Entretien des espaces extérieurs sur la patrimoine de l'OPAC 36
OPAC 36
Entretien des espaces extérieurs sur la patrimoine de l'OPAC 36
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-02.
Qui ?- • OPAC 36
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-11-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description: Entretien des espaces extérieurs sur la patrimoine de l'OPAC 36
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC 36
Adresse postale: 90 avenue Charles de Gaulle BP 115
Code postal: 36002
Commune postale: Châteauroux
Contact
Adresse Internet: http://www.opac36.fr 🌏
Courrier électronique: achatspublics@opac36.fr 📧
Téléphone: +33 254602071 📞
Fax: +33 254602071 📠
URL des documents: http://www.opac36.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.opac36.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-02 📅
Date limite de soumission: 2021-12-06 📅
Date de publication: 2021-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 215-565755
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 045 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et travaux ponctuels sur l'ensemble du département de l'Indre
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien et travaux ponctuels sur l'ensemble du département de l'Indre
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien annuel systématique sur certains sites du département de l'Indre
Valeur estimée hors TVA: 43 200 EUR 💰
Informations complémentaires: Marché ordinaire à prix forfaitaire.
Intitulé du lot: Grimpeurs / Elagueurs
Numéro du lot: 6
Brève description: Grimpeurs / Elagueurs
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 7
Brève description: Entretien des haies végétales de logements individuels
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.opac36.fr 🌏
URL des documents: http://www.opac36.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 Cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 215-565755 (2021-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description: Entretien des espaces extérieurs sur la patrimoine de l'OPAC 36
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC 36
Adresse postale: 90 avenue Charles de Gaulle BP 115
Code postal: 36002
Commune postale: Châteauroux
Contact
Adresse Internet: http://www.opac36.fr 🌏
Courrier électronique: achatspublics@opac36.fr 📧
Téléphone: +33 254602071 📞
Fax: +33 254602071 📠
URL des documents: http://www.opac36.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.opac36.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-02 📅
Date limite de soumission: 2021-12-06 📅
Date de publication: 2021-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 215-565755
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un seul prestataire et montant maximum de 156 000,00euro(s) H.T. pour la période initiale. A titre indicatif, le montant de la commande fictive est estimé à 70 500,00 euros HT
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 045 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et travaux ponctuels sur l'ensemble du département de l'Indre
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien et travaux ponctuels sur l'ensemble du département de l'Indre
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Chaque marché ou accord-cadre est conclu pour la période initiale suivante : de la date de notification au 31 décembre 2022. Chaque marché ou accord-cadre est reconduit tacitement pour une période d'un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
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Accord-cadre à bons de commande avec un seul prestataire et montant maximum de 156 000,00euro(s) H.T. pour la période initiale. A titre indicatif, le montant de la commande fictive est estimé à 70 500,00 euros HT
Intitulé du lot: Entretien annuel systématique sur certains sites du département de l'Indre
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien annuel systématique sur certains sites du département de l'Indre
Valeur estimée hors TVA: 43 200 EUR 💰
Informations complémentaires: Marché ordinaire à prix forfaitaire.
Intitulé du lot: Grimpeurs / Elagueurs
Numéro du lot: 6
Brève description: Grimpeurs / Elagueurs
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec un seul prestataire et montant maximum de 45 500,00euro(s) H.T. pour la période initiale. A titre indicatif, le montant de la commande fictive est estimé à 22 500,00 euros HT
Intitulé du lot: Entretien des haies végétales de logements individuels
Numéro du lot: 7
Brève description: Entretien des haies végétales de logements individuels
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec un seul prestataire et montant maximum de 140 000,00euro(s) H.T. pour la période initiale. A titre indicatif, le montant de la commande fictive est estimé à 86 400,00 euros HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R.2143-4 du Code de la commande publique
Capacité technique et professionnelle:
Lot 5 : Certification Qualipaysage (ou équivalence)
Lot 5 : Formation sur l'entretien de surfaces en zéro pesticides
Lot 6 : Certification de spécialisation "Grimpeurs / Elagueurs"
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:
L'ouverture des plis n'est pas publique. La date et les modalités d'ouverture indiquée ci-dessus sont purement indicatives.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.opac36.fr 🌏
URL des documents: http://www.opac36.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché pourra être renouvelé quelques mois avant le terme des présents marchés et accords-cadres.
Modalités de variation des prix: prix révisables annuellement
Délai global de paiement: 30 jours
Financement: Fonds propres
Les conditions de remise des offres sont précisées dans le règlement de la consultation.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché.
Le Dossier de Consultation des Entreprises est téléchargeable à l'adresse URL suivante :
Appel d'offres ouvert en application du Code de la Commande Publique articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R.
2161-2 à R. 2161-5.
La présente consultation concerne une opération décomposée en 7 lots définis dans les pièces de la consultation. Au vu des estimations de chaque lot, il est décidé de lancer deux consultations distinctes. Celle-ci concerne uniquement les prestations objets des lots 4 - 5 - 6 et 7.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 Cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue
publique.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 215-565755 (2021-11-02)
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