d'assainissement - territoire du Choletais (sans engagement de montants minimum ni maximum)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: C21090
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“entretien végétal des ouvrages d'assainissement - territoire du Bocage et du Vihiersois (sans engagement de montants minimum ni maximum)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: C21091
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“entretien des stations d'épuration et poste de refoulement (y compris les abords) - territoire de l'agglomération de Cholet (sans engagement de montants...”
Titre
entretien des stations d'épuration et poste de refoulement (y compris les abords) - territoire de l'agglomération de Cholet (sans engagement de montants minimum ni maximum)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“entretien des espaces verts des structures Petite Enfance - cholet (marché réservé) (sans engagement de montants minimum ni maximum)” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“avis d'appel à la concurrence envoyé le 14/09/2021au Journal Officiel de l'union Européenne et au Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics.
Ces...”
avis d'appel à la concurrence envoyé le 14/09/2021au Journal Officiel de l'union Européenne et au Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics.
Ces accords-cadres sont conclus pour une période d'un an allant de la date de notification et au plus tôt au 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022, reconductibles expressement trois fois par période d'un an, sans engagement de montants minimum ni maximum
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 006-012210 (2022-01-05)