La consultation porte sur la réalisation de l'élagage des haies et du fauchage et du broyage des accotements, fossés, talus et délaissés des voies.
À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de mai 2021.
L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 24 mois à compter de la notification, renouvelable, par reconduction expresse, une fois pour une période de 24 mois, soit pour une durée maximale de quatre ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-16.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des abords de voirie (2021-2025)
Produits/services: Services d'élagage📦
Brève description:
“La consultation porte sur la réalisation de l'élagage des haies et du fauchage et du broyage des accotements, fossés, talus et délaissés des voies.
À titre...”
Brève description
La consultation porte sur la réalisation de l'élagage des haies et du fauchage et du broyage des accotements, fossés, talus et délaissés des voies.
À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de mai 2021.
L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 24 mois à compter de la notification, renouvelable, par reconduction expresse, une fois pour une période de 24 mois, soit pour une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zone géographique Ouest de l'ADC
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Zone géographique Ouest de l'ADC.
Montant minimal annuel 12 500 EUR HT/15 000 EUR TTC.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande avec montant minimal et sans maximal est passé pour une période de 24 mois à compter de la notification, renouvelable, par...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à bons de commande avec montant minimal et sans maximal est passé pour une période de 24 mois à compter de la notification, renouvelable, par reconduction expresse, une fois pour une période de 24 mois, soit pour une durée maximale de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zone géographique Centre Nord de l'ADC
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Zone géographique Centre Nord de l'ADC.
Montant minimal annuel: 12 500 EUR HT/15 000 EUR TTC.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zone géographique Centre Sud de l'ADC
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Zone géographique Centre Sud de l'ADC.
Montant minimal annuel: 16 666,66 EUR HT/20 000 EUR TTC.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum est passé pour une période de 24 mois à compter de la notification, renouvelable, par...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum est passé pour une période de 24 mois à compter de la notification, renouvelable, par reconduction expresse, une fois pour une période de 24 mois, soit pour une durée maximale de quatre ans.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zone géographique Est de l'ADC
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Zone géographique Est de l'ADC.
Montant minimal annuel: 33 333,33 EUR HT/40 000 EUR TTC.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les concurrents joindront impérativement à l'appui de leur offre les renseignements et formalités prévus aux articles R. 2143-3 à R. 2143-15 du code de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les concurrents joindront impérativement à l'appui de leur offre les renseignements et formalités prévus aux articles R. 2143-3 à R. 2143-15 du code de la commande publique et précisés dans le règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-16
12:15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-16
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994558 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994558 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2021/S 031-077581 (2021-02-10)
Avis d'attribution de marché (2021-07-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de l'élagage des haies et du fauchage et du broyage des accotements, fossés, talus et délaissés des voies.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 74999.99 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Entretien des abords de voirie — zone géographique Ouest de l'ADC.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: Entretien des abords de voirie — zone géographique Centre Nord de l'ADC.
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Description du marché: Entretien des abords de voirie — zone géographique Centre Sud de l'ADC.
Description du marché: Entretien des abords de voirie — zone géographique Est de l'ADC.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 031-077581
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: C21038
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Zone géographique Ouest de l'ADC
Date de conclusion du contrat: 2021-06-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Tessier Francky
Adresse postale: Les Aulnaies
Commune postale: Begrolles-en-Mauges
Code postal: 49120
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 500 💰
2️⃣
Numéro de contrat: C21039
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Zone géographique Centre Nord de l'ADC
Date de conclusion du contrat: 2021-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Defois Robert
Adresse postale: La Denéchère — La Tourlandry
Commune postale: Chemillé-en-Anjou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 500 💰
3️⃣
Numéro de contrat: C21040
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Zone géographique Centre Sud de l'ADC
Date de conclusion du contrat: 2021-06-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Sourisseau Frère (mandataire)/Vion Environnement/Loiseau
Adresse postale: La Nicquetière
Commune postale: La Petite-Boissière
Code postal: 79700
Région: Deux-Sèvres🏙️
Nom: Vion Environnement
Adresse postale: La Foye
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79140
Nom: Loiseau
Adresse postale: La Charoussière
Commune postale: La Tessoualle
Code postal: 49280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16666.66 💰
4️⃣
Numéro de contrat: C21041
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Zone géographique Est de l'ADC
Date de conclusion du contrat: 2021-06-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Tisserond Agri-Viti
Adresse postale: ZA des Bordages
Commune postale: Montilliers
Code postal: 49310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33333.33 💰
“Avis d'appel à la concurrence envoyé le 10.2.2021 au Journal officiel de l'Union européenne et au bulletin officiel des annonces des marchés publics.”
Source: OJS 2021/S 141-375608 (2021-07-20)